Cours Sources Du Droit Public Marocain

| | |Université mohamed 1er de Oujda - Licence en gestion comptable et financiere | | |Traductions: Original: fr Source: | | |[pic]

FISCALITE DE L’ENTREPRISE Animateur : Khalifa AHSINA Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 1 Chapitre 1:L’Impôt sur le Revenu ENCG K-Cours de Fiscalité approfondie Mr Ahsina 2 • Chap-1- Champ d’application • Chap-2- Base imposable du revenu global • Chapitre-3- Détermination des revenus nets catégoriels: • S-1- Revenus Professionnels PLAN • S-2- Les revenus salariaux • S-3- Revenus et Profits Fonciers • S4-Revenus et Profits

SOMMAIRE Introduction : (définition, objet, branches, textes applicables) Titre I : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section

– i « … Autant dire la responsabilité qui nous incombe à tous d'œuvrer de concert pour le parachèvement du modèle singulier que nous nous sommes choisi pour consolider la construction d'un Etat marocain moderne, empreint des valeurs d'unité, de progrès, d'équité et de solidarité sociale, et fidèle à notre identité séculaire. » Extrait du Discours Royal à l’occasion de la fête du trône du 30 juillet 2012 Table des matières Partie I : Le Maroc dans son environnement mondial et régional

Publications de Droit Public Marocain http://www.enamaroc.forumactif.com fractal_ena@yahoo.fr PAR A.M ALIAS FRACTAL INTRODUCTION AU DROIT CONSTITUTIONNEL L’individu vit enfermé dans un ensemble de règles juridiques qui lui dictent son comportement et sanctionne ses manquement ; les règles juridique, qui concerne les rapport des individus avec autrui, ou qui concernent sa vie privée, relève du droit privé (droit civil, droit commercial, droit successorale ) par contre les règles de droit qui concernent

2011) *549 190 km2 pour la métropole (Corse comprise), la surface Outre-Mer est de 89 540 pour les seuls DOM (Source IGN 2012) et monte à environ 113 000 km2 au total. Ce qu’il faut retenir ✚ Mettant en valeur une surface agricole comparable à celle de la France, dont une faible part de surfaces arables et une grande part de terrains de parcours pour l'élevage, l'agriculture marocaine dépend fortement des précipitations, ce qui affecte la croissance du PIB. L'autosuffisance varie de 30 % à

| |1-8-Almaghribiya.....................................................................................................p.15 | |1-9-Listes des chaînes de télévision marocaines...................................................p.16 | |1-10-Radios marocaines..........................................................................................p.16 | |1-11-Répondre aux attentes des auditeurs.................................

le management ? (2 points) Le management consiste à établir et entretenir une dynamique qui permet qu’un ensemble de personnes à qui on confie un certain nombre de tâches réalisent l’objectif organisationnel de productivité tout en y trouvant une source de satisfaction. 2) Quelles sont les variables de l’environnement qui influencent le comportement du gestionnaire ? (2 points) - les contraintes politiques et légales ; - les facteurs économiques ; - les influences culturelles et sociales ;

koutar chawki La banque centrale ( BANK AL-MAGHRIB ) et le système bancaire marocain Réalisée par koutar chawki chercheur en droit des affaires Faculté de droit agadir 28 mai 2012 1 Marocdroit.com ‫موقع العلوم القانونية‬ koutar chawki TABLE DES MATIERES Introduction 2 chapitre 1 Généralités sur BANK AL-MAGHRIBEt le système bancaire marocain 4 SECTION 1 : Vue panoramique sur BANK AL-MAGHRIB ; ........................................................................

croissance prévisible pour le trafic aérien international dont les besoins se sont accrus, et ont été estimé à 15,6 millions 1 de passagers aérien pour l’année 2010. Le plan prévoyait aussi que le nombre de fréquences internationales aux aéroports marocains, tous types de trafic confondus, devait passer d’environ 600 rotations par semaine en 2002 à environ 1260 rotations par semaine en 2010 dont 750 réservés aux aéroports de provinces 2. Aujourd’hui, et avec plus de 9,3 millions de touristes enregistrées