Convention nationale

qui était à la tête de l'exécutif est suspendu par l'assemblée. Il sera remplacé par un conseil exécutif provisoire. Le 21 septembre 1792, la royauté est abolie et la 1ère République est proclamée. L'élection d'une future assemblée appelée la convention nationale est décidée, elle est chargée de préparer une nouvelle C°. La C° de l'an I est adoptée le 24 juin 1793 par l'assemblée et adoptée en juillet par référendum. Elle instaure la démocratie en France mais ne sera jamais appliquée. En effet à cette

chancelier, d’Aguesseau commence à unifier le Droit civil sur deux point : (1731, donation ( 1735, testament La révolution française reprend très rapidement ‘idée d’unifier le Droit et un progès de code civil à la demande de l’assemblée nationale le 2 décembre 1791 qui demande « un code de lois civiles commun à tout le royaume ». Trois projets sont présentés par Cambacéres (2e concul) ils n’aboutieront pas. Jacques Jean Régis de Cambacéres (1754-1824) est originaire de Montpellier ; son père

l'un des principaux animateurs de la Révolution. Il fut l'un des rares défenseurs du suffrage universel et de l'égalité des droits. De novembre 1790 à septembre 1791, il joua un rôle de premier plan dans les débats sur l'organisation des gardes nationales. Il participa à l'élaboration de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen et également à la première Constitution Française de 1791. Le 16 Mai 1791, il fit voter le principe de la non-réégibilité des des Députés de l'Assemblée Constituantes

tribune de la Convention par les délégués de sections. On retiendra l'ajout d'un septième couplet dit couplet des Enfants, attribué à Louis Dubois ou à l'abbé Pessonneaux. La Marseillaise l'emporte sur Le Chant du départ. En 1793 la Convention nationale décrète que La Marseillaise sera chantée dans tous les spectacles et, malgré la réaction thermidorienne qui aurait pu définitivement l'identifier à l'an II, le 14 juillet 1795 (26 messidor an III), elle déclare La Marseillaise « Chant national » par décret

La Convention La République Girondine Septembre 1792 - Juin 1793 Les débuts de la Convention Le premier président de la Convention fut Pétion. Il avait été nommé le 20 septembre lors de la séance de vérification des pouvoirs faite en séance privée. Seuls 371 députés étaient présents mais ils s'étaient tout de même constitués. Ce jour là, les Girondins tenaient la majorité, Pétion avait été élu par 235 voix alors que Robespierre n'en avait recueilli que 6. Tous les secrétaires élus étaient également

suspendre les fonctions du roi. Ensuite ils annoncent l’élection d’une convention (nouvelle assemblée constituante) qui va avoir pour mission de rédiger une nouvelle constitution, sans roi, REPUBLICAINE. Conclusion : Robespierre dit « la royauté est anéantit, la noblesse et le clergé ont disparut, le règne de l’égalité commence ». CHAP.2 La première république (21-21 SEPT 1792 au 10 novembre 1799) SECTION 1- La convention de Sept 1792 a Oct. 1795 Assemblé élu est a pour mission de rédiger

I- Des Etats Généraux à la chute de l‘Ancien Régime (1789 - 1792) 1. L’Assemblée Nationale Constituante, la naissance du système représentatif français (1789-1791) 2. L’Assemblée Nationale Législative, les prémisses d’une monarchie constitutionnelle (1792) II- De la proclamation de la République jusqu’à la fin de la Révolution (1792 - 1799) 1. La Convention Nationale, l‘apparition de la première République en France (1792-1795) 2. Le Directoire, période de grande fragilité politique achevée

          La Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen           Proclamation de la République : 22 septembre 1792 [pic] La victoire de Valmy L'ouverture du procès de Louis XVI [pic] L'abolition de l'esclavage par la Convention La Terreur L'exécution de Marie-Antoinette La loi du maximum général L'arrestation de Robespierre                           Le coup d'État du 18 brumaire   I) La Révolution et l'Empire : l'avènement d'une France nouvelle

La Convention est le nom donné à l'Assemblée constituante qui gouverna la France du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795 lors de laRévolution française La Convention nationale est créée dans un contexte extrêmement tendu : Le 10 août 1792 eut lieu la Commune insurrectionnelle de Paris et la prise des Tuileries. L'Assemblée législative vote un décret demandant l'élection au suffrage universel d'une Convention nationale qui décidera des nouvelles institutions de la France. Un Conseil exécutif provisoire est

souveraineté nationale de l’An I et de l’An III La période de l’histoire de France est très riche en événements. Notamment cette période de l’An I et de l’An III est une période de plein révolution. La France et les français sont en pleine mutation politique et surtout sociale. Grâce à Sieyès, représentant du tiers-état, la notion de souveraineté nationale va voir le jour et durant ces deux périodes de l’histoire, à savoir l’An I et l’An III, cette notion de souveraineté nationale va évoluer et