Cours De Droit Fiscal Marocain

DE L’AUDIT FISCAL I. Objectif d’une mission d’audit fiscal II. Règles générales applicables à l’auditeur fiscal 1. Indépendance 2. Compétence 3. Secret professionnel III. Méthodologie de l’audit fiscal et règles de travail 1. Démarche général de l’audit fiscal 2. Phase préliminaire 3. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale 4. L’étude du contrôle interne spécifique à la fonction fiscale 5. Le contrôle des opérations fiscales a) Le

exportations marocaines--------------- 13 2.2 La structure des échanges commerciaux -----------------------------------------14 2.2.1 Les structures géographiques-----------------------------------------------14 2.2.2 Les structures sectorielles --------------------------------------------------14 2.3 La Balance Commerciale Marocaine -----------------------------------------------15 3. Les indicateurs de la compétitivité du commerce extérieur marocain---- 15

“Petit-Déjeuner Mazars” Présentation des dispositions fiscales de la Loi de Finances pour l’année 2014 Animée par Naoufal EL KHATIB Asma CHARKI Ouverture par Kamal MOKDAD Le Jeudi 23 Janvier 2014 Hyatt Regency Agenda de la matinée I. Mazars Aujourd’hui II. Intérêt de la thématique III. Présentation des Principales Dispositions Fiscales 2 I. 3 MAZARS Aujourd’hui Titre de la3présentation Date MAZARS, une présence mondiale qui se renforce constamment

de droit ou un arbitre impartial des contrats qu’il reçoit et dont il assure la moralité et la sécurité juridique. Il a pour mission d’authentifier les volantes des contractants, d’alimenter les recettes budgétaires de l’Etat et de prévenir des litiges qui en découlent évitant ainsi, l’engorgement des tribunaux et favorisant la moralisation des relations contractuelle. Alors que la succession , dit aussi patrimoine successoral, est le nom donné à l'ensemble des biens, des droits et des

risques induits par le crédit-bail ________________________13 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : _____16 3.1 3.2 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________16 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: __________________________________________________23 3.2.2 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier : ________________________________________________25

L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL :.......................................16 1.6Comptabilisation d’une opération de crédit-bail :..................................................................16 1.7Traitement fiscal du crédit-bail...............................................................................................23 1.7.1Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: .........................................23 1.7.2Régime fiscal applicable aux utilisateurs

................................ 4 C. opérations exonérées................................................................................................... 5 a) Exonérations sans droit à déduction ..................................................................... 5 b) Exonérations avec bénéfice du droit à déduction : ......................................... 6 D. Régime de suspensif : ................................................................................................... 7

...................................17 Liste des tableaux et graphiques .........................................................................19 I. Éléments d’introduction, définitions, problématique et devenir des politiques macro-économiques marocaines .........................................21 1. Définitions des politiques économiques et macro-économiques .................................................................................21 2. Les politiques économiques ........................

Université Mohammed Premier Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Oujda. La saisie du cours de « Géostratégie d’Entreprise » Année universitaire : 2011/2012 ENCGO Géostratégie d’Entreprise Syllabus du cours de Géostratégie d’Entreprise (Management international) Objectifs/contenu : Le cours vise à traiter les implications de l’international dans le management des entreprises au niveau des entreprises nationales ayant des rapports significatifs avec l’international (volet

du Royaume du Maroc Croissance Economique et Développement Humain* * Ce rapport s’appuie de manière substantielle sur les contributions des membres du groupe CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN : " Evolution et perspectives de l’agriculture marocaine " (Najib Akesbi), " Croissance économique et emploi " (Nizar Baraka et Ahmed Benrida), " Migration, diaspora et développement humain " (Jamal Bouoiyour), " Evolution des performances du secteur agricole " (Rachid Doukkali), " Secteur privé et développement