Corpus étranger

Les juristes romains ont connu une définition du mariage, forgée au IIIème siècle de notre ère par Modestin et reprise dans le Corpus Iuris Ciuilis de Justinien : « Le mariage est l’union de l’homme et de la femme, une société pour toute la vie, une mise en relation du droit divin et du droit humain. » Le présent texte est tiré des Novelles, ou « Authentique », recueil de toutes les constitutions impériales promulguées par l’empereur Justinien 1er empereur qui régna sur l’Empire romain d’Orient

Les digests[modifier | modifier le code] Un digest est un recueil de résumés à l'usage des gens qui n'ont pas le temps de lire des livres entiers, ou qui cherchent une anthologie de ce qu'ils n'auraient pas pu lire autrement (par exemple, parce que le texte original est dans une autre langue, par manque de temps ou encore par fainéantise). En matière de droit, c'est un recueil de jurisprudence abrégée. Le digeste a connu son apogée sous le Bas-Empire romain : à cette époque, on écrivait souvent

 Séance 2- L'affectio societatis Dissertation Il n'existe sans doute que peu de notions en droit qui soient comme l'affectio societatis, à la fois évidente à appréhender à l'extérieur que difficile à sonder à l'intérieur tant ce concept touche la logique même qui constitue l'ossature des sociétés. L'affectio societatis se définit communément comme l'intention de s'associer. Historiquement la notion d'affectio societatis remonte à un texte d'Ulpien rapporté au Digeste de Justinien. Dans ce texte

Commentaire de texte Ulpien Ier livre des Institutes Ce texte est extrait du livre 1er des Institutes (Digeste, 1, 4, I) d'Ulpien traduit par Franck Roumy, professeur à Panthéon-Assas. Ulpien (170 - 223) est un homme politique et l'un des plus grands jurisconsultes romains du début du IIIe siècle, il accède en 222 à la préfecture du prétoire. Il était très proche de l'empereur, il devient l’un de ses principaux conseiller mais en conflit avec les prétoriens, il est assassiné durant l'été de 223

TD1 : Histoire du droit (Cf. feuille) Loi : est un commandement qui vient d’une autorité supérieure auquel un inférieur est obligé d’obéir. Pb : sujet de forme interrogative : Pb trouvée : le reprendre. Plan : JAMAIS OUI/NON. Sujet affirmatif : indispensable que l’on donne son avis/sa pensée. Sujet de forme neutre : faire parler le sujet, l’orienter. NE PAS RECITER SON COURS. Q° : à quel mot peut-on associer ce sujet ? Chercher les synonymes. Sujet sous forme de comparaison ou de confrontation

Le droit de vote des étrangers en France En France, peu de place est faite aux étrangers dans la vie de la cité. Accorder le droit de vote aux étrangers est un sujet qui réapparaît à chaque élection municipale. Ce concept aurait pour but d'attribuer aux étrangers non communautaires le droit de vote aux élections locales (notamment municipales) pour ceux qui résident de façon régulière sur le territoire français depuis plusieurs années. Nous allons donc nous intéresser au contexte qui a permis

Mère» de la légion étrangère. = 1er REC = Le 1er régiment étranger de cavalerie est l' un des deux régiments de cavalerie de la 6ème brigade légère blindée = 1er REG = Le 1er régiment étranger de génie est le régiment de génie combat de la 6ème brigade légère blindée = 2e REG = Le 2e régiment étranger de génie est le régiment de génie combat de la 27ème brigade d'infanterie de montagne = 2e REI = Le 2e régiment étranger d'infanterie est l'autre des deux régiments d'infanterie de la 6ème

Introduction : Quatrième long métrage de Jean-Jacques Annaud, le film tourné en 1986 après "la Guerre du feu" permettra au réalisateur de devenir un cinéaste reconnu avant "L'Ours" (1988) et "L'Amant" (1991) en obtenant le césar du meilleur film étranger en 1987. L'extrait étudié est le première séquence introductive qui s'arrête au moment où la porte du monastère s'ouvre, c'est à dire quand les personnages principaux se retrouvent enfermés dans ce monastère. Il aura permis de mesurer, entre autres

scénariste européen de l'année en 2006. Meilleur film en langue étrangère aux Los Angeles Film Critics Association Awards de 2006. Oscar du meilleur film en langue étrangère de 2007. British Academy Award du meilleur film étranger de 2008. César du meilleur film étranger de 2008. Membre de la liste de la culture européenne. Sa dernière grande réussite , The Tourist, a été achevé en moins onze mois. Il a été nommé pour trois Golden Globes. Il a également remporté trois mises en candidature

étrangère vers le Maroc. A son arrivé le RMLE, devient le 3ème régiment étranger d’infanterie le 15 novembre 1920. En effet, le 5 août 1920, le gouvernement français décide de la création des unités de cavalerie, génie, d’artillerie au sein de la Légion étrangère. Par cette loi, la dominante infanterie qui caractérisait la légion étrangère donne place à une ère au sein de l’institution. C’est ainsi que le 1er régiment étranger de cavalerie verra le jour le 20 juin 1922, il regroupe en son sein les