Cours Droit 1ere Année Plus Exercice

/ nombre d'années • 1ere annuité = Vo x t x J/360 ou J = nombre de jours séparant l'acquisition et la fin de l'exercice • Annuités suivantes = Vo x t Elles sont constantes. La dernière annuité complète le premier si acquisition en cours d'année Amortissement Dégressif • Base de calcul = coût du bien 1ere année et Valeur Nette Comptable (VNC) les autres années • Taux = Taux linéaire x 1,25 (pour 3-4 ans) ou 1,75 (pour 5-6 ans) ou 2,25 (pour > 6 ans) • 1ere annuité = Vo x tx dégressif

........................................................................................................................................................ 17 DEFINITION DES REVENUS IMPOSABLES SOUMIS AU BAREME PROGRESSIF .......................... 17 1ère Sous-section............................................................................................................................................. 17 DETERMINATION DES BENEFICES OU REVENUS NETS DES DIVERSES CATEGORIES DE REVENUS............

Fiscalité des personnes Livres (pas obligatoire) : * Précis de fiscalité des entreprise, COZIAN FLORENCE de POISSYL édition 2011 * Droit fiscal, EMMANUEL DISLE, JACQUE SARAF, édition Dunod * Le Lefevre de mémento Partiel : * Calculette basique * Droit au cours Cours n°1 : 24/09/10 Introduction à la fiscalité des personnes : Distinction entre impôt direct et indirect * Impôt direct : C un impôt acquitté par le contribuable qui supporte directement l’impôt (IR).

SECTION 1 : les impôts directs * § 1 : l'audit de l'impôt sur les sociétés * § 2 : l'audit de la retenue à la source * SECTION 2 : les impôts indirects * § 1 : L'audit de la T.V.A  * § 2 : L'audit de droit de consommation * CHAPITRE I : LES CONTROLES DES CHOIX TACTIQUES * SECTION 1: L'audit des avantages liés au choix d'un mode d'amortissement * SECTION 2 : l'audit lié aux régimes de faveurs * § 2 : Audit des avantages fiscaux

Plan de Cours Jouer à la Bourse 305-512-RL (1-2-3) Formation Générale Complémentaire Sciences Humaines Ensemble 2 Session Automne 2012 Professeur : Daniel Paré Bureau : T-06 Téléphone : 862-6903, poste 2322 Courriel : danpar@cegep-rdl.qc.ca Disponibilités : sur rendez-vous et affichées au T-06 et sur Omnivox 2 1. Présentation du cours Le cours Jouer à la Bourse offre la possibilité de s’initier au monde de la Bourse par deux activités de simulation d'investissements sur Internet dont

LES INVESTISSEMENTS FINANCIERS 1. Les actions Seules les sociétés par action peuvent émettre des titres transmissibles et souvent négociables. Définition : Les actions sont des titres attribués aux associés et représentatifs de leurs droits dans la société. Catégories de titres Il peut exister plusieurs catégories d’actions dont les origines sont les suivantes : ♦ Action de capital : émises à la constitution de la société ou à l’occasion d’une augmentation de son capital, en contre partie d’apports

Finances publiques, droit budgétaire Introduction : « Une école de sorcier » A « La magie du droit budgétaire » C’est une langue avec 2 sortes de mots : des mots connus et inconnus. - Les mots inventés par le droit budgétaire qu’on trouve dans la LOLF (la constitution financière de la France). On trouve des mots spéciaux et des sonorités spéciales. * Les mots spéciaux : loi de finance de l’année, loi de finance rectificative, loi de règlement, fonds de concours

Licence 1 STAPS DOSSIER SPECIALITE BASKET-BALL Année 2007-2008 Page 1/95 Licence 1 STAPS DOSSIER SPECIALITE BASKET SOMMAIRE PARTIE THEORIQUE……………………………………………………………………………………….3 I. II. LE BASKET-BALL EST UN JEU DE TRANSITION………………………………………………………………………………………………4 INTRODUCTION…………………………………………………………………………………………………………………..………..4 L’ORGANISATION DU JEU EN ATTAQUE………………………………………………………………………………………………….….5 1)PHASE D’ENTREE EN POSSESSION DE LA BALLE …………………………………………...………………………………...…….

Rapport de stage au sein de Poste Maroc Barid Almaghrib par Khadija ELMAJDOUBI université mohammed V - souissi rabat/salé - deug "1ere année" 2008 Rapport de stage effectué du 02/02/2009 au 28/02/2009 à Rabat, dans l'établissement POSTE MAROC. Encadré par : Mr. Mohammed RIDA Réalisé par : Khadija ELMAJDOUBI Introduction.......................................................................3 Remerciement......................................................................4 I. Présentation du

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