Cours Tva Au Maroc

L’établissement des états de synthèses : Bilan, CPC, ESG, TF, ETIC. [pic] La comptabilité analytique d’exploitation. Le pôle fiscal comprend toutes les déclarations fiscales : TVA, IR, IS, patente. De plus il contient tous les services qui ont une relation avec l’administration fiscale comme le dossier d’exonération de la TVA (voir annexe2), demande d’inscription au rôle de patente, etc. - 8 - 3) Département juridique et social Ce

Royaume du Maroc Direction de la Politique Economique Générale Les déterminants de l’investissement au Maroc (Note de synthèse) Document de travail n°54 Juillet 2000 Table des matières INTRODUCTION................................................................................................................................................................... 2 1. APPROCHE STATISTIQUE..................................................................................................

l’auto-entrepreneur »  2.3. Obligations pour les contribuables soumis au régime du bénéfice forfaitaire  2.4. Suppression de l’exonération triennale des revenus locatifs provenant de la location des nouvelles constructions   3.    Taxe sur la Valeur Ajoutée « TVA »  3.1. Changement de taux  3.2. Suppression de la règle de décalage d’un mois  3.3.  Instauration du régime de l’auto-liquidation  3.4. Réforme du butoir : Remboursement du crédit de taxe cumulé  4.    Dispositions diverses   4.1. Levée du secret

14 Exemple d’un lettrage comptable…………………………………………..15 Chapitre IIV: Affacturage: ………………………………………………..……………15 Mécanisme d’affacturage: ……………………………………………………16 Chapitre IIIV: TVA: ……………………………………………………….…………....17 Historique : ………………………………………………………..…………...17 Champ d’application : ………………………………………………..………...17 Schéma de TVA: ……………………………………………………..………...18 Conclusion: ……………………………………………………………………………..19 Nous saisissons cette opportunité pour remercier la direction et tout

......................................8 IV- LE SERVICE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES…………………………..9 PARTIE 2 : LES DECLARATIONS FISCALES a- L’impôt sur le revenue (L’IR)……………………………………………………………...11 b- La taxe sur la valeur ajoutée (LA TVA)…………………………………………………...22 PARTIE 3 : TRAVAUX EFFECTUES L'ouverture de nouveau dossier…………………………………………………………..25 La paie sur informatique………………………………………………………………….27 L’Impôt sur le Revenu (I.R.)……………………………………………………………...32 Le traitement de la

Fiscalité des entreprises ……………… …….………Mohamed SOUAIDI PLAN DE COURS  Objectifs du cours:    Maîtriser les mécanismes de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude de cas n°1 sur la TVA……………0,5 séance B.L’IR Salaires……………………1,50 séance 2- L’I.R

CHAPITRE 1 : ETUDE GENERALE DU PROJET I. La définition touristique de moyen atlas : Moyen Atlas Le Moyen Atlas (الأطلس المتوسط) est un massif montagneux allongé sur quelques 350 km, du sud-ouest au nord-est du Maroc, situé entre le Rif et le Haut Atlas, et couvrant une superficie totale de 2,3 millions d'hectares, soit 18% du domaine altimontain de ce pays. Il intéresse principalement les provinces de Khénifra, Ifrane, Boulmane, Sefrou, El Hajeb, ainsi qu'une

l’incitation fiscale Fait par : soukaina Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP) 5. Taxe des services communaux (TSC) - LES AVANTAGES FISCAUX D’ORDRE SECTORIEL : 1

LES TECHNIQUES DE BASE DU DROIT FISCAL MAROCAIN DE L’ENTREPRISE ; -SENSIBILISER LES PARTICIPANTS A L’IMPORTANCE DE LA VARIABLE FISCALE DANS LA PRISE DE DECISION ; www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 3 N.B: certains taux d’impôsition utilisés dans ce cours, ont été changé, avec la succession des réformes en matière fiscale. Bonne lecture. www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 4 CONTENU SEQUENCE I : FISCALITE : NOTIONS DE BASE SEQUENCE II: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE SEQUENCE III: L’IMPOT SUR LES SOCIETES

différence entre les ventes taxables à la TVA et les achats déductibles ayant supporté la TVA. Tifawt.com Section I- Le mécanisme de calcul Exemple: Soit trois entreprises A, B et C: A est supposée ne rien acheter vend à B qui revend par la suite à C. Ce dernier vend au consommateur final. Pour simplifier les calculs, un taux théorique de 20% est utilisé. Tifawt.com ACHAT VENTE TVA à HT TC TVA déductible HT TC TVA collectée décaisser A 0 0