Cours Institutions Politiques Et Administratives

premier stage se déroulant dans le cadre de mon cursus universitaire et pour la première fois, ce cursus est en rapport avec mon stage ainsi, j'ai pu comprendre plus facilement certains évènements durant mon stage et la place qui m'a été accordée au cours de ce stage a été différente car, grâce à mes connaissances, je pouvais saisir plus rapidement et de manière beaucoup plus claire le contenu des différents dossiers qui ont été mis à ma disposition et j'ai pu discuter sur le fond de ces dossiers mais

territoire en Allemagne 1. Première phase (1950 -1990) 2. Deuxième phase (1990 - …) III. Les acteurs et les institutions concernés par l’aménagement du territoire en Allemagne 1. Les bases juridiques 2. Les institutions fédérales 3. Les institutions des Länder 4. Les institutions communes au Bund et aux Länder 5. Les institutions communales et territoriales IV. Les objectifs de la politique d’aménagement du territoire en Allemagne 1. La durabilité territoriale 2. La compétitivité et l’attractivité

INTRODUCTION Définitions a donner QUESTIONS DE COURS (définitions et perceptive du sujet et compte rendu du sujet) Construire des comparaisons soit de construire des critiques phrase d’intro avec plan notion d'administration est polyvalente et complexe en France l'administration = personne publique + personne privée H : quand des personnes privées ont été investies d'une mission publique alors elles ont des prérogatives de puissance publique et sont considérées comme des administrations

Institutions administratives Bibliographie Institutions administratives, Olivier GEHIN (2012) Manuel des institutions administratives, Pierre SERAND (2012) Institutions administratives, Pascal JAN (2011) Institutions administratives, Dominique MAILLARD (2011) Institutions administratives, Christophe GUETTIER (2010) Les collectivités territoriales en France, Emmanuel VITAL-DURAND (2013) L’organisation territoriale de l’Etat (août 2013) Revues : JDA, gazette des communes, revue française

prêteur. Mais c'est une procédure tellement protectrice qu'elle bride d'une certaine façon les responsables politiques car elle trouvera presque toujours un défaut dans la procédure. Puis on va étendre le champ des incriminations. Ainsi se développe le droit pénal public. Ce que l'on voit surtout se développer sont des crimes qui visent les malversations financières envers des responsables politiques. Chaque fois que l'on créé une incrimination on le fait au moyen d'une loi votée par une assemblée populaire

sens politique, serait-ce dans l’intérêt commun, perturbe l’ordre naturel des choses. Les tenants de cette idéologie sont généralement très critiques avec les pouvoirs publics; on reproche à ceuxci d’être volontiers centralisateurs, plénipotentiaires et fortement susceptibles d’investir les fonds publics dans des programmes sociaux qui se révèlent souvent très coûteux. Bien sûr, les gouvernements ont tenté de diverses manières de répondre à ces critiques, surtout lorsque la situation politique et économique

INSTITUTIONS EUROPEENNES examens : dissertation avec une simple problématique, pas une simple question de cours comme ''le parlement européen. livre de référence qu'est ce qu'une règle de droit Introduction I- l'objet du cours depuis le début des années 50, l'Europe a occupé place majeure dans le quotidien des entreprises, c'est a parti de l'initiative de quelques hommes politique que la construction européenne communautaire a été lancé et aujourd'hui le droit communautaire est

révolution profonde des institutions et de la vie politique du Maroc, en substituant à une monarchie absolue et théocratique un régime constitutionnel démocratique de type moderne ? N'est-il au contraire, comme le prétendent les adversaires du projet, qu'un simple décor à l'abri duquel le Roi continuera d'exercer un pouvoir sans limites ? Pour répondre à cette question, il est nécessaire de replacer la constitution du 7 décembre 1962 dans l'évolution des institutions politiques marocaines, d'en analyser

Bibliographie : * Le manuel le plus récent possible ; bien suivre le cours suffit (= conseil du prof). * Pour le manuel : organisation administrative = institutions administratives. * Lexique juridique. INTRODUCTION L’étude de l’organisation administrative, c’est d’abord l’étude des structures mises en place par les pouvoirs publics, qu’elles soient centrales ou décentralisées, pour gérer les affaires publiques. La gestion des affaires publiques vise une double mission : tout

éd. Armand Colin Dalloz. G. Dumond et M. Lombard, Droit administratif ; Hypercours, éd. Dalloz. P.-L. Frier et J. Petit, Droit administratif ; éd. Montchrestien. Code de l’administration ; éd. Litec. Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative ; éd. Dalloz. Revue française de droit administratif. AJDA. Mestre, Introduction historique au droit administratif. En 1887, Edouard Laferrière écrivait : « Le droit administratif répond à deux idées : l’idée d’administration et l’idée de