Coordonnateur SPS

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sécurité alimentaire et commerce international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Codex Alimentarius et mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) . . . . . . . . . . . . . Défi de la conformité aux normes de qualité pour les pays en développement . . . . . Mise en conformité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Faible participation

maîtrise d’ouvrage du Ministère de l’Economie et des Finances publié en 1987 car, étant toujours grandement valable, il demeure la référence. Il conviendra de l’actualiser en tant que de besoin, par exemple pour tenir compte de l’intervention du coordonnateur "SPS" ou encore de la réglementation sur les délais de paiement. Par ailleurs, par souci de clarification, la MIQCP propose quelques adaptations sous forme de renvoi en bas de page (articles 2-1, 6-2, 14-4) Exemple de convention de mandat de

monteur d’opérations pour mener à bien la phase de réalisation concrète des ouvrages à partir des dessins et pièces écrites. Option 2 Former des coordonateurs hygiène-sécurité en vue de la délivrance de l’attestation de compétences pour la coordination SPS niveau 1. La durée Douze mois. École d’architecture Languedoc-Roussillon Service formation continue André Accetta Martine Lieutaud 179, rue de l’Espérou 34093 Montpellier Cedex 5 Tél : 04 67 91 89 67 • Fax : 04 67 91 89 79 École d’architecture

.............................................60 3.1.8 Normes et règlements techniques .............................................................................61 WT/TPR/S/284 • Union européenne -33.1.9 Normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) ................................................................ 69 3.2 Mesures agissant directement sur les exportations ......................................................... 75 3.2.1 Enregistrement et documents ..............................

– EEE AD 38600 FONTAINE TRAVAUX Mise en Lumière du Parc Michallon et de l’Esplanade François Mitterrand Lot 1 Génie Civil Mise en Lumière du Parc Michallon et de l’Esplanade François Mitterrand Lot 2 Electricité - Eclairage SERVICES Mission Coordonnateur Mission Contrôle Technique Pour un montant estimé de 34 666,25 € HT (sur bordereau de prix unitaire) Pour un montant estimé de 63 941 € HT (sur bordereau de prix unitaire) Pour un montant de 29 025 € HT Pour un montant de 50 269 € HT 2006-001/0

D'ARCHITECTURE F. LAFFITTE 141, Av. Montaigne 33160 St Médard en Jalles Tel 05 56 70 04 40 Fax 05 56 70 04 78 BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CETAB INGENIERIE 4 rue Poyenne 33000 Bordeaux Tel 05 57 19 12 00 Fax 05 57 19 12 01 COORDONATEUR SPS QUALICONSULT Technoclub bât C - avenue de l'hippodrome 330170 Gradignan Tel 05 57 35 46 35 Fax 05 57 35 46 36 BUREAU DE CONTROLE QUALICONSULT Technoclub bât C - avenue de l'hippodrome 330170 Gradignan Tel 05 57 35 46 35 Fax 05 57 35 46

les entreprises de construction dans le 17ème arrondissement de Paris. Tous les problèmes techniques y étaient discutés et on 29 essayait tous de trouver des solutions qui sont, dans certains cas, présentés au bureau de contrôle ou au coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) pour donner leur avis final. L’entreprise peut donner des travaux en sous-traitance à une autre entreprise, je m’occupais de contrôler la justesse des documents fournis par celle-ci ainsi que la délivrance

prise de décision éclairée pour chercher à adapter le travail à l’homme. La démarche permet de satisfaire aux principes généraux de prévention édictés par le Code du travail. Le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre et le coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) doivent ainsi au cours des diverses phases de conception et de réalisation de l’ouvrage (article L. 235-1) mettre en œuvre les principes généraux de prévention rappelés ci dessous. « (…) Principes généraux de prévention

l’alimentation et l’agriculture Fonds monétaire international Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce IAE ICITO Mémorandum d’accord MEPC MERCOSUR MGS MIC NCM NPF OEPC OIC OIT OMC OMD OMPI ONU ORD OSpT OTC PDD PNUD PNUE SELA SGP SH SPS UPOV Inspection avant expédition Commission intérimaire de l’Organisation internationale du commerce Mémorandum d’accord sur le règlement des différends Mécanisme d’examen des politiques commerciales Marché commun du Sud Mesure globale du soutien

européenne SGP Système généralisé de préférences FAO Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture SH Système harmonisé de désignation et de codification de marchandises FMI Fonds monétaire international SPS Mesures sanitaires et phytosanitaires UPOV Union internationale pour la protection des obtentions végétales GATT Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce Pour une liste complète des abréviations et un glossaire des