Contrôle De Gestion Travaux Publics

.............................................................. 4 2-ANALYSE DES POSTES ............................................................................ 5 PARTIE II : PROCEDURES OPERATIONNELLES OU ADMINISTRATIVES ..... 42 CHAPITRE I : GESTION DU PERSONNEL ..................................................... 43 1. LE PERSONNEL DU SP-CONEDD .......................................................... 44 1.1 Personnel affecté................................................................

CABINET CONTROLE : Contrôle qualité fait par : Le : ....../...../...... Audit Bancaire ( termes de référence circulaire 93-23 de la BCT) QCV/CC/NP/5.1 1/1 Observations Contrôle 5.1 Planification de la mission : 5.1.1 Le commissaire aux comptes a-t-il planifié ses travaux Source Oui Non N/A sur la base d’un programme de travail suffisamment étendu pour couvrir les activités de la Banque dont il a la charge ? 5.1.2 Dans l’établissement de ce programme, le commissaire aux

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DU BUDGET MANUEL DE CONTROLE DES DEPENSES ENGAGEES ANNEE 2007 1 MANUEL DE CONTROLE DES DEPENSES ENGAGEES P R É F A C E La mise en place d’un vaste programme de consolidation à la croissance économique d'une dotation équivalente à plus de 150 milliards de dollars, entre 2005 et 2009, ainsi que l'évolution croissante de la dépense publique (58% du PIB en 2007) requièrent non

Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence Présentation des travaux du Groupe de Place - 9 mai 2006 - Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence Présentation des travaux du Groupe de Place - 9 mai 2006 - IFACI - Paris - Mai 2006 ISBN : 2-915051-13-5 SOMMAIRE INTRODUCTION ............................................... 5 6 6 8 PRÉAMBULE 1.1 LE CONTEXTE 1.2 L’APPROCHE LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE CONTRÔLE INTERNE . . . 11 12 14 2.1 SYNTHÈSE

provinciale d’Ouarzazate 11 * Les services disponibles à la TP d’Ouarzazate 12 Bureau d’ordre  12 Service Informatique  12 Secrétariat  . 12 La caisse  12 Service perception  13 Service contrôle dépenses engagement  13 Service bancaire  20 Service comptabilité  22 CONCLUSION......................................................................................................23 INTRODUCTION La formation universitaire

Marocaine Des Marches :21(*) La CMM dotée d'un capital de 70 millions est un organisme spécialisé dans le financement des marchés publics crée en par arrêté du 29 Août 1950, modifier par arrêté du ministre des finances du 12 juin 1964. 1) Le rôle de la CMM dans le financement des marches publiques : Toutes les banques commerciales pratiquent le nantissement des marchés publics. Les petites et moyennes entreprises (PME), qui sont arrivées au maximum de leurs lignes de crédits dans les banques commerciales

du 11 Ramadan 1419 (30 Décembre 1998) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion 2. CCAG-T : Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l'Etat. 3. Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de services portants sur les prestations d’études

division budget et équipements …………………. 1.3.1 Service Equipement et achats publics……………………… 1.3.2 Service budget………………………………………………… Chapitre 2 : Tâches effectuées au sein de l’administration 2.1 Définition des marchés publics………………………………………….. 2.2 Descriptif détaillé de la procédure d’achats publics…………………… 2.3 Détermination du Processus de gestion de la dépense publique……. Conclusion Générale………………………………………………………… Annexe…………………………………………………………………………

SESSION 2007/2008 Présenté par Monsieur Mohamed Abdelmouhcine HANINE Sous le thème : La procédure de passation des marchés publics au Maroc : Etude analytique et réflexions à la lumière du code français des marchés publics (et des directives européennes) et des directives de la Banque Mondiale Sous la tutelle de Monsieur le Professeur Gabriel ECKERT Professeur de Droit Public à l’Université de Strasbourg et Avocat au Barreau de Strasbourg 1, rue Sainte-Marguerite F- 67080 STRASBOURG CEDEX6 Tél :

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DU BUDGET MANUEL DE CONTROLE DES DEPENSES ENGAGEES ANNEE 2007 MANUEL DE CONTROLE 1 DES DEPENSES ENGAGEES P R É F A C E La mise en place d’un vaste programme de consolidation à la croissance économique d'une dotation équivalente à plus de 150 milliards de dollars, entre 2005 et 2009, ainsi que l'évolution croissante de la dépense publique (58% du PIB en 2007) requièrent non seulement le renforcement