COSO

d’Administration, les Directeurs et l’ensemble du personnel. Tout le monde est responsable du contrôle interne au sein de l’entreprise mais chacun à son niveau. Deux modèles qui servent de support en contrôle interne : * le modèle générale du COSO, * et le modèle pour les entreprises ERM. L’objectif d’une entreprise : assurer la continuité de son exploitation. Pour assurer la continuité de l’exploitation, 4 moyens à mettre en œuvre : * Assurer la sécurité des actifs : ex : image de

américain, le COSO […], s’est imposé. » (Pigé, 2008, p.147). En effet, s’il existe moult autres référentiels sur le contrôle interne (celui du Medef, de l’AMF…), ils sont tous extrêmement proche du COSO, lequel fait figure de référence internationale en la MASTER CAC 2008/2009 28 matière, surtout dans les grandes entreprises cotées (impact des lois Sarbannes-Oxley et équivalents). Nous l’utiliserons donc comme cadre théorique. Qu’est-ce que le contrôle interne ? La définition du COSO est que

de performance fondées sur les cours boursiers, mais une partie substantielle de leur évolution échappe au contrôle des dirigeants. Des critères de perfor- fonctionnements. Le Coso Report (Committee of Sponsoring Organizations), publié aux ÉtatsUnis en 1992, propose un modèle du contrôle interne, dénommé modèle Coso, qui constitue un référentiel auquel les entreprises peuvent se référer. Ce référentiel modélise le contrôle interne selon cinq composants : l’environnement de contrôle de l’entreprise

Interne de ce cycle et son évaluation. Une étude de cas sera l’objet de la troisième partie. Chapitre I- cadre générale du contrôle interne : I-Définition & objectifs a-définition : xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx DEINITION DE OECM xxxxxxxxx Selon le COSO : « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : • réalisation et optimisation

d'assurer le respect des politiques de gestion, de sauvegarder les actifs et de garantir autant que possible l'exactitude et l'état complet des informations enregistrées. » Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission(COSO) Selon le rapport du COSO, le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le Conseil d’Administration, les dirigeants et le personnel de l’entreprise, pour fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des trois objectifs suivants : La réalisation

techniques, nous vous invitons à consulter un ouvrage professionnel, le Mémento Comptable 2010, et à étudier attentivement le titre I "Règles de base de la comptabilité", ainsi que le titre IV "Information et contrôle"4. 1°) Le contrôle ou audit interne Le COSO, référentiel international, définit le contrôle interne comme étant "un processus mis en œuvre par le conseil d'administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des

mauvaise conception : valeurs éthiques ; transparence ; rigueur La mauvaise application : la mauvaise application des règles du contrôle La complicité et la connivence pour détourner et déjouer les règles du contrôle Les objectifs définis par le COSO ( sont les mêmes cités ci-dessus) Opérationnels : réalisation des opérations en les exécutant de manière ordonnées, étiques, économique, efficiente et efficace. De reporting : la fiabilité de l’information financière et de gestion. De conformité :

dispositifs mis en œuvre par les responsables de tous niveaux pour maîtriser le fonctionnement de leurs activités. Le COSO 1[4] le définit comme un « processus mis en œuvre par l’organe d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation de ses objectifs ». Au sens des référentiels AMF et COSO, le contrôle interne d’un organisme est l’ensemble des dispositifs de cet organisme, définis et mis en œuvre sous sa responsabilité

comptesRisques liés aux processusgénérantl’écriture comptable(malveillance, négligence,pannes desSI…) | Pas de définition spécifiqueDirective tournée versla révision comptable | Méthodologie de référence | Convergencepotentielleà terme vers le COSO | Mise en exergue del’environnement ducontrôle interne et ducomportement riskassessment | Pas de méthodologiecommuneGroupe de travail enplace | Spécificités sur les caractéristiques des mandats des auditeurs Pays | Durée du mandat (années) | Possibilité

définitions ont été données par des auteurs pour cerner le concept de contrôle interne, mais nous nous limiterons à celles formulées par la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC) en 1984 et le Committee of Sponsoring Organization (COSO) en 1992. Selon la CNCC, « le contrôle interne est constitué par l’ensemble des mesures de contrôle comptable et autres que la Direction définit, applique et surveille sous sa responsabilité afin d’assurer : - La protection du patrimoine ; - La