Couronne De France Succession Et Dévolution

construction de l’Etat = l’apparition des différentes langues en Europe. On va peu à peu avoir des monarchies espagnoles, française…. Pour parler d’un Etat monarchique il faut parler d’un Etat royal. La construction de ces Etats royaux va réussir en France par exemple. Mais dans d’autres régions, en Europe ça sera plus difficile, par exemple en Italie, on ne connaitra pas ça, on va connaitre une quantité de petits Etats : Florence / Venise étaient libres. En Allemagne : ça sera des principautés, il

anglais ne restituent pas tous leurs territoires. Au 17 e siècle, des guerres qui vont reconquérir les territoires que Charles Quint va amputer à la France. Dans ces guerres, contre François Ier va contraindre la France à abandonner la souveraineté sur les terres du Nord (Belgique, allemande). A la fin du 17 siècle on peut dire que le territoire de la France est de 465 mil km carré après avoir conquis les territoires anglais. Henri 4 récupère la rive droite. Louis 13 récupère le sud (Roussillon, catalan)

1)Le statut de la couronne Pendant la période féodale , on a établit les lois d’hérédité au trône , de primogéniture ( l’ainé du fils du roi doit régner ) . La Constitution coutumière est alors achevée , on parle désormais de lois fondamentales du royaume . Ces coutumes ont convergées dans deux direction , ayant en commun la publicisation des droits et des biens du roi A)La dévolution de la couronne 1)La loi de masculinité Cette loi traite du principe selon lequel , en France , aucune fille

quelque chose dont nous ressentons encore aujourd’hui les effets. Nous commencerons l’histoire à Rome, bien que le droit ait existé bien avant Rome. Rome constitue un point de départ dans le droit occidental. Cette étude ne concerne pas seulement la France. C’est pourquoi cours divisé en 2 grandes parties : I. Soubassements de la culture juridique européenne. II. Formation du droit français Cette césure parce qu’à partir du XIIe siècle, des ensembles nationaux se sont formés en Europe : ensembles

Introduction historique au droit Introduction : Depuis toujours les historiens ont distingué dans l’histoire de la France trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet

rayonnement en Occident. Il réactive d'ailleurs l'idée d'un empire chrétien qu'il considère comme le corps politique de la chrétienté toute entière. Le pape Léon III profite de la vacance du pouvoir impérial en Orient pour remettre à Charlemagne la couronne impériale. 20 ans plus tard, tout commence à s'écrouler car il manque à ce pouvoir des structures administratives cohérentes. Causes de la décadence carolingienne • Le poids des faiblesses structurelles. Charlemagne a beaucoup agrandi l'empire

Chapitre 1 : L'héritage du passé ou la France à la veille de la Révolution 3 questions : il faut d'abord étudier le régime politique de l'ancienne France, la question que nous nous poserons est de savoir si c'est une monarchie absolue ou une monarchie temperée avec certaines règles. Ensuite, nous aborderons l'organisation sociale de la France sous l'Ancien Régime et nous verrons que cette organisation sociale peut se caractériser par trois mots. C'est une société divisée en ordres, la Noblesse

certaines coutumes vieillies du jus civile et comblait les lacunes, les vides juridiques. -17 : Auguste généralise la procédure formulaire au domaine réservé jusqu'alors aux legis actiones. (seul domaine qui restera aux pontifes sera celui des successions). La procédure comportait 2 phases : la phase in jure (en droit), moment où le prêteur va bâtir la formule, phase judicio qui est la décision. → procédure écrite, les partis pouvaient être représenté (=/= obligé d'être présents au procès) Il va

aspects qui ont vieilli. Les romains étaient accoutumés à une organisation familiale qui était structurée et dominée par la personnalité du pater familias qui était le chef de la maison. (Règle du Code Justinien). Cette organisation s’est dissoute en France au 19ème et 20ème siècle. // Autre cas : L’esclavage. Malgré cela, il y a des pans entiers de notre droit qui proviennent du droit romain. Les règles gouvernant la propriété privée conçues par les romains, ont traversé les siècles. La propriété c’est

Introduction Cette histoire de France débute avec l’arrivée de peuple étranger venu d’un pays voisin : les germains. Ils sont chassés par le peuple des Huns, qui ravage la Chine et l’Inde reflue vers l’occident dans la seconde moitie du quatrième siècle après JC. Les germains sont nombreux sur des terres pauvres et un peu plus à l’Ouest, il a la population gallo romaine. Les romains ont appelé les germains pour deux raisons : * Besoin de main d’œuvre pour l’agriculture * Besoin de mercenaires