Corpus iuris civilis

période classique de Rome. En matière du droit de la famille presque toutes les évolutions viennent du préteur. Une évolution prétorienne du droit de la famille. Les édits des préteurs ont été compilés, écrites par julien sous Hadrien. Le corpus Juris Civilis est constitué : => Le code = compilation des instits impérial 529-534 => Le digeste de 533 = doctrine => Les instituts Section 1 : le droit romain des personnes : Le droit de la personne va nous apparaitre à Rome d'une façon spécifique

Ce que n’est pas le droit: Pour commencer le droit n’est pas la répression. La répression est une des réponses de la société à la violation de valeurs qu’elles considèrent comme essentielles. Donc, la mission de la répression est de faire respecter la paix public, de rechercher des responsables et de les sanctionner. Le droit a d’autres valeurs pour garantir le fonctionnement de la société donc la répression n’est pas une finalité mais un moyen de faire respecter le droit. De plus, le

lacunes de la loi elle est «praeter legem». Si elle est contraire a une loi, la coutume s’incline, elle est donc contra legem. La loi est une source superieure a la coutume. Toutes les coutumes contraires aux differents textes contenus dans le corpus juris civilis sont mises à l’ecart. Outre la coutume une autre source du droit est mise a mal : l’edit du preteur. L’edit du preteur Le droit pretorien forme avec la jurisprudence la source du droit la plus importante sous la republique. Il reste

testament, cela est tenu pour non écrit, comme étant donné à un esclave, non de César, mais de la peine. §1. Item quidam apolides sunt (hoc est sine civitate): ut sunt in opus publicum perpetuo dati et in insulam deportati ; ut ea quidem, quae juris civilis sunt, non habeant, quae vero juris gentium sunt, habeant. §1. De même certains sont privés du droit de cité, tels les condamnés à perpétuité aux travaux publics ou les déportés dans une île ; ils perdent ce qui vient du droit civil mais conservent

première compilation officiel est le code théodosien de 438, y est réuni les compilations impériales depuis justinien. C’est par le suite, que justinien, va centraliser la production du droit, il ordonne pour cela la réalisation de compilation → CORPUS JURIS CIVILS Une compilation, est un recueil de décision classer dans un certain ordre qui permet de retrouver plus facilement certaines choses. Justinien (527) règne sous l’empire d’orient, dés 528 il confit à Tribonien (professeur de droit) cette

l'empereur Justinien qui est obnubilé par la restauration de l'empire romain qui va de paire avec une restauration juridique. Il va alors centralisé la production du droit. Il ordonne pour cela la réalisation d'une compilation qui forme le corpus juris civilis. Une compilation est un recueil de décisions, de textes classés dans un certain ordre qui permet de retrouver plus facilement les documents. Justinien règne sous l'empire d'Orient de 527 à 565 et dès 528 il confie à Tribonien, haut fonctionnaire

parce qu’on a perdu la grande partie de la littérature juridique classique. Il faudra attendre la fin du XI e siècle pour que ces compilations de Justinien soit découvertes en Italie. On va donner à ces compilations un nom particulier : le Corpus Juris Civilis. Cette redécouverte va influencer fortement la conception du droit dans le royaume de France, et va donc contribuer au façonnement de ce qui deviendra le droit français.

Contrats civils et commerciaux Exam : Avec TD, deux sujets au choix, un commentaire d’arrêt et une dissertation ou un commentaire de texte. Choix entre commentaire d’arrêt et dissertation : importance accordée à la forme, le style L’objectif est de voir comment on utilise nos connaissances. Le commentaire d’arrêt est un commentaire de texte, dire régulièrement « en l’espèce », pas de paraphrase. En master donner un point de vue dans la dissertation Introduction : I - Le droit des contrats

temps peut aussi defaire la coutume pour non usage. La coutume a besoin d'etre repeté. La coutume est un usage accepté par la population, c'est cette acceptation qui fait qu'il est necessaire l'obersvance et la soumission a la coutume : " opinio iuris". Cette acceptation donne a la coutume une souplesse, chaque ind pris isolément doit la respecter mais l'ensemble de la pop° peut modifier la coutume. Le juge doit respecter et faire respecter laa coutume. Ce sont ces decisions qui sanctionnent la

Gaius : sous le règne des empereurs Hadrien, Antonin Le Pieux et Marc Aurèle. Juriste romain. Prénom + nom de F + surnom = nom complet d’un individu de bonne famille. Or Gaius ne porte qu’un nom. En temps normal, ce sont les esclaves qui ne partent qu’un nom. On peut penser que Gaius n’était pas un citoyen romain mais il l’est devenu sinon il n’aurait pas pu enseigner. Gaius = femme? On ne sait pas exactement qui se cache derrière Gaius. De plus, ses concitoyens ne citent pas Gaius mais il apparaît