Cours De Droit Des Sociétés Au Maroc

[pic] Table des matières REMERCIEMENTS 3 LISTE DES ABRÉVIATIONS 4 INTRODUCTION 5 Partie première : Présentation du Marché Boursier 7 Section1 : La Bourse des Valeurs 8 Section 2 : Les sociétés de Bourse 10 Section 3 : Le CDVM 12 Section 4 : MAROCLEAR 15 Section 5 : Bank Al Maghreb 16 Partie deuxième : Présentation de L’Entreprise 18 Chapitre premier : MAROGEST 19 Section1 : C’est quoi MAROGEST ? 19 Section2 : Le middle office 24

I : Droits de douanes et financement de développement 1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat 1.1 1.2 l'importance du budget de l'Etat Les droits de douanes et les ressources du budget général 2- La protection de l’économie nationale 2.1 2.2 les régimes économiques en douane l’encouragement des investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation 1- les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes 1.1 L’adhésion du Maroc à OMC

Support de cours S3 FPK 2011/2012 M. Mohammed CHOURAICHI Economie Monétaire et Financière COMMENT UTILISER CE DOCUMENT ? Contenu et objectif pédagogiques : Ce cours vise à transmettre aux étudiants des connaissances concernant la gestion financière de la nation (politique monétaire essentiellement) et des éclairages sur les mécanismes qui sont derrière la création monétaire. Au préalable, il expose les modalités du financement de l’économie marocaine. Par ailleurs, il est également question

2) L’information périodique …………………………………………………………………….…………….7 3) L’information permanente …………………….…………………………………………………………9 II- Transparence de l’information financière ……………………………………………………………11 1) L’information financière pour les sociétés cotées en France et en Tunisie ……………11 1 .1 – Tunisie……………………………………………………………………………………………………11 1.2 – France ……………………………………………………………………………….……………………11 1.3- Comparaison des sources légales ………………………………………….………………….12 1.4- Sanctions …………………………………………………………………………………

Projet de Fin de Cours sous le thème: Les Télécommunications au Maroc Matière : Théories des organisations Préparé par : * Ibtissam TADOUMANT * Hanane EL FILLALI * Soukaina IRHOUNAIN Encadré par : * Mr. Karim GASSEMI Le 30/05/2010 Table des matières matières INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 3 Première Partie .....................................................................

| |2007 - 2008 |: |DEUG Droit Arabe : Faculté de Droit et Science économique de Salé | |2009 - 2010 |: |1er année Réseaux Informatique, Ecole Ordiciel à Rabat (cours du soir) | |2010 - 2012 |: |2ème année Réseaux informatique, Ecole Ordiciel à Rabat (cours du soir)

I : Droits de douanes et financement de développement 1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat 1.1 1.2 l'importance du budget de l'Etat Les droits de douanes et les ressources du budget général 2- La protection de l’économie nationale 2.1 2.2 les régimes économiques en douane l’encouragement des investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation 1- les engagements du Maroc en relation avec les droits de douanes 1.1 L’adhésion du Maroc à OMC

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006) Code Général des Impôts Le 1.1.2007 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre des procédures

Rachida Mr. SOUIRI Mustapha HAMINE Mounia Année universitaire : 2014-2015 Sommaire Introduction Analyse économique 1. Contexte international 2. Contexte national Analyse sectorielle 1. Industrie automobile dans le monde 2. Industrie automobile au Maroc Analyse financière Analyse boursière Analyse graphique Conclusion Introduction Le secteur automobile mondial demeure l’un des secteurs les plus touchés par les répercussions de la crise financière internationale suite principalement à la contraction

:La nouvelle organisation du marché des valeurs mobilières au Maroc 15 Introduction du chapitre2 15 1. Les intervenants de la bourse des valeurs de casablanca 17 1.1. La société de bourse de Casablanca 17 1.2. L'autorité de surveillance (CDVM) 18 1.3. Les sociétés de bourse 19 1.4. Les organismes de placement collectif en valeur mobilier (OPCVM) 21 1.5. Le dépositaire central : MAROCLEAR 22 1.6. L'association professionnelle des sociétés de bourse 23 2. Le développement du marché secondaire 23 2.1