COSO

analytiques • Observation, • Entretien •… inspection avec le management Approche par les risques CONTRÔLE INTERNE Contrôle interne Contrôle interne  COSO :Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, est une initiative privée américaine qui fait suite à une série de faillites "suspectes" survenues dans les année 80 Le COSO définit le contrôle interne comme un processus mis en œuvre par les dirigeants à tous les niveaux de l’entreprise et destiné à fournir une assurance "raisonnable"

de chacun des sous-dossiers …………………………………………………...IV.4. – Délégation et supervision ……………………………………………. IV.4.1. – La délégation ………………………………………………………...IV.4.2. – La supervision ……………………………………………………….ANNEXES ……………………………………………………………………. * Approche COSO du contrôle interne ……………………………………… * Déclaration des responsabilités de l'audit interne ………………………….. * Système de contrôle interne : documents de synthèse ……………………... * Questionnaire de contrôle interne ………………………………………….. * Immobilisations

l’épargne ». Dans sa lettre de mission2, l’AMF précise que « le référentiel élaboré ou retenu devra être confronté aux référentiels utilisés dans les juridictions étrangères significatives dans le domaine boursier, en particulier le référentiel COSO, afin de permettre d’éviter dans la mesure du possible une duplication des contraintes de reporting externe en relation avec le contrôle interne ». Et le régulateur ajoute que « l’objectif est également d’anticiper les initiatives européennes figurant

objectifs. Il a une couverture d’utilisation internationale. COBIT est un outil fédérateur qui permet d’instaurer un langage commun pour parler de la gouvernance des SI. COBIT est capable de s’intégrer à d’autres référentiels tels qu’ISO9000, ITIL, COSO… En d’autres termes, dans le cadre d’une approche qualité de type ISO9000, très orientée processus, COBIT se révèle être un outil précieux. L'ISO 27000 et ITIL peuvent être considérés comme des mises en application du COBIT dans le domaine du service

Stratégie non adéquate MINEUR MODERE SIGNIFICATIF IMPACT NET SEVERE Matrice des risques + Définition des actions, délais, coûts… Rappel : Réponses aux risques = éviter, supprimer, réduire, transférer, accepter ANNEXE COSO : committee for sponsoring organizations / www.coso.org ANNEXE ANNEXE Typologie Risque crédit et marché (risque lié à la gestion de portefeuilles) Exemples associés Risque crédit : • risque de contrepartie • risque pays • risque secteur Risque

les contrôles d’application. TAAO Les responsabilités de l’auditeur ont aussi évolué: elles comprennent maintenant la prise en compte du risque de fraude et la compréhension du système de contrôle interne du client, en recourant au modèle du COSO notamment. TAAO axée sur les systèmes : Font appel à des données pour tester les programmes. * Tester l’efficacité du fonctionnement de CI * Contrôler la logique de programmation * Meilleure compréhension des SI TAAO axées sur les données :

mandat social pour les dirigeants soupçonnés de fraude). • La certification des dispositifs de contrôle interne (section 404). Cette loi oblige aussi à mettre en œuvre un contrôle interne s'appuyant sur un cadre conceptuel. En pratique le COSO est le référentiel le plus utilisé. • Qui doit s’y conformer? Les entreprises non américaines sont aussi concernées à cause de l’extraterritorialité, arce que nombre de sociétés non-américaines sont cotées au New York Stock Exchange, la plus

donner une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs dans les catégories suivantes : - l’efficacité et l’efficience des opérations, - la fiabilité de l’information financière, - la conformité aux lois et règlements en vigueurs. » (COSO) Gouvernance d'entreprise et comptabilité Le rôle de la comptabilité est de produire de l’information sur le processus de création de valeur afin de satisfaire une demande interne et externe. Sur le plan interne, la demande émane principalement

aicpa.org/index.htm) The Canadian Institute of Chartered Accountants (http://www.cica.ca) The Chartered Institute of Public Finance and Accountancy (http://www.cipfa.org.uk) The Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission (COSO) (http://www.coso.org) The Institute of Chartered Accountants in England & Wales (http://www.icaew.co.uk) The Institute of Internal Auditors (http://www.theiia.org) Le présent document a été élaboré et publié par la Commission des normes de

Américain : Le COSO est le seul référentiel existant actuellement en matière de contrôle interne. Il est issu des travaux initiés en 1985 aux Etats-Unis d’Amérique par la « Treadway Commission» qui était chargée de préparer une étude approfondie sur le contrôle interne visant à définir les nouveaux concepts et l’approche de référence. Le document final de ces travaux (Internal Control-Integrated Framwork) est apparu en 1992, communément appelé « COSO Report », COSO signifiant : Committee