Cours De Droit Civil 1ère Année De Licence De Droit

géographie. Cette classe a pour but, avant tout, d'être une première année de préparation pour les élèves qui ont l'intention de se présenter aux concours des 3 écoles normales supérieures mais aussi à l'école des Chartes, et aux écoles de commerce (HEC, ESCP, etc. qui, depuis 1995, ouvrent un concours d'admission "option Lettres et Sciences humaines" réservé aux élèves issus des classes préparatoires littéraires) Elle est une année d’enseignement supérieur pour ceux qui souhaitent acquérir une culture

– DISCIPLINE – TRAVAIL ANNEE ACADEMIQUE 2011 – 2012 FACULTE DE DROIT CIVIL COURS A LA DISPOSITION EXCLUSIVE DES ETUDIANTS DE LA LICENCE 2 – FACULTE DE DROIT CIVIL – UCAO UUA Copyright by licence2online.wifeo.com – Mars 2012 VIRTUALISE PAR Abu Kader SANOGO Team Licence 2 CHERS CONDISCIPLES ATTENTION! CE COURS DE DROIT PENAL GENERAL EST CELUI DU PROFESSEUR GALE JEAN PIERRE. POUR LES ETUDIANTS QUI VOUDRAIENT BIEN COMPLETER OU VOIR AUTREMENT LE COURS SUR LE DROIT PENAL GENERAL, VOUS ETES

projet d’études : promotion, information, inscription en ligne, préparation au départ, accueil. Le site campusfrance.org et les Espaces CampusFrance sont les moteurs de ce dispositif : • campusfrance.org : s’informer, choisir sa formation du niveau Licence au niveau Doctorat, s’inscrire, préparer son séjour… • Les Espaces CampusFrance : plus de 100 bureaux dans le monde pour accueillir et guider les étudiants. campusfrance.org >CampusFrance dans le monde Au carrefour de l’Europe La France, avec

LES RECOMPENSES ....................... 23 3. LES DROITS DES ENSEIGNANTS ......................................................................... 25 1.16 LE DROIT SYNDICAL...................................................................................... 25 1.17 LE DROIT A LA SECURITE ET A LA PROTECTION................................... 25 1.18 LE DROIT A LA GESTION CONCERTEE ...................................................... 25 1.19 LE DROIT A LA REMUNERATION..............................

(TEC), effectif depuis le 1er janvier 2000. D'autre part, la mise en œuvre du programme d'harmonisation des fiscalités indirectes intérieures des Etats membres, portant sur la TVA et sur les droits d'accises, s'est poursuivie en 2003. Un programme d'harmonisation de la fiscalité directe est en cours d'élaboration. Le Code Général des Impôts est applicable à la fiscalité des personnes et des entreprises. La Direction Générale des Impôts qui est l’une des quatre principales directions

performants, cette formation permet de se construire un parcours à la carte reposant sur les fondamentaux du Management et une immersion totale dans le monde professionnel. La formation se veut Fondamentale en 1e année, Approfondie en 2e année, et Professionnalisante en 3e année. Cela se traduit par : • Un tronc commun centré sur les connaissances générales. • Une spécialisation progressive (Options Académiques principales et complémentaires suivies des Options Professionnelles). • Un suivi

Stage intensif – Réussite en Licence de droit SEMAINE 1 Méthodologie Méthodes de Travail Université Lyon 3 - Faculté de droit Objectifs ♦ Comprendre ce que les enseignants de droit attendent de vous : § en cours magistral § en travaux dirigés ♦ Ecouter et comprendre un extrait de cours magistral ♦ Prendre des notes à partir d’un cours magistral ♦ Chercher et trouver la documentation concernant les règles de droit ♦ Identifier une règle de droit et la comprendre ♦ Connaître le mode

Droit des affaires Introduction Commerce est utilisé dans plusieurs domaines : • Dans le droit des contrats : emploi du commerce juridique • Dans le droit commercial international : droit des échanges à travers les frontières • Au sens technique : droit commercial désigne un corps de règles particulières et homogènes qui s’appliquent aux actes de commerce et aux commerçants. La vie des affaires a été instaurée par les commerçants. Ils étaient donc soumis à des règles particulières

Entrepreneur, coordination sociale et institutions Université Paul Cézanne Aix-Marseille III Faculté d’Économie Appliquée Année universitaire 2010/2011 CM de M. Jean-Yves Naudet Sommaire Sommaire --------------------------------------------------------------------------------------------------- 2 Introduction générale ------------------------------------------------------------------------------------ 4 Section 1 : L’entrepreneur à travers l’histoire de la pensée économique ---------------------------

DROIT CIVIL : introduction La notion de droit objectif suppose que l’on s’intéresse à la règle de droit, à l’organisation judiciaire mais aussi aux sources du droit . Cette démarche nous permettra de passer d’une vision très générale du droit à une vision beaucoup plus particulière du droit privé français d’aujourd’hui . Chapitre I : La règle de droit Définition: La règle de droit est une règle de conduite en société, au même titre que les mœurs, la religion ou la morale , plus précisément