Cours De Droit Commercial Algerien

 L’objectif de ce cours est d’avoir des notions sur l’aspect réglementaire de la publicité, faite dans le cadre d'une activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale dans le but de promouvoir la fourniture de biens ou de services.  Histoire de la publicité: La publicité au sens large est aussi ancienne que le commerce. Si l’on entend la publicité comme le fait de vanter son produit pour que le chaland (client) l’achète alors il faut remonter aux temps ancestraux, dès le début

République Algérienne Démocratique et Populaire MINISISTERE DES FINANCES DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS D I RECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION R é p u b l i q u e A l g é r i e n n e D é mo c r a t i q u e e t P o p u l a i r e 2011 M IN ISTERE DES FINANCES D IRECT ION GENERALE DES IMPOTS LE SYSTEME FISCAL ALGERIEN DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION 2011 1 SOMMAIRE IMPÔTS DIRECTS Impôt sur le revenu global (IRG)___________________________ Impôt

Sciences & Technologie D – N°30, Décembre (2009), pp. 53-70 LA VILLE ALGÉRIENNE, LES PRÉMICES D'UNE GOUVERNANCE LOCALE. SITE DE RÉFÉRENCE: ANNABA. Reçu le 16/10/2008– Accepté le 07/07/2009 Résumé Centrée sur la notion de gouvernance et de développement local, cette étude tente de saisir, dans un premier temps, des repères conceptuels corrélatifs à ces notions. Elle soulignera d'une part que la gouvernance locale est "un outil idéologique pour une politique de l'Etat minimum" et que le développement

se veut explicative des origines de la crise de l’habitat en Algérie. Il apparaît alors, que le déficit n’a pas cessé de se creuser depuis la période coloniale. L’habitat, pendant des décennies n’a pas été la préoccupation majeure des autorités algériennes. De nos jours la situation est alarmante, mais la politique volontariste ne va pas suffire. Une profonde refonte du processus de production est nécessaire afin de dynamiser les entreprises, de révolutionner les techniques de production et enfin

interprète anglais français auprès des armées alliées.  De 1945 à 1947 de retour à sa ville natale, il dessine des maquettes de tapis. En 1950-51 il travaille au journal Alger républicain, écrivant également dans Liberté, journal du Parti communiste Algérien. C’est en 1952 que paraît « la grand maison »  son premier roman dont suivra après « l’incendie » et « le metier à tisser » sa célèbre trilogie. Mohammed DIB a débuté par des nouvelles et des poèmes du genre Surréaliste, et c’est le contexte que

la puissance de son pays. Il n'y a plus réflexion, à la fin du 19ème siècle, Empire colonial = Puissance. Dans le cas Français, les succès coloniaux sont une façon d'éliminer l'humiliation qui a eu lieu en 1870 contre l'armée Prussienne. La course aux colonies Les débuts (jusqu'à environ 1880) : La Grande-Bretagne est la plus active au départ puisqu'elle arrive à conquérir l'Inde en 1857 ainsi que Singapour. Les anglais ont un point de vue stratégique par le canal de Suez. A la fin des

l'auteur ? Que dénonce-t-il ?4 - Qui doit, selon l'auteur, jouer le premier rôle dans la direction du pays ? Pourquoi ?Eléments de réponse : 1 - Ce texte est un discours prononcé en juin 1946 par le général de Gaulle, l'ancien chef de la France libre au cours de la Seconde Guerre, devenu chef du Gouvernement provisoire de la République française. Le général de Gaulle a quitté volontairement en janvier 1946 la place qu'il occupait à la tête du gouvernement provisoire de la République française. Il était

manufacturé : Artisanat locale est ruiné ; Le développement des cultures commerciales se faut au détriment des cultures ouvrières - Des injustices économiques voient le jour . Les Européens organise la spoliation des terres (= rôle des terres) : Ex : l’Algérie . On a recourt au travail forcée : Ex : en Afrique noir . Impôt en numéraire est installé (=argent) : Oblige les indigènes à travailler dans les plantations commerciales B. Des résistances spontanées au tournant de la 1er Guerre mondiale

CODE DE COMMERCE ALGERIEN LIVRE I LE COMMERCE EN GENERAL TITRE I - DES COMMERÇANTS Article 1er - (Ordonnance n° 96-27 du 9 décembre 1996 ) – ( JO-77 ) - Est réputée commerçante toute personne physique ou morale qui exerce des actes de commerce et en fait sa profession habituelle, sauf si la loi en dispose autrement. Art 1 bis. - (Ordonnance n° 96-27 du 9 décembre 1996 ) –( JO-77 ) - Les rapports entre commerçants sont régis par le code de commerce, et à défaut, par le code civil et les usages

0 Ecole des Hautes Etudes Commerciales HEC Alger Mémoire de fin de cycle pour l’obtention du diplôme de licence en sciences commerciales Thème : La politique de distribution du ciment en Algérie Etude de cas : ACC / Lafarge Présenté par : Encadreur : Mlle Yasmine CHOUALHI (CIN) Mlle Nessrine MAHDID (Marketing) M. Ali KADI Chargé de cours à HEC Alger 24ème Promotion Juin 2011 1 - Résumé - Au cœur du processus des activités marketing, la distribution occupe une