Cours Droit International Public Licence 3

SOMMAIRE * Introduction générale * Définition du Droit Administratif * Les rapports entre le Droit Administratif et les autres disciplines. * Les origines du Droit Administratif * Présentation Sommaire du Droit Administratif Africain * Les caractères du Droit Administratif Chapitre I : LE CONTROLE DE L’ADMINISTRATION Section 1 : Le contrôle non juridictionnel (les autorités administratives indépendantes) Paragraphe 1 : Le Statut Paragraphe 2 : Les attributions Section

ministère des Affaires étrangères et européennes restent inchangés ; l’objectif premier est de former, dans les établissements d’enseignement supérieur français, les futurs décideurs étrangers, du privé et du public, dans trois domaines d’études prioritaires (sciences, économie-gestion, droit et sciences politiques). DOMAINES ET NIVEAUX D’ÉTUDES DES CANDIDATS Les domaines d’études concernés par les bourses Eiffel sont : • les sciences de l’ingénieur pour le niveau Master, les sciences au sens

 OBSERVATIONS CRITIQUES SUR L’ENSEIGNEMENT DU DROIT A DAKAR par Moussa Samb, agrégé de droit privé, Faculté des sciences juridiques et politiques, Université Cheikh Anta Diop de Dakar Ce texte propose une lecture critique de l’état et des évolutions possibles de l’enseignement du droit -sur la base d’une évaluation personnelle du passé, en tant qu’étudiant, et du présent, en qualité d’enseignant- de l’organisation et du déroulement des enseignements à la Faculté des sciences juridiques et

L icence P rofessionnelle C OMMERCE I NTERNATIONAL T RILINGUE Agroalimentaire/Agrofournitures UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines Licence Professionnelle Commerce Avenue Olivier Messiaen 72085 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 83 31 85 Fax : 02 43 83 38 17 Courriel : secLangues-let@univ-lemans.fr http://www.univ-lemans.fr Année universitaire 2010-2011 ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010 LA GERMINIERE Lycée agricole CFA CFPPA SOMMAIRE Bienvenue à l’Université du Maine La LP CIT en 6 questions

INTRODUCTION AU DROIT Licence 1ère année (Frédéric ALLAIRE) INTRODUCTION PARTIE I- LA DÉFINITION DU DROIT Section 1- La classification du droit CHAPITRE I- LE DROIT EST UNE NORME Section 1- La définition Section 2- Les déclinaisons CHAPITRE II- LE DROIT EST UNE NORME JURIDIQUE Section 1- Le caractère général et abstrait, un attribut partagé §1- La généralité I- Le principe II- La relativité de sa portée §2- Le caractère abstrait Section 2- La coercition légitime, un attribut propre §1- Le fondement

.................................................... 5 a) En Licence de Gestion .................................................................................................... 5 b) En Licence de Sciences Economiques ........................................................................... 7 c) En Licence de Droit, parcours AES ................................................................................. 7 d) Autres Licences .............................................................

branches de la propriété intellectuelle Le droit d'auteur La propriété industrielle Les brevets d'invention Les modèles d'utilité Les dessins et modèles industriels La propriété intellectuelle et les circuits intégrés Marques Noms commerciaux Indications géographiques Protection contre la concurrence déloyale Rôle de l'OMPI Protection de la propriété industrielle : instruments et arrangements internationaux administrés par l'OMPI Informations complémentaires 3 3 4 4 4 5 9 10 12 13 15 16 17 17 Comprendre

particulièrement les problématiques résultant de l'intégration de ces technologies au sein des systèmes institutionnels. Le terme NTIC (Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication) a souvent été utilisé dans la littérature francophone au cours des années 1990 et au début des années 2000 pour caractériser certaines technologies dites "nouvelles". Mais les définitions fournies sont généralement floues ou équivalentes à celles des TIC. Les technologies de l'information et de la communication

IUT de l’Oise 54 boulevard SaintAndré 60000 BEAUVAIS 13, allée de la Faïencerie 60100 CREIL iut-oise.u-picardie.fr www.u-picardie.fr Licence professionnelle Domaine Droit, économie et gestion Mention Management des Organisations Spécialité Contrôle de gestion PME PMI Objectifs Cette licence s’articule autour de deux axes importants : Le contrôle de gestion : calcul des coûts, mécanismes du contrôle budgétaire et mise en œuvre d’actions correctives, la construction des tableaux de bord

Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 E D I U T N A I G UD IT T O E ’L DR E D EN 14 20 - 15 0 2 Toutes les astuces pour réussir sa licence de droit w w w. l e p e t i t j u r i s t e . f r Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 SOMMAIRE CARNET édito Actualité de l’Association Mythes ou réalités des études en droit P. 4 P. 5 P. 6 Conseils de juristes Réussir sa 1e année en dix commandements Stylo-trottoir : astuces et