Cour D Appel De Douai 25 Septembre 2008

vers le sud, menaçant l’Empire sassanide en Perse) qui s’accompagnent de destructions, de désorganisation et d’une diminution de la population. Doc. 2 : Les Gaulois (ou Celtes) Le texte est écrit par Strabon, né vers 60 av. J.-C. et mort vers 25 ap. J.-C., un géographe grec qui connaissait bien l’Occident antique et qui appartient à la génération qui suit celle qui connut la conquête de la Gaule (58-52 av J.-C. ). Il écrit à un moment où les souvenirs de la difficulté de la conquête (César

des caisses d’assurance maladie d’Île-de-France. La Santé bucco-dentaire des jeunes Franciliens de moins de 20 ans – Arcade. Paris : Urcamif, rapport 2000. (3) Allonier C., Dourgnon P., Rochereau T. Enquête sur la santé et la protection sociale 2008. Paris : Irdes, rapport n° 1800, juin 2010 : 254 p. En ligne : http://www.irdes.fr/ Publications/Rapports2010/rap1800.pdf (4) Azogui-Lévy S., Rochereau T. Comportements de recours aux soins et santé buccodentaire. Questions d’économie de la santé

titre de Capitale européenne de la culture pour 2013 est ç la fois une reconnaissance et un nouveau chantier. **LILLE** Eurométropole Lille Courtrai Tournai L’Eurométropole est un groupement européen de coopération territoriale créé en janvier 2008. Ce projet d’une métropole polycentrique binationale et triculturelle a pour vocation de promouvoir la coopération entre la France et la Belgique mais également entre la Flandre et la Wallonie. Il s’appuie sur sa position centrale entre de grandes

préjudice selon elle. Peut-on le considérer comme tel ? Le juge administratif a considéré que la naissance n’était pas un préjudice. Selon le point de vue, préjudice ou pas. Cependant il existe une certaine relativité et un sens concret. CE 27 septembre 1989 Madame K contre CPAM de la Marne, IVG raté mais ayant en plus causé un handicap à l’enfant, ce qui lui cause un préjudice. Le juge administratif a considéré que l’enfant pouvait être indemnisé. Situation qui vaut aussi pour la trisomie 21

descend le nom de droit. Le droit ( ius ) tire son appelation de celle de justice ( iustitia ). En effet, comme l’a défini de manière élégante Celse[4], le droit est l’art du bon ( bonum ) et de l’équitable ( aequum ). Et il est mérité que l’on nous appelle des prêtres. Car nous rendons en effet un culte à la justice et nous faisons profession de connaître le bon et l’équitable, en séparant l’équitable et l’inique ( iniquium ) et en discernant le licite de l’illicite, cherchant à rendre effectivement

Géographie Spécialité Recherche Les gestions de crises sanitaires, entre jeux d’acteurs et représentations : un objet d’étude spatio-temporel Présenté par : Alexandre Geffroy Sous la direction de : Emmanuel Eliot Session de septembre 2013 Remerciements Je tiens, en premier lieu, à remercier mon directeur de mémoire, Emmanuel Eliot, pour m’avoir accompagné tout au long de ce premier travail de recherche. Ses conseils ont guidé mes réflexions, à la fois dans l’orientation

avec le système LMD. Chaque réforme, on le sait d’expérience, est génératrice de questions, voire d’inquiétudes, de la part tant des étudiants que des professeurs. Certains étudiants sont déjà engagés dans le cursus et ont basculé dès la session 2008 dans le cursus rénové ; d’autres abordent pour la première fois cette préparation. Les professeurs ont dû à la fois adapter leur enseignement aux nouveaux programmes mais aussi se placer dans la perspective d’épreuves nouvelles. Toutes ces interrogations

été formulée mais il l’a quand même célébré. Le ministère public a donc saisit le juge en demande de nullité du mariage. La condition qui n’aurait pas été respectée est la différence de sexe. Le TGI de Bordeaux a annulé le mariage. Le couple a fait appel. La CA de Bordeaux a confirmé le jugement de 1ère instance, le 19/04/2005 en disant qu’en droit français, la différence de sexe est une condition nécessaire. Le couple forme un pourvoi en cassation. La CC° a rendu son arrêt le 13/03/2007 en rejetant

articulation avec le système LMD. Chaque réforme, on le sait d’expérience, est génératrice de questions, voire d’inquiétudes, de la part tant des étudiants que des professeurs. Certains étudiants sont déjà engagés dans le cursus et ont basculé dès la session 2008 dans le cursus rénové ; d’autres abordent pour la première fois cette préparation. Les professeurs ont dû à la fois adapter leur enseignement aux nouveaux programmes mais aussi se placer dans la perspective d’épreuves nouvelles. Toutes ces interrogations

avec le système LMD. Chaque réforme, on le sait d’expérience, est génératrice de questions, voire d’inquiétudes, de la part tant des étudiants que des professeurs. Certains étudiants sont déjà engagés dans le cursus et ont basculé dès la session 2008 dans le cursus rénové ; d’autres abordent pour la première fois cette préparation. Les professeurs ont dû à la fois adapter leur enseignement aux nouveaux programmes mais aussi se placer dans la perspective d’épreuves nouvelles. Toutes ces interrogations