Contrats Spéciaux Transfert Risques

Echange et transfert de technologie : cour n°2 Quels sont les avantages et les retombés du TT ? Quand transfert de tech : intérêt pour l’entreprise émettrice avantages pour l’entreprise réceptrice. Le but est de prendre de l’avance sur les concurrents. On peut dire que le TT est la pour améliorer la gamme, la qualité. Cela permet de ne pas avoir un service de recherche et de développement car tout cela est sous-traité. L’entreprise émettrice cherche avant tout a pénétrer un marche cependant

relative à l’automobile en 1958. Suite à l’institution de ces deux assurances obligatoires, le marché des assurances a connu une certaine expansion qui incita les sociétés mères dont le siége était en France à ouvrir des agences et des délégations spéciales en Algérie. 1/ - LEGISLATION ET CONTROLE : L’Algérie était considérée par les autorités publiques coloniales comme étant une partie intégrante du territoire français et par conséquent la législation applicable aux compagnie d’assurance en France

jurisprudence : A. Importance de l’arbitrage international : la Convention de Washington du 25 mars 1965 créant le CIRDI et les autres règlements d’arbitrage (CCI, CNUDCI). B. Fondement de l’arbitrage : a. Clauses des contrats b. Dispositions de la législation nationale (codes d’investissement) c. Articulation entre les clauses de règlement des différends des traités bilatéraux d’encouragement et de protection des investissements et le CIRDI :

Formes particulières de ventes Section 1 : Vente internationale : = un contrat qui produit un mouvement de flux et de reflux au dessus des frontières et qui est rattaché à des normes juridiques émanant d’états différents. Problème qui se pose : plusieurs séries de texte applicables suivant la partie qui nous concerne. Précontrat : loi nationale ou lex mecatoria. Le contrat de vente est lui-même régie par a convention internationale du 11 avril 1980 relative à la vente de marchandise. Elle

Introduction Toute activité humaine comporte une part de risque et d’incertitude. Le risque est la probabilité d’occurrence d’un dommage résultant d’une exposition à un danger. C’est la composante de deux paramètres : probabilité et gravité. Plus la probabilité et la gravité sont élevées, plus le risque l’est aussi. Une entreprise qui sait gérer la sécurité, c’est une entreprise qui a su ramener les risques à un niveau acceptable. Notons cependant que le niveau d’acceptabilité est

. . . . . . . . . . . 37 Situation et perspectives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Données financières et risque-pays . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 11 Sommaire La politique économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Comptabilité approfondie Plan de l’exposé Introduction I. Opérations libellées en monnaie étrangère II. Crédit bail III. Réévaluation des bilans comptables IV. Les logiciels V. Contrats à long terme VI. Les opérations sur les titres et valeurs de placement VII. Le traitement des immobilisations en cours VIII. Les transferts de charge X. Le changement des méthodes comptables Conclusion Bibliographie I. Evaluation des créances et dettes libellées en monnaies étrangères A. Principes généraux d évaluation

 Plan Introduction Chapitre 1 : étendu de l’assurance 1. Détermination des valeurs assurables en assurance sur corps : 2. Risques exclus CHAPITRE II - TEMPS ET LIEUX DE L'ASSURANCE 1. Navigation et séjour 2. Navigations spéciales 3. Prolongation de l'assurance CHAPITRE III - VALEUR AGREE CHAPITRE IV - 1. Modalités de paiement de la prime 2. Séjour au port 3. Nullité ou résiliation de l’assurance CHAPlTRE V - CONSTATATlON DES DOMMAGES ET PERTES

du DT. L’inspecteur du travail est investi également d’une mission de conciliation entre l’employé et l’employeur Le Contrat de Travail Le contrat de travail entre l’employeur et le travailleur salarié entraine l’application des règles de DT. D’ou la nécessité de définir le contrat de travail et de délimité son rôle. S1 – Définition et Rôle de contrat de travail : Le contrat de travail tel qu’il est défini par l’art 6 du CT, c’est l’ensemble des règles par laquelle l’une des partie appelé salarié

révisés régulièrement . Avantages : Définissent transfert risques et frais Donnent liste document dus par le vendeur Fixent droits et obligations des parties Langage international Inconvénients : Soumis aux conditions locales Non universel N'ont pas la force de loi Doivent préciser les lieux, le transport, l'emballage Ne traitent pas des risques liés au transport Ne règlent pas le transfert de propriété Typologie Type de vente : Type