Cours De Droit Fiscal Marocain

gestion, finance et fiscalité Fiscalité de l’entreprise Références bibliographiques: - Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine: M. Abou El Jaouad Editions - Maghrébines Fiscalité de l’entreprise marocaine: M; Marzak. La Taxe sur la valeur ajoutée : Rachid Lazrak. Editions Laporte L’impôt sur les sociétés : Rachid Lazrak. Editions Laporte. Guide pratique de fiscalité marocaine. Collection: Guides de l’entreprise. Lois relatives à L’IS , à l’IR et à la TVA,. Notes circulaires de la Direction des

qui avaient caractérisé l’étape antérieure et une nette régression du phénomène de la mondialisation dans les années 30. La fin de la Deuxième Guerre mondiale marque le début d’un renouveau du mouvement d’intégration à l’échelle mondiale. C’est au cours de cette étape qu’il convient de faire la distinction entre la deuxième et la troisième phases de la mondialisation. Le point d’inflexion, qui se situe au début de la décennie 1970, a marqué le passage de la deuxième à la troisième phase, avec la désagrégation

organismes assimilés Synthèse Le secteur des établissements de crédit et organismes assimilés joue un rôle clé dans l’économie marocaine et peut être considéré comme l’un des moteurs du développement du pays en sa qualité de principale source de financement de l’économie et par conséquent de croissance et de création d’emplois. Les réformes qu’a connues le secteur financier marocain, articulées autour d’un ensemble de lois impactant le système financier (marché des capitaux, titrisation, opérations à termes

Maroc État des lieux 1. Vue d’ensemble sur l’état des salles de cinéma ....................................... 153 2. Restriction du réseau de distribution .......................................................... 155 3. Le poids de la taxation fiscale ...................................................................... 156 4. axes et impôts auxquels sont soumises les salles de cinéma-régime actuel (résume) ............................................................ 157 4.1. Taxes propres au

fraude fiscale Réalisé par : Ismail Benadada Encadré par : Anissa LEHADIRI /Rim BENABDESLAM Année universitaire : 2012-2013 Sommaire : Problématique..............................................................................................................................01 Introduction.................................................................................................................................02 Chapitre 1 : Définition et notion de l’évasion fiscale et de

RECHERCHE EN MANAGEMENT STRATEGIQUE Diagnostic stratégique d’une entreprise Marocaine : LAFARGE MARoc Sommaire : I- Présentation de LAFARGE Maroc Section 1 : Activités de LAFARGE II- Diagnostic externe de LAFARGE Maroc Section 1 : L’analyse de l’environnement PESTELE : Section 2 : Offre et Demande par DAS : Section 3 – analyse de la concurrence : les 5 forces de Porter Section 4 : les facteurs clé du succès : III - Diagnostic

Scénario1 : Libéralisation, vérité des prix et aides d’accompagnement. i. Benchmark : L’expérience iranienne. ii. Benchmark : L’expérience brésilienne. 2).Scénario2 : Les aides d’accompagnement à la libéralisation au Maroc. i. La modulation fiscale. ii. La démonopolisation des secteurs. iii. L’aide monétaire directe et ciblée INTRODUCTION Apres la première guerre mondiale, qui a causé énormément de dommage aussi bien matériels qu’immatériels à l’échelle mondiale, le welfare

c’est le lien de droit, par lequel, une personne est tenue de faire ou de ne pas faire quelque chose. Dans notre exposé nous allons traiter l’obligation à laquelle est assujettie la personne objet des articles 6, 7 et 8 du code de commerce Marocain qui n’est autre que le commerçant. ❖ Aperçu historique et conceptions du droit commercial Le droit commercial se voit aujourd’hui comme une branche du droit privé, il peut être défini comme l'ensemble des règles de droit applicables aux commerçants

 INTRODUCTION Les administrations des douanes sont en général le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreux contrôles en matière fiscale, sécuritaire et économique. C’est d’ailleurs la position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents

DE L’ ENTREPRISE (DROIT FISCAL MAROCAIN) Professeur : M. SMAIL KABBAJ www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 1 A VOUS LA PAROLE QUESTIONS ET CONNAISSANCES? www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 2 OBJECTIFS DE LA FORMATION. -MAITRISER LES TECHNIQUES DE BASE DU DROIT FISCAL MAROCAIN DE L’ENTREPRISE ; -SENSIBILISER LES PARTICIPANTS A L’IMPORTANCE DE LA VARIABLE FISCALE DANS LA PRISE DE DECISION ; www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 3 N.B: certains taux d’impôsition utilisés dans ce cours, ont été changé, avec