Couple Homosexuel Et Pma

notion revient souvent dans ce dernier par le biais d’articles. Cependant cette notion regroupe des réalités différentes. (Emploi dans un sens large ou au sens nucléaire). Mais pour le code civil c’est d’abord : La famille nucléaire, c’est-à-dire le couple et les enfants Dans le dictionnaire, les définitions sont extrêmement variées pour cette notion (Le Litré : La famille représente les personnes parents ou non, maître ou serviteur qui vivent sous le même toit) Pour l’académie française, la famille

Droit civil Ce cours va porter sur la famille, le couple et l’enfant. Introduction I) Une définition de la famille est-elle possible ? Définir la famille n’est pas facile. C’est une notion évolutive. On évoque tout autant la famille que les familles. La famille est un phénomène social. C’est un groupement spontané saisi par le droit. On a plusieurs définitions : on a pu définir la famille comme un ensemble de personnes descendant d’un auteur commun et rattachées entre elles par

2000 on en enregistre 22 000. Il attire beaucoup de couples mais reste inférieur au nombre de mariage. En 2009, on dénombre 245 151 mariages. Entre parents et enfants se sont toujours les règles relatives à l'autorité parentale qui s'appliquent. En 2006, la réforme du PACS a pour but de se rapprocher du mariage. Nombre de couples finissent par se séparer, d'où les familles mono parentales. Peuvent apparaître des familles recomposées. Le couple de même sexe ne peut pas se marier, d'où la création

« l’enfant doit respect et honneur à ses mères et pères » Mœurs : Plusieurs pants du droit ont été réformé en raison de l’évolution des mœurs Reconnaissance du concubinage dans le code civil (homo ou hétéro) La création du PACS Pouvoir au sain du couple égalisé (égalité de l’homme et de sa femme) Le divorce avec l’existence de plusieurs cas de divorce (facilité de divorcer) La filiation : égalité de traitement des enfants, qu’ils soient conçut dans le mariage ou hors de mariage. Droit impératif :

résulte une ambiguïté du vocable famille. Il y a deux types: la famille désignant les liés par le sang et éventuellement les alliés; la famille entendue comme le groupe de personnes vivant ensemble dans le même foyer (parents et enfants). S'agissant du couple, ce-dernier a longtemps été exclusivement ou presque fondé sur le mariage, les époux ne pouvant pas se choisir librement alors que maintenant si. Toutefois, les conjoints ne peuvent échapper complètement aux mécanismes socioculturels. L'époque contemporaine

attachés. Depuis la loi du 15/01/1999 le concubinage est défini comme une union de fait, caractérisée par une vie commune, présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple (art 515-8 du CC). Au travers des premiers mots, on voit apparaître une définition collective avec l’expression groupe de personnes. La famille à une dimension collective, ce n’est pas juste un lien familial entre les individus. Cependant

« l’enfant doit respect et honneur à ses mères et pères » Mœurs : Plusieurs pants du droit ont été réformé en raison de l’évolution des mœurs Reconnaissance du concubinage dans le code civil (homo ou hétéro) La création du PACS Pouvoir au sain du couple égalisé (égalité de l’homme et de sa femme) Le divorce avec l’existence de plusieurs cas de divorce (facilité de divorcer) La filiation : égalité de traitement des enfants, qu’ils soient conçut dans le mariage ou hors de mariage. Droit impératif :

 Précisément parce qu’il s’agit d’un jugement constitutif => on est obligé de s’interroger sur les conséquences de ce changement : si la personne était mariée, désormais son mariage est juridiquement incorrect <= il s’agit d’un mariage homosexuel. La jurisprudence a connu des actions en divorce postérieures au changement de sexe d’un des conjoints Souvent de celui qui avait changé de sexe <= cela va dans le sens de son changement, de son attirance pour l’autre sexe. Mais aussi

enfants. Les AMP (assistance médicale à la procréation) sont l’ensemble des pratiques qui permettent la conception in vitro, transfert de l’embryon, l’insémination artificielle et tout ce qui permet la procréation. D’une part, cela est réservé aux couples hétérosexuels qui ont un projet parental marié ou en mesure de prouvé un ménage d’au moins 2 ans. L’embryon doit être conçut avec les 2 parents mais il arrive qu’il y ait un tiers donneur ; C’est admit en France. En France le don de sperme est anonyme

théorie du « Rétrécissement de la famille ». On part d’une famille étendue (sociétés primitives > horde familiale ; la Gens dans la société romaine ; now ascendants descendants) > puis à une famille nucléaire, où la femme est égalitaire et libérale : couple. La famille monoparentale : un enfant, un parent (dvlp du rôle des beaux parents) de plus en plus fréquent. C) Diverses fonctions de la famille 1ère fonction: fonction d’éducation et de soutien en cas de maladie. Aujourd’hui la société tend à se