Contrefaçon Rolex

mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquis une importance non négligeable dans le commerce mondial. La contrefaçon est-elle un danger pour l’économie mondiale et les consomateur ? Je répondrai à ces questions dans mon étude : Tout d’abord, dans une première partie, je définirai la contrefaçon. Dans une deuxième partie, je vous parlerai du phénomène contrefacteur, de son ampleur, des secteurs touchés, de l’impact de la contrefaçon sur le monde, du danger

cas de contrefaçon et ses conséquences Thème : La contrefaçon et ses conséquences sur la société Distinction entre contrefaçon et copie Pourquoi les produits sont ils contrefaits ? Quels sont les effets de la contrefaçon ? INTRODUCTION : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent

DROIT Comment la contrefacon affecte elle les entreprises ? Lycée les Ardilliers Cession juin 2013 1 Quai du Jagueneau 49400 SAUMUR Introduction : L'importance de la lutte contre la contrefaçon La contrefaçon, quelle que soit la forme qu’elle revêt, constitue une atteinte grave portée à un droit de propriété intellectuelle détenu par une personne ou une entreprise. Les conséquences de la contrefaçon sont lourdes : Pour les entreprises : La contrefaçon entraîne des pertes

François Pallin Groupe 2 Propriété littéraire et artistique Dissertation Action en contrefaçon et action en concurrence déloyale : Un cumul possible ?  Il est parfois important de garder un certain sens de la mesure, pour parvenir à préserver un équilibre entre des intérêts parfois antinomiques et d’importances équivalentes. Ainsi, rejeter sans exception toute idée de cumul entre l’action en contrefaçon, et l’action en concurrence déloyale, conduirait à l’impunité de certains comportements

prenom nom Lycée Helene Boucher 70 avenue Gilbert Berger 93290 Tremblay-en France ( 01 48 60 62 32 OBJET D’ETUDE LA CONTREFACON Session 2013 |ÉTUDE N°: Dates de réalisation : du au 20 | |Académie : |Nom :

La contrefaçon La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences

Introduction : La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. D’année en année elle a beaucoup évolué et laisse courir un énorme danger pour ces consommateurs et entreprise. Problématique : Pourquoi la liberté contractuelle connaît-t-elle des restrictions ? Annonce du plan : Après avoir définis le principe, je présenterai

Introduction Cette étude a pour le thème : La contrefaçon Pour commencer, dans un premier temps nous definirons la contrefaçon, les dangers. Puis nous continuerons dans une deuxième partie nous analyserons les sanctions encourues, La contrefaçon dans le Monde,et comment savoir le vrai produit de la contrefaçon.Pour enfin apportés une conclusion sur ce thème. La définition de la contrefaçon La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se

La contrefaçon touche tous les produits des commerces dans le monde. Sur les grands marchés, sur internet des vendeurs proposent illégalement des produits copiés des grandes marques mondiales (ex : contrefaçon des parfums, marques de vêtement…), à des prix réduits. - Quels sont les produits contrefaits ? - Quels sont les risques de la contrefaçon ? - Comment lutter contre la contrefaçon ? Tous les produits sont concernés par la contrefaçon mais certains sont plus touchés que d’autres

à l' implantation géographique de la contrefaçon. Elle est particulièrement présente dans les pays du sud économique ainsi que la où la sous traitance est la plus importante car l axes aux modèles, aux prototypes... y est facile.  72 % des articles saisis étaient en provenance d'Asie (Chine, Corée du Sud, Hong-Kong, Thaïlande, Viêt-Nam): Les articles saisis en 2004 provenaient essentiellement de Chine, considéré comme le premier pays producteur de contrefaçon. En Asie : l'Inde est un des pays producteurs