Cours Sources Du Droit Public Marocain

filière tout en réduisant ses coûts. Cela devrait se traduire par une modernisation de l’ensemble des opérations techniques. L L’OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA LOGISTIQUE CONSTITUERA UNE COURROIE DE TRANSMISSION DES MESURES PRISES PAR LES POUVOIRS PUBLICS DANS LE SECTEUR e 1er contrat programme sur la logistique sera bientôt dévoilé. Signé par la Confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM) et le gouvernement, il s’étalera jusqu’en 2015. Initialement prévu de 2009 à 2015, le contrat programme

MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE

professionnelle 4.3. Relatifs à la formation continue et aux contrats spéciaux de formation 4.4. Relatifs aux politiques d’emploi Conclusion 15 15 16 18 20 21 21 27 31 31 34 36 39 40 43 43 44 45 46 47 Liste des sigles et abréviations Bibliographie et sources statistiques 49 50 © AFD Document de travail n° 116 • Formation et emploi au Maroc • septembre 2011 5 Résumé exécutif De manière mécanique, les très importants efforts de scolarisation primaire et secondaire réalisés ces dernières années

Introduction Le secteur bancaire au Maroc joue un rôle prépondérant dans l'économie marocaine. Il a connu diverse réformes qui ont eut pour objectif de créer un système moderne, adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Jusqu'en 1943, le système bancaire n'était soumis à aucune réglementation, un arrêté a été institué au mois de mars de la même année afin de tenter d'organiser et de contrôler l'activité bancaire qui s'appliquait à la zone sud et qui a été

 Introduction Le secteur bancaire au Maroc joue un rôle prépondérant dans l'économie marocaine. Il a connu diverse réformes qui ont eut pour objectif de créer un système moderne, adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Jusqu'en 1943, le système bancaire n'était soumis à aucune réglementation, un arrêté a été institué au mois de mars de la même année afin de tenter d'organiser et de contrôler l'activité bancaire qui s'appliquait à la zone sud et qui a été étendu à Tanger

AUDIOVISUELLES SOREAD-2M SNRT PRÉAMBULE : DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC Le présent cahier des charges encadre l’activité dans le secteur audiovisuel de la Société d’Etudes et de Réalisations Audiovisuelles S.A. (SOREAD), éditrice des services de télévision et de radio dénommés « 2M ». La SOREAD, ci-après désignée « la société », est une société anonyme de droit marocain dont le capital social, indiqué en annexe 1 du présent cahier des charges, est majoritairement

Aussi, le secteur participe activement, à travers ses unités industrielles implantées dans les territoires, à la politique de décentralisation industrielle et au développement rural. Pour renforcer le développement du secteur, les pouvoirs publics ont fourni d’énormes efforts dont notamment, la mise en place du Plan Maroc Vert (PMV), l’intégration du secteur dans la stratégie industrielle du pays qui vise à couvrir les risques encourus par le secteur et à développer sa promotion en ciblant

la Division du marché des capitaux au Ministère des Finances M. Abdelhay BENABDELAHADI : Professeur à l’ISCAE M. Fouad AMARA : Professeur à la Faculté des Sciences Economiques et Juridiques de Salé M. Haddi GHARIB : Président de la SMAF Société Marocaine des Analystes Financiers Juillet 2007 1 PLAN INTRODUCTION ........................................................................................................ 4 PROBLEMATIQUE :......................................................

les textes écrits ayant le Maghreb comme sujet fondamental, s'inscrivant dans une logique coloniale, écrits par des français, pour un public français . • la littérature maghrébine d'expression française : produite par des écrivains se réclamant d' une identité maghrébine., Cette littérature a d'abord - au moment des combats pour l'indépendance visé un public plutôt français, dont il fallait gagner la confiance, pour la bonne cause de la libération du Maghreb. Aujourd'hui, elle est devenue classique

époques…………………………………………….7 -b°) le contrat social………………………………………………..12 B°) Aperçu des libertés fondamentales sur le plan juridiques -a) sur le plan juridique marocain…………………………16 -b) sur le plan juridique français……………………………19 -c)sur le plan juridique anglo-saxon………………………21 II°)Les libertés fondamentales sur le plan international……………………………………………………………22 -a) L’ONU………………………………………………………………..23 -b) l’Union