Couronne De France Succession Et Dévolution

pour fuir une épidémie. Parmi ces peuple un en particulier va s'implanter c'est le peuple des francs saliens. Ce peuple est dirigé par une dynastie. La dynastie des merovingiens en souvenir de Mérovée. Le roi le plus connu de cette dynastie c'est Clovis, qui va régner sur un territoire de plus en plus étendu. Sur ce territoire cohabite des individus de nationalité différente, des gallots romains, des francs et puis d'autres nationalité, d'autres ethnies qui sont soumis à Clovis. La conception du pouvoir

...................................................................................................8 2/ Le roi et l'état : les lois fondamentales....................................................................................8 1. La dévolution de la couronne.............................................................................................8 A) Hérédité et primogéniture.............................................................................................9 1) Hérédité.........

Eléments de chronologie générale. L’installation des peuples germaniques durant le IIIème et le Vème siècle donne naissance aux royaumes barbares. En France, on remarque plusieurs royaumes : les Visigoth, Burgonde, Alaman, Franc saliens et Franc ripuaires. Par la suite, les Francs saliens par les conquêtes de Clovis forment le Royaume des Francs aux alentours du VIème siècle et durera jusqu’au VIIIème, ce sera la dynastie des Mérovingiens. En 751 succéderont les Carolingiens. Ces peuples, issus

vont se révéler éphémères et vont être absorber par d'autres royaumes barbares. Exemple : les Burgondes. Parmi ces peuples barbares, il y en a 4 qui vont se partager le territoire européen : Les Wisigoths : dans la péninsule ibérique. Les Francs : tous les territoires de l'ancienne Gaule romaine. Les Lombards : Nord de l'Italie. Les Saxons : la Grande-Bretagne et les pays d'Europe du Nord. Section 1 : L'exercice du pouvoir royal Celui d'une royauté. I) Les caractéristiques

l’Égypte pharaonique Organisation politique & sociale de l’Égypte ; repères chronologiques § 1 - L’organisation judiciaire : une justice « centralisée » autour de Pharaon § 2 - Le droit privé égyptien : un droit « individualiste » (mariage, famille, succession)   Section 2 : Les droits cunéiforme et hébraïque en Mésopotamie Organisation politique & sociale en Mésopotamie ; repères chronologiques § 1 - Les grands textes du droit mésopotamien : Le Code Hammurabi § 2 - Le droit hébraïque : un droit

(pour éviter guerres privées déclenchées par les infractions) Objet: Ce cas très casuistique (caractéristique du droit germanique, contraire de la règle générale et abstraite) a trait au droit des effets patrimoniaux du mariage et au droit des successions et plus particulièrement à la liquidation d'un régime matrimonial. problème: que touche une fille (ou soeur) veuve revenue vivre chez son père lorsque celui-ci meurt ? conditions du cas: -le père (ou frère) donne sa fille (ou soeur) en mariage

insignes impériaux de Charlemagne. C’est ce que l’on va appeler la naissance du saint empire de la nation germanique ou saint empire romain germanique. Le SERG va jouer un rôle majeur. Ce terme de « prince » sera repris par les rois européens (le roi de France, d’Angleterre, en Espagne) On parle de Prince parce que le droit romain parle de prince. La règle du digeste fonde la puissance législative des rois. « Qual princeps placuit legis habet vigorem » (ce que le prince veut à force de loi) 313 : L'édit

d'application d'une justice géométrique. Or, le droit n'est que le résultat de la société qu'il régit, et le droit est un miroir, un reflet de la société qui l'ordonne. Si le droit est mauvais, c'est que la société connaît des crises. Ici, pour montrer ces successions, cet état de la société que reflète le droit, il faut regarder l'Histoire et se méfier de certaines lectures historiques qui donnent un vision fausse de l'Histoire. Celle surnomée "progressiste". Elle vient de l'héritage du XVII° siècle, de la philosophie

commencées à se constituer. La France et le Danemark s’étaient crées avant. La France est le plus vieux pays d’Europe, la conscience de l’état se fait durant le moyen âge. Cette unité est le fruit d’une évolution sur plusieurs siècles. Le terme « France » n’apparait pas avant le 9ème siècle, il apparait sous le terme « francia occidentalis » à la fin du 9ème siècle dans un traité par le quel les trois petits fils de Charlemagne se partagent l’empire carolingien. Le terme France apparaît sous la forme franci

territoire de la future France cad la Gaule de l’époque se mélange alors depuis 2 siècles des gallos romains soumis à l’autorité romaine ainsi que d’autre peuple barbare (Francs, Wisigoths, …) En 476, lorsque l’empire chute et un nouveau pouvoir va apparaitre la royauté merovingienne (issu d’un roi franc) est le produit parfais du mélange entre les traditions barbare et romaine Merovingien car descendant de Mérovée un glorieux ancêtre franc. I- Les caractères romains et francs de la royauté mérovingienne