Cours D économie Tc 1ère Année

 COURS DROIT DES SOCIETES SEMESTRE 1 LICENCE 2013/2014 MC Cauchy-Psaume Principaux ouvrages cités Cozian, Viandier et Deboissy Droit des sociétés, 20e éd., Litec, 2012 F. Lefebvre, MSC Mémento pratique des sociétés commerciales, Francis Lefebvre (par Charvériat, Couret et Zabala, avec le concours de Mercadal), 2011 Le Cannu et Dondero Droit des sociétés, 4e éd., Domat, 2011 Merle et Fauchon Droit commercial — Sociétés commerciales, Dalloz, 15e éd., 2011 Vidal Droit des sociétés

l’ordonnateur. Les ordonnateurs et les comptables exercent des fonctions différentes sui sont soumises à des responsabilités particulières. La responsabilité de l’ordonnateur n’est pas la même que le comptable public. Ce principe a été posé pour la 1ère façon sous la Restauration. Il a été constamment repris depuis et en dernier lieu par l’article 20 du décret RGCP. Le respect de ce principe est suivi de sanction. Cependant des dérogations existent pour faciliter les opérations de dépenses et des

d'étudiants des Pays en développement en pratiquant des prix pour les livres parfaitement adaptés au pouvoir d'achat des Lecteurs. Directeur des Publications : Jean PAVLEVSKI Gérard CONAC Collection dirigée par Droit et Science Politique Xavier GREFFE Economie Yves SIMON Gestion Antoine BAILLY Sciences Humaines UNIVERSITÉS FRANCOPHONES U RE F PRINCIPES D'ECONOMIE INTERNATIONALE Jean-Louis Mucchielli Cet ouvrage est publié avec le soutien de la Confédération Suisse ERE. SA Diffusion : Economica,

Dès 1889, à partir du moment où on a crée une véritable juridiction administrative, il a fallu définir les matières qui entraient dans son champs de compétences. Il y a eu 3 tentatives faites pour trouver le critère de définition du DA. - La 1ère théorie proposée fut le critère de l’Etat débiteur, les auteurs ayant essayé de démontrer que les tribunaux judiciaires n’avaient pas le droit de condamner l’Etat à payer une somme d’argent. - Le 2ème critère, ayant subsisté plus longtemps que

2008 Bureau régional Moyen-Orient et Afrique du Nord Groupe Transport et Urbanisme Document de la Banque mondiale CONVENTIONS ET ABBREVIATIONS Unité monétaire = Dirham marocain (DH) 1,00 DH = 0,11 US$ (mars 2007) 1 US$ = 8,80 DH (mars 2007) Année Fiscale : 1er janvier – 31 décembre Abréviations et Sigles ADU BRT CU DGCL DPE DRCR DRE DRSC DSP DU FEC FFDU FSR HCP MET MI ONCF PDU PIB PPP RGPH SDAU SNAT TAAM TIC TVA UGCS Agence Intercommunale de Planification et de Gestion des Déplacements Urbains


UNE
FORTE
CAPACITE
A
GENERER
DU
CASH
:
LA
CAF .......................................................................... 34
 C.
 A
LA
RECHERCHE
D’UN
RELAIS
DE
CROISSANCE ..................................................................................... 35
 D.
 ANALYSE
DU
COURS
DE
LA
BOURSE .................................................................................................... 38
 
 CONCLUSION.................................................................................................................

de la plate forme logistique du transport du Maroc : 1. mutation des plates formes logistiques au Maroc : 2. les enjeux et les rôles de ces plates formes logistiques: II- aperçu sur quelques projets de plates formes logistiques du transport en cours au Maroc : A- Tanger Med et Tanger Med 2 : B- plate forme logistique du fret de l’ONCF : C- les opérateurs privés : 1. Graveleau ; 2. M&M ; 3. SNTL ; CONCLUSION 3 des plates formes logistiques Supply chaine management : mutation des plates

soustraire ce service au régime des SPA (service public industriel administratif) pour le soumettre au régime des SPIC (CE 16 novembre 1956, union syndicale des industries aéronautiques). Le fait qu’un service public primitivement administratif puisse au cours de son existence devenir SPIC sans même que l’activité qu’il assume change de caractère montre bien que la nature du service ou de l’activité est secondaire et que la volonté des pouvoirs publics demeure le critère primordial du SPIC. Ainsi, le service

Isoardi Laura Mani Ilies Lachman Lucile TC Alternance 1ère année I/ Introduction..............................................................................................................p4 II/ Le e-commerce A) Historique et évolution du e-commerce 1. Historique du e-commerce en cinq dates 2. Evolution actuelle du e-commerceB) Les stratégies de vente du e-commerce C) Le driveIII/ Les nouvelles technologies.................................................................

ECGE 11 BA Synthèse: Economie Politique En ECGE 11 BA pour la réussite www.enecge11bapourlareussite.be Type to enter text En ECGE 11 BA pour la réussite www.enecge11bapourlareussite.be En ECGE 11 BA pour la réussite Contenu Partie I: Introduction Chapitre 1: Les dix principes de l’économie 1 1 1.1 Comment les gens prennent leurs décisions ( Prises de décisions individuelles - 4 principes ) 1 Principe n°1: Les gens doivent faire des choix 1 Principe n°2: Le coût d’un bien