Constitutions De 1791 1793 1795

nationale puis en assemblée Constituante qui va mettre en place un ordre nouveau dans tous les domaines : politique, économique, social, religieux. On appelle ce régime idéal la monarchie constitutionnelle. Une fois que l’assemblée a rédigée la Constitution elle se dissout afin de faire de nouvelles élections. Mais c’est un échec pour cette monarchie constitutionnelle qui aboutit à la destitution du roi. Section 1 : Des Etats généraux (5 mai 1789) à l’Assemblée Nationale Constituante (9 juillet 1789)

international : l’état de guerre. Section 2. La difficile mise en œuvre du principe républicain : la Convention et le Directoire. §1. La Convention et le gouvernement révolutionnaire. A. La phase girondine de la Convention (octobre 1792/juin 1793). B. La phase montagnarde de la Convention. C. La phase thermidorienne de la Révolution. §2. Le Directoire : une instabilité politique persistante. A. Une vague incessante de coup d’état. 1) Les Jacobins. 2) Les royalistes

Chapitre 1 : les premières constitutions : de la révolution à l’empire Le 5 mai 1789, à eu lieu la séance d’ouverture solennel des états généraux à Versailles en présence du roi Louis 16 et de la reine Marie Antoinette. C’est un événement exceptionnel car les états généraux n’avaient pas été réunis depuis 175 ans. Cet événement procède de circonstance économique, social et politique exceptionnel. La sécheresse est tel qu’en 1775 tout le bétail français est décimé et les récoltes sont désastreuses

bicamérisme dans l’histoire constitutionnelle française. * Introduction : Au sortir de la Révolution Française en se basant sur l’expérience tirée de l’histoire, Boissy d’Anglas révèle qu’ « il ne peut y avoir de Constitution stable là où il n’existe dans le Corps législatif qu’une seule et unique assemblée ». Cet argument en faveur d’un pouvoir législatif bicaméral illustre la prise d’un parti pas toujours partagé dans l’histoire constitutionnelle française. En

 Olympe de Gouges 1748-1793 Sa Biographie : Marie Gouze nait en 1748 à Montauban et est guillotinée en 1793. Elle nait dans une famille de boucher, mais son père présumé est cependant le poète, dramaturge toulousain, Jean-Jacques Lefranc de Pompigan. Elle sera marié a un officier de bouche qui mourra peu de temps plus tard en lui laissant un fils. De part son veuvage elle changera de nom en montant à Paris, Marie Gouze deviendra Olympe de Gouges, un nouveau nom pour une nouvelle vie. Et jouira

forets) sont déclarés bien nationaux //ou// domaines nationaux. Ceux-ci sont vendus pour résoudre la crise financière qui a causé la révolution. Passons la fin de l’année 1789, nous arrivons directement en Juillet 1790, le 12. C’est la date où la constitution civile du clergé est adoptée. Elle réorganise le clergé séculier français et provoque la division de celui-ci en clergé constitutionnelle et clergé réfractaire. Puis, parlons du 14 Juillet 1790. Soit, la fête de la fédération qui célèbre le premier

Cours de droit constitutionnel Introduction : Le droit constitutionnel est fondé sur l'étude des constitutions, càd des textes fondamentaux qui régissent l'organisation politique d'un État. Afin de comprendre les principales dimensions de ce droit, il convient de poser une série de définitions. Le concept d’État : juridiquement, l’État se défini par 3 critères ; son territoire, sa population, et l'existence d'une autorité politique suprême qui le dirige. Cette autorité politique possède

Royaliste de la République. Ainsi le texte étudié est un extrait de cet ouvrage ou Madame de Staël fait la critique de la Constitution de l’an III. La République est voté depuis 1792, mais est vite proclamée en danger. La Constitution de l’an I, enfermée dans « une arche de cèdre » doit y demeurer jusqu’à la restauration de la paix, mais ce met en place, à partir de 1793 et jusqu’au 27 Juillet 1794, un pouvoir de fait, sous la forme d’une terrible dictature menée par les montagnards et leurs

française. Avant la DDHC avant la première constitution Française de 1791, il existait des lois coutumières que l’on appelé lois fondamentales du royaume. Elle relevait de la coutume ex : loi salique. La France a connu 15 constitutions entre 1791 et 1958. D’abord il y a une diversité » dans les régimes politiques qui ce sont succéder depuis 200 ans, on trouve aussi des traditions politique et constitutionnel dans notre pays et ceux malgré des régimes différend. - 1791 : monarchie constitutionnelle inspiré

pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés, afin que les réclamations des citoyennes, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution, des bonnes mœurs, et au bonheur de tous. En conséquence, le sexe supérieur en beauté comme en courage, dans les souffrances maternelles, reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les Droits suivants de la Femme