Convention Nationale 1792

La Convention est le nom donné à l'Assemblée constituante qui gouverna la France du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795 lors de laRévolution française La Convention nationale est créée dans un contexte extrêmement tendu : Le 10 août 1792 eut lieu la Commune insurrectionnelle de Paris et la prise des Tuileries. L'Assemblée législative vote un décret demandant l'élection au suffrage universel d'une Convention nationale qui décidera des nouvelles institutions de la France. Un Conseil exécutif provisoire est

de 1793 répond bien aux conditions vitales de la Révolution à la réalité politique et sociale de la France nouvelle ». En effet, la Convention nationale qui s’est établie le 10 août 1792 avait pour ambition de rédiger une Constitution. Cette assemblée a un pouvoir à la fois exécutif et législatif. Les députés se réunissent pour la première fois le 20 septembre 1792 et abolissent en premier lieu la royauté en France. A partir de cette date les choses s’accélèrent pour la République française : un

souveraineté nationale de l’An I et de l’An III La période de l’histoire de France est très riche en événements. Notamment cette période de l’An I et de l’An III est une période de plein révolution. La France et les français sont en pleine mutation politique et surtout sociale. Grâce à Sieyès, représentant du tiers-état, la notion de souveraineté nationale va voir le jour et durant ces deux périodes de l’histoire, à savoir l’An I et l’An III, cette notion de souveraineté nationale va évoluer et

Etat demande dans ses Cahiers de Doléances la mise en place d'une constitution qui limite les pouvoirs du roi, définit les droits du peuple et abolit les privilèges de la noblesse et du clergé. 17 juin 1789 :Le Tiers Etat se proclame Assemblée nationale et menace le roi de la grève de l'impôt. 20 juin 1789 :serment du Jeu de Paume : les députés du Tiers Etat font serment de ne jamais se séparertant qu'une Constitution solide ne sera pas établie. 23 juin 1789 :Le Clergé se rallie au Tiers Etat

impôts écrasent le Tiers , les privilégiés ne paient presque rien . C'est un écrit à caractère satirique Position du graveur : Il critique les inégalités , c'est une membre du Tiers. Il critique les impôts. Les étapes de la révolution A. 1789-1792 La convocation des États généraux (mai/juin 1789)(=assemblée des représentants des 3 ordres peuvent être convoqués par le roi) dernière réunion en 1614 -parallèlement aux élections pour les EG, la population rédiges des cahiers de doléances

système anglais. Le roi législative peut accuser le s ministres des délits qu’ils peuvent commettre contre la sureté national et le texte de la constitution. Jugé par une haute cours national composé de magistrat. Le ministre gardera de contre signer un acte illégale du roi. On assure la séparation du pouvoir avec le législative qui prend l’ascendant. C’est au moi de mars 1792, un premier acte d’accusation. PARAGRAPH II :Pouvoir législatif I)-le corps législatifs A.une assemblée unique

dans la république et commence à se stabiliser, mais quel type de république ? Section 1 : l’instabilité constitutionnelle (1789-1870). De 1789-1870, la France est passé de la monarchie de droit divin à la monarchie fondé sur la souveraineté nationale, de la on passera à la république puis à l’empire, petit retour à la monarchie et enfin centré sur le régime républicain. §1 : La constitution du 3 septembre 1791 : la monarchie constitutionnelle. Les constituants de 1789 souhaités non pas

1791: Louis XVI prête serment à la Constitution : Début de la monarchie constitutionnelle. 10 août 1792: Prise des Tuileries avec l'aide des Fédérés marseillais. Leur chant de marche sera adopté par la foule parisienne et baptisé La Marseillaise. Chute de la monarchie et suspension de Louis XVI. 20 septembre 1792: Bataille de Valmy. Le lendemain : Abolition de la royauté. La Convention nationale fonde la Première République. 21 janvier 1793: Exécution de Louis XVI 27 juillet 1794: 9 thermidor :

furent jamais appliqué celle adoptée par la Convention le 24 juin 1793, l’acte additionnel aux constitutions de l’empire en 1815 & la constitution du 8 mai 1970 adopté par le corps électoral. Il y eu une oscillation incessante entre des régimes constitutionnels et des régimes non constitutionnels  appelés soit le régime de fait soit les gouvernements provisoires. Il y eu 6 régimes non constitutionnels  * Le régime de la convention en 1792 qui n’était pas prévu par une constitution

1791 Louis XVI prête serment à la Constitution : Début de la monarchie constitutionnelle. 10 août 1792 Prise des Tuileries avec l'aide des Fédérés marseillais. Leur chant de marche sera adopté par la foule parisienne et baptisé La Marseillaise. Chute de la monarchie et suspension de Louis XVI. 20 septembre 1792 Bataille de Valmy 21 septembre 1792 Abolition de la royauté. La Convention nationale fonde la Première République. 21 janvier 1793 Exécution de Louis XVI 27 juillet 1794 9 thermidor