Cours Droit Pénal Général Licence 2

pratiques ......................... 11 Le Système harmonisé (SH) : qu’est-ce que c’est ? ..................................................................................................... 11 Modalités de traitements des produits sensibles, soumis à licence ou prohibés ................................................. 12 Régimes économiques en douane (RED) ..................................................................................... 13 Régime de mise à la consommation à l’importation et à l’exportation

|Licence TC PSI | |DROIT | |Le droit de la consommation : Protection du consommateur & responsabilité du fabricant |

Chapitre 2 – La mise en place d’un site Web marchand par Alexia ROUSSOS Introduction Le site Web marchand est au cœur des activités commerciales en ligne. Principale ressource du réseau Internet, l’espace Web constitue en effet le lieu privilégié du commerce sur Internet. Les raisons qui incitent les entreprises à mettre en place un site Web sont nombreuses. Parmi elles, la vente en ligne est particulièrement évoquée. Cependant, pour l’entreprise, les possibilités du réseau Internet ne se limitent

Droit de l’entreprise, Droit des Affaires QCM = 1/3 de la note et contrôle final = un cas pratique et une question de cours. Dire quelles sont les parties protagonistes du cas. Puis il faut résumer, ce n’est pas reprendre les deux tiers du cas mais c’est une synthèse en quelques lignes pour cerner le contexte et le problème de droit (il s’agit en l’espèce d’une inexécution d’un contrat de droit, de clause pénale…) Définir les termes juridiques. Puis parler du ou des problèmes juridiques. Puis

Université de Cergy-Pontoise Licence en droit – 1ère année MÉTHODOLOGE APPLIQUÉE - Introduction au droit civil Fiche n° 1 2009-2010 Section B : cours de Mme Carole Aubert de Vincelles 1 Séance d’introduction Contenu de la fiche I Méthodologie Explications générales sur le déroulement de l’année Initiation à la recherche documentaire et indications bibliographiques II Documents Doc. 1 Doc. 2 Doc. 3 J. Rivero, Réflexions sur l’enseignement du droit, Mélanges Trotabas, 1970, p 447

INTRODUCTION Chapitre 1 : présentation générale I. Audit comptable et financier. II. Définition du commissaire aux comptes. III. Conditions requises pour exercer la fonction de commissaire aux comptes en Algérie. IV. Déontologie, exigences et cas d’incompatibilités du commissaire aux comptes. V. Nomination du commissaire aux comptes en Algérie. Chapitre 2 : les missions et les responsabilités du commissaire aux comptes I. Les missions générales du commissaire aux comptes. II. Interventions

DROIT DE LA CONCURRENCE II Deux parties : - le droit commun de la concurrence : concurrence déloyale (droit des contrats et RCC) - le droit international (avec la difficulté de la règle de la territorialité) PARTIE 1 : LE DROIT COMMUN DE LA CONCURRENCE Il s'est construit tout au long du 19è et du 20è mais le point de départ véritablement, ce qui serait fondateur, c'est la révolution française. Principe du décret d'Alarde qui disposait en 1789 qu'à compter du 1er avril, il sera libre à toute

H Aurélie licence 3ème année       Rapport de stage      Conseil Départemental d’Accès au Droit dans l’Aube CDAD 10 TGI de Troyes 83 avenue du Général de Gaulle BP384 10026 TROYES   [pic] [pic]     Maître de stage : Madame LIZET Sophie, coordinatrice du CDAD 10.     En partenariat avec : L’Antenne de l’Université de Reims Champagne-Ardenne Hôtel-Dieu-Le-Comte Place du Préau 10000 Troyes     Sommaire

Droit de l’Union européenne 1, Licence 3 Droit – Monsieur le Professeur Picod, 2014-2015. Polycopié distribué par ASSAS.NET. Bibliothèque numérique ASSAS.NET www.assas.net Droit de l’Union européenne 1 Licence 3 Droit – Monsieur le Professeur Picod www.assas.net Remerciements ASSAS.NET souhaite remercier, très sincèrement, Monsieur le Professeur Picod de contribuer à cette opération et de donner ainsi aux étudiants les outils nécessaires pour assurer leur réussite. www.assas.net - 1 1 e édition

Professionnels en trois ans – Économie et Droit Les nouveaux programmes en ÉCONOMIE et DROIT Introduction  Entrée en application du nouveau programme d’Économie et Droit à la rentrée 2010 en classe de seconde professionnelle. La version n° 20 du programme d’Économie et Droit doit être considérée comme un document de travail abouti, mais susceptible de connaître encore quelques retouches portant sur des éléments mineurs ne remettant en cause ni l’architecture ni le contenu général du programme. Il est défini