Contrefaçon Luxe

Economie droit Dossier : 3 La contrefaçon SOMMAIRE INTRODUCTION : * Rappel du thème * Définition du vocabulaire * Problématique : une question que l’on se pose par rapport au thème. * Annonce du plan (raisons, conséquences ; légal-économie) Développement : * Parti 1 : Résumé et commentaire * Phrase de transition * Parti 2 : Résumé commentaire Conclusion : * Résumé les documents * Proposer une ouverture (une solution) INTRODUCTION Le thème présenté

OBJET D'ETUDE : LA CONTREFACON CE QU'IL FAUT SAVOIR : On conçoit traditionnellement deux types de contrefaçon ; la contrefaçon par reproduction et la contrefaçon par imitation. En pratique, les actes constitutifs de contrefaçon sont divers et variés. -Apposition d’une marque cherchant à créer un risque de confusion dans l’esprit du public ; - Usage d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire; - Substitution de produits; - Reproduction frauduleuse de la marque sur un produit qui

L’ANALYSE D’UN CAS DE CONTREFAÇON Qu'est-ce que la contrefaçon? Un fléau mondial Ses dangers Comment déceler la contrefaçon ? La lutte contre la contrefaçon Qui est en charge contre cette lutte ? Quels sont les peines encourus ? Définition : La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant

La contrefaçon 1/ La contrefaçon A/ Les secteurs traditionnelles Les principaux secteurs touchés par la contrefaçon sont : Le Luxe (LVMH, HERMES...) Le textile La maroquinerie La cigarette Les médicaments. B/Evolution La contrefaçon est un marché très coûteux pour l’état Français 6 milliards d’euros, mais très juteux pour les contrefacteurs qui dégage un bénéfice de plus 75 milliards d’euros rien que dans le marché pharmaceutique mondiale en 2010. Les douanes ont interceptés

 La contrefaçon « La contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. » a) Qu’est-ce que c’est ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin ou d’un brevet entre autre, sans l’autorisation de son propriétaire et en laissant présumer à l’acheteur que la copie est bien un authentique. Elle peut donc être qualiiée de ‘’multisectoriel’’. Même si ce phénomène est loin d’être récent, il a pris énormément d’ampleur

p.2 1. Qu'est ce que la contrefaçon ? p.3 1.1 Définition 1.2 Un fleau mondial 1.3 Comment la détecter? 2. Les dangers p.5 2.1 Pour l'entreprise 2.2 Pour le consommateur 2.3 Pour l'économie 3. La lutte contre la contrefaçon p.6

LA CONTREFACON UN FLEAU EN EVOLUTION Objectif : Comprendre pourquoi la liberté contractuelle connait des restrictions : respect de la réglementation, de l’ordre public(ex :contrefaçon). Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique

La contrefaçon, un fléau mondial. Introduction . Selon l'article « les professionnels parlent d'un fléau majeur » issue du journal 20minute, Depuis 2005 en Europe, la contrefaçon ne cesse d'augmenter, on passe de 75 millions, à 103 millions en 2010 soit une hausse de 82%. Pour ce qui est de la France les douanes on ainsi saisi, environ 8,9 millions d'objets contrefaits en 2011, qui représentes une augmentation de 42% depuis 2010. Comme on peut le voir dans l'annexe

 La contrefaçon Tout d'abord je vais vous expliquer qu'est ce que la contrefaçon dont l'impact pour les consommateurs, l’état et pour les entreprises et expliquer les différents types de produits contrefaits par la marque beats. J’ai choisi ce thème car je trouve que la marque Monster Beats de Dr. Dre est connu et qu’il était interessant de savoir qu’elle est contrefaite. I-La contrefaçon a) Qu'est-ce que la contrefaçon 

COMPORTEMENT DE CONSOMMATEUR et LA CONTREFACON Sommaire Introduction Partie1: Généralités sur la contrefaçon 1-Marque 2-Contrefaçon 3-Secteurs touchés 4- Risques pour le consommateur 5-Consommateur victime ou complice? Partie 2: Le consommateur marocain, quel comportement face à la contrefaçon? 1-Introduction 2-Méthodologie 3- Analyse des résultats 4-Synthèse Partie 3:Comment faire pour convaincre le consommateur marocain de renoncer à l'achat des produit de contrefaçon? Conclusion Partie1:Généralités