Contrôle Fiscal Au Maroc

Située à 120 kilomètres de Rabat , au pied des montagnes de l'ATLAS, la région de Meknès, de par son altitude, son ensoleillement et ses températures clémentes, représente le terroir de prédilection de la vigne au Maroc . Patrie des Aires d'Appellation d'Origine Garantie GUERROUANE , BENI M'TIR et maintenant de l'Aire d'Appellation Contrôlée "LES COTEAUX DE L'ATLAS", cette région concentre aujourd'hui plus de 60% de la production viti-vinicole marocaine. C'est donc tout naturellement au coeur de

transitoires. ·        Exprimer l’évolution et les résultats, sous une forme adaptée aux besoins des divers utilisateurs intéressés. ·        Permettre le contrôle, donc servir de base à l’appréciation des décisions prises au sein de l’organisation (contrôle de gestion) mais aussi à la vérification de la régularité des opérations (contrôle interne et audit) Le cabinet de conseil procède à l'enregistrement et à l'établissement des documents annuels de l'entreprise (CPC, BILAN, ESG, ETIC).    

je tiens à remercier Monsieur SAHABI d’avoir accepté de passer mon stage sous sa direction au sein de Marsa Maroc . De même, je remercie Monsieur MEJDOUBI responsable de la division de la gestion Budgétaire qui m’a fourni toute information dont j’avais besoin Je remercie également MONSIEUR HAMANE responsable de Division de contrôle de gestion , pour l’attention dont il a fait preuve à mon égard lors de l’élaboration de mon travail ainsi

Le contrôle fiscal Les instruments juridiques du contrôle fiscal sont : le droit de communication, de vérification et de pouvoir d’appréciation. 1-La vérification L’administration fiscale peut,dans son bureau, procéder à un examen critique des déclarations à l’aide des renseignements et des documents qui figurent dans les dossiers contrôlés, c’est ce qu’on appelle le contrôle sur pièces. Cette vérification permet de s’assurer que le revenu déclaré est cohérent avec

de certaines immobilisations incorporelles · Réévaluation possible · Mode d’amortissement linéaire AU MAROC · Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles · Réévaluation interdite · Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS · Comptabilisé en tant qu’actif · Amortissement non autorisé suite à la révision de IAS 38 AU MAROC · Comptabilisé en tant qu’actif · Mode d’amortissement linéaire · Durée maximum 20 ans durée d’utilité

certaines immobilisations incorporelles • Réévaluation possible • Mode d’amortissement linéaire AU MAROC • Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles • Réévaluation interdite • Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS • Comptabilisé en tant qu’actif • Amortissement non autorisé suite à la révision de IAS 38 AU MAROC • Comptabilisé en tant qu’actif • Mode d’amortissement linéaire • Durée maximum 20 ans durée

Généralité su la fiscalité internationale 1. Personne physique résidente au Maroc 2. Personne morale résidente 3. Le principe de double imposition Chapitre II : les conventions internationales 1. Convention entre le gouvernement de la république Française et le gouvernement du royaume du Maroc 2. Convention entre le gouvernement de la république d’Egypt et le gouvernement du royaume du Maroc Conclusion Introduction       Dans le cadre de l’élément du module fiscalité

organisation DU CPM Le Crédit Populaire du Maroc (CPM) est une institution ayant une organisation à trois (03) dimensions, représentant chacune une composante de la structure du Groupe : - Fédérale, incarnée par le Comité Directeur - Capitalistique, représentant la Banque Centrale Populaire - Et Coopérative, groupant les Banques Populaires Régionales Le Comité Directeur Le Comité Directeur est l’instance suprême du Crédit Populaire du Maroc exerçant exclusivement la tutelle sur les différents

|6 | |1. Présentation générale de LAFARGE Maroc : |7 | |Environnement général |7 | |1-1. Histoire du ciment |7 | |1-2. Présentation de Lafarge Maroc

pour améliorer leurs modes de direction et de contrôle et par l'environnement légal, financier et éthique dans lequel elles travaillent. En fait, les AP, dans l'environnement contraignant décrit précédemment arrivent-elles à mettre en œuvre des pratiques de « bonne gouvernance » ? L'objectif principal de cet article est d’évaluer la « gouvernance » des missions et fonctions réelles des associations professionnelles au Maroc. La particularité du Maroc par rapport à cette question est le fait que ce