Cour De Cassation Premiere Chambre Civille 11 Juin 2009 N 07 14 932

Martial, Patricia Roosz, Joëlle Tronyo Info Color (Gap) Coordination : Agnès Dugué Conception et réalisation : Ineiaki Global Design Éditeur Institut national de la statistique et des études économiques 18, boulevard Adolphe Pinard 75675 PARIS CEDEX 14 www.insee.fr © Insee 2011 « Reproduction partielle autorisée sous réserve de la mention de la source et de l’auteur » Avertissement Sauf mention contraire, les données nationales se réfèrent à la France métropolitaine et aux quatre départements

mixte du 5 avril 2012 Message du président organes de direction et de contrôle au 31 décembre 2011 organigramme simplifié au 31 décembre 2011 Chiffres significatifs Rapport de gestion du Conseil d’administration 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. Résultats consolidés Résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat de la Société Questions administratives

DU GROUPE 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 1.7 . 1.8. Profil Présentation des activités Informations financières sélectionnées Historique Stratégie du Groupe et perspectives Les hommes et les femmes chez Accor Rapport environnemental Rapport sociétal 3 4 4 11 12 15 24 40 57 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. Organes d’administration, de direction et de contrôle Intérêts et rémunérations Gestion des risques Rapport du Président du Conseil d’administration 65 66 85 103 110 3 COMMENTAIRES

Pinelli-Vanbauce, Brigitte Rols, Pierre Thibaudeau Couverture Coordination Sophie Planson Conception et réalisation Ineiaki Global Design Éditeur Institut national de la statistique et des études économiques 18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 PARIS CEDEX 14 www.insee.fr © Insee 2013 « Reproduction partielle autorisée sous réserve de la mention de la source et de l’auteur ». Avertissement Les résultats et analyses présentés dans la vue d’ensemble, dans les fiches sectorielles et dans la plupart des fiches

l’homme 1948 Article 24 : « Toute personne a droit au repos et aux loisirs et notamment à une durée raisonnable de travail et à des congés payés périodiques » PREFACE Lorsque Hervé NOVELLI, secrétaire d’Etat chargé du tourisme, m’a demandé, fin 2009, de travailler sur le thème de « L’évolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances » , en orientant la réflexion sous le double aspect de l’aide à la pierre et de l’aide à la personne, j’ai souhaité mettre à profit mes

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2009/2010 Créateurs de convivialité 1 PRÉSENTATION DU GROUPE PERNOD RICARD Historique et organisation Activité et stratégie Tableau de financement Pernod Ricard SA 139 140 142 156 157 158 159 3 4 8 Analyse du résultat de Pernod Ricard SA Annexe aux comptes sociaux de Pernod Ricard SA Résultats financiers au cours des cinq derniers exercices 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE Le Conseil d’Administration de la Société Rapport du Président

dispositions portant sur la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) ; Les services de la préfecture se tiennent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Pour le Préfet, Le Secrétaire Général, Signé Dominique-Nicolas JANE 11 SOMMAIRE – ANNEXE 1 NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES À LA FISCALITÉ LOCALE APPLICABLES A L’ANNEE 2012 ___________________________________________20 1 1.1 1.2 1.3 1.4 DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES À LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE __20 Prorogation

les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil 181 Rapport des Commissaires aux Comptes 202 Rappel des dividendes distribués au cours des cinq derniers exercices 203 Inventaire des valeurs mobilières au 30 juin 2013 204 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 205 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 42 188 Résultats financiers au cours des cinq derniers exercices

Sanofi-Aventis Annexe au rapport du Directoire d’Aventis présenté à son Assemblée Générale Mixte du 13 décembre 2004, et au rapport du Conseil d’administration de Sanofi-Aventis présenté à son Assemblée Générale Extraordinaire du 13 décembre 2004 sur première convocation et du 23 décembre 2004 sur seconde convocation. En application du règlement n°98-01 de la Commission des opérations de bourse, l’Autorité des marchés financiers a apposé sur le présent document le numéro d’enregistrement n°E.04-200

MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la monnaie Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 3 3 3 4 5 5 6 7 8 8 9 10 11 12 14 14