Cours Svt Sur La Pollution

L3 Semestre 1 Droit Administratif Le Cours 18 sept 2009 Introduction Logique de valorisation économique pr certains biens publics. Il existe aussi des biens naturels administratif → logique de protection naturel. Exemple : le littoral maritime il existe aussi des biens public culturel . Exemple : œuvre d'art. À quoi servent les biens de l'administration et comment doivent il s être protégés ou mis en valeur? TD : 2 séances réservée s au droit du bien d'expropriation. 1 séance

indispensable amélioration. Recevez donc cher Maître, ainsi que votre famille, l’expression de nos respectueux hommages. A NOTRE MAITRE ET JUGE Docteur Modibo DIARRA Directeur National de la Promotion de l’Enfant et de la Famille, Chargé de cours de Nutrition à la FMPOS. C’est un immense bonheur que vous nous faites en acceptant d’apprécier ce modeste travail. Daigner trouver ici le témoignage de nos respectueux hommages. A NOTRE MAITRE ET DIRECTEUR DE THÈSE Professeur Gaoussou KANOUTE

l’ère chrétienne, à la fin du Moyen Âge et à la Renaissance. Sur la lèvre aval de cette faille, voici des jeunes gens auxquels nous prétendons dispenser de l’enseignement, au sein de cadres datant d’un âge qu’ils ne reconnaissent plus : bâtiments, cours de récréation, salles de classe, amphithéâtres, campus, bibliothèques, laboratoires, savoirs même…, cadres datant, dis-je, d’un âge et adaptés à une ère où les hommes et le monde étaient ce qu’ils ne sont plus. Trois questions, par exemple. IV Que

Bibliographie : - Berrandame et Rosseto : « droit institutionnel de l’UE » . LGDJ collection pages d’amphi (2005) - Blumann et Dubouis : « droit institutionnel de l’UE ». Litec - JP. Jacque : « droit institutionnel de l’UE ». Dalloz collection cours (2006) - Blanquet : « droit communautaire général ». Armand Collin - JC Gautron : « droit européen ». Memento Dalloz - JC Zarka : « l’essentiel des institutions européennes ». Gualina - O. Blin : « les institutions communautaires »

————————————————————————————————————— APPRÉCIATION de la monnaie La valeur de cette monnaie, exprimée en devises, augmente. c'est la conséquence d'une demande cde cette monnaie plus importante que l'offre que le marché des changes traduit par une appréciation de son cours. Le mot appréciation renvoie au système de changes flexibles. En système de changes fixes, quand une monnaie s'apprécie, on parle de réévaluation. ————————————————————————————————————— APPROVISIONNEMENT Il comporte deux aspects pour l'entreprise

Epoque où Dt aérien se rapporte au contrat de transport (très commercial/restrictif), càd contrat entre passager/compagnie ou affréteur/compagnie. Ex : problématique de responsabilité du contrôleur aérien pas évoqué lors d’un accident à l’époque. Cours en 78 remplacé par propriété intellectuelle. Réapparait en 90, quand le Droit aérien connait une vraie mutation, et là combine dt aérien et spatial. Pb : dt spatial est autonome (satellites), av question de exploitation de l’espace (est-il libre d’appropriation

l'OMC. Croissance très forte. Mais inégalités régionales. Cette réussite tend à conforter la "transition gradualiste" plutôt que la "thérapie de choc". Les facteurs de la RI ! La transition démographique: la population mondiale double au cours du XIXe. Elle va de pair avec un exode rural et des migrations internationales. Cas particulier de la TD française. ! La révolution agricole ("pré-condition" au take-off selon Rostow): mvmt des enclosures (à la place de l'openfield) ce qui

lgtps privilègie Soft Law, Déclaration de Stockolms 1972 : 1ère conf sur environnement Chartre Mondiale de la nature Déclaration de Rio sur environ et developp, adopté issu Sommet de la terre 1992 Auj, règles contraignates : lutte contre pollution, mer, nature, faune et flore. Section V : Role fondamental du consentement des Etats Etat : entité souveraine, qui coexiste au sein SI, mais respecter règles de droit indispensable à coexistence tt en garantissant même privilèges pour tous

dépend d'autrui. L'art. 1235 al. 1 cc prévoit cette règle : « tout paiement suppose une dette et ce qui a été payé sans être dû est sujet à répétition. » De nos jours, le contentieux mettant en jeu la répétition de l'indu n'a cessé de croitre au cours de ces dernières décennies. Il se rencontre bcp en matière de sécurité sociale, d'assurance, lors de paiement au fisc, à une mutuelle ou compagnie d'assurance. Ex : arrêt civ2 26 avril 2007 : pourvoi n° 06-12.225). Ex : une personne a payé plus

d el’ue et sont amenés a exercer un contrôle de conventionnalité, c’est ce contrôle qui est a la base des rapports entre le juge de l’ue et le juge national, coopération sans cesse plus étroite entre jur nationale et juge lux et surtout avec les cours suprèmes nationales et juge du lux. Le conseil d’état a lgtp était hostile au droit commu ds fin années 80 il a accepté de s’ouvrir. Cette coopération va infléchir la JP de ces juridictions suprèmes.le conseil constit italien a saisi la cour du lux