Contrefaçon Luxe

La Contrefaçon Avant de commencer à traiter de la contrefaçon, voici la définition.  La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. »  Elle s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à tous les marchés.      Elle touche plusieurs

La contrefaçon Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon est souvent de mauvaise qualité. Plan : - Les sociétés et les produits les plus touché par la contrefaçon. - Les dangers de la contrefaçon sur l’économie et les emplois. - La conséquence de la contrefaçon sur l’état - Conclusion

La contrefaçon La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Elle présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. En quoi la contrefaçon

Déceler un produit de contrefaçon vous prémunit de ses dangers ! La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et qui n’épargne aucun secteur de l’activité économique. En outre, le lien entre le crime organisé et les produits de contrefaçon est également bien établi. Aujourd'hui, la gamme des produits contrefaits ne cesse de se diversifier. Le secteur alimentaire, les jouets, les cosmétiques, les pièces détachées de véhicules automobiles

 INTRODUCTION La contrefaçon, un problème majeur qui engendre des dégâts économique ,sociaux et environnementaux , celle-ci représente 9 millions d’articles saisis (hors tabac), ces articles saisis proviennent notamment de chine puisque ce pays est le 1er exportateur de contrefaçon ,donc la première source d’approvisionnement avec internet  la contrefaçon s’industrialise et les produits se commercialisent dans des quantités toujours plus Importantes. pslssksskssjdhddjddhdd ssjsiddjdidosjskd

 LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences

 Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ SESSION 2014 OBJET D’ÉTUDE N°x La Contrefaçon BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N° 1 Dates : Académie : Name Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle

 Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ SESSION 2014 OBJET D’ÉTUDE N°x La Contrefaçon BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N° 1 Dates : Académie : Name Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle

L’évolution de la contrefaçon et les mesures de lutte mise en place 1. Contrefaçon : une menace à la hausse Autrefois confinée au luxe et considérée comme « la rançon de la gloire », la contrefaçon sévit aujourd’hui dans tous les secteurs d’activité. Une entreprise sur deux s’estime victime de la contrefaçon. La contrefaçon, dotée d’installations à la pointe de la technologie et bénéficiant d’un réseau commercial amplifié, notamment du fait d’Internet, est désormais passée d’une activité

La contrefaçon SOMMAIRE : * Introduction 1 - Définition 2 - que représente la contrefaçon ? 3 - Le plan juridique 4 – Quelles sont les peine encourues en France ? La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très