Courtage en prêt immobilier

Chiffre d’affaires CDG : Caisse de dépôt et de Gestion CAM : Crédit Agricole du Maroc CDM : Crédit du Maroc CDVM : Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières CES : Créances en Souffrance CGI : Code Général des Impôts CIH : Crédit Immobilier et Hôtelier CRM & MO : Contrôle Risques de Marché et Middle Office CSC : Créances en Souffrance sur Clients CTI : Centre de Traitement Informatique BMCI : AUGMENTATION DE CAPITAL 2009 2 DH : Dirhams DGEI : Direction des Grandes Entreprises

meubles Toute entreprise de manufactures, de commission, de transport par terre ou par eau Toute entreprise de fournitures, d’agence, bureaux d’affaires, établissements de vente à l’encan, de spectacles publics Toute opération de change, banque et courtage Toutes les opérations de banques publiques Toutes obligations entre négociants, marchands et banquiers  Entre toutes personnes, les lettres de change »  I. Les différentes catégories d’actes de commerce A. Les actes de commerce

déductibles de leur rémunération imposable. * * Cours n°6 :05/11/10 Thème n°4 : Les revenus de capitaux mobiliers Introduction : Relève des RMC revenus provenant des placements autres que les placement immobiliers (revenus des actions, revenus des parts social, intérêt de prêt, intérêt de créances). Le capital est composé d’action (SA) et d’autre capital composée de part social (SARL, SNC) Ces revenus mobiliers font l’objet de déclaration à l’administration le risque est donc limité et

entreprise de manufactures, de commission, de transport par terre ou par eau ; 6° Toute entreprise de fournitures, d'agence, bureaux d'affaires, établissements de ventes à l'encan, de spectacles publics ; 7° Toute opération de change, banque et courtage ; 8° Toutes les opérations de banques publiques ; 9° Toutes obligations entre négociants, marchands et banquiers ; 10° Entre toutes personnes, les lettres de change. Ils sont très divers et sont visé en nature à lart. L110-1 du code de commerce

L’Economiste-Sunergia Dans la dédale des compléments de salaire Salaire annuel brut (primes comprises) Le plus haut: 2.364.000 DH Moyenne: 328.036 DH Médiane: 259.361 DH 51% des cadres ont le 13e mois 67% ont la CIMR 78% disposent d’une mutuelle privée 29% ont un prêt construction Cette quête de flexibilité devient un impératif de gestion. Une part importante de la fiche de paie des cadres est étroitement liée à leur capacité d’atteindre les objectifs fixés par la direction générale. Dans des cas extrêmes, les primes

e. Après le moyen  âge,  la  nécessité  de  ​ tenir  des  comptes  de  personnes  (les  créances et les dettes  des  correspondants)  est  apparue.  La  première  par  extension  on  a  songé  à  tenir  un  compte  retraçant  les  gains  et  les  prêtes  monétaires,  cet  ensemble  des  comptes  conduisant  à  l’élaboration  du  système  dit  « la  partie  double ».  Plus  tard,  le  développement et  la croissance des  entreprises avec l’apport des capitaux antérieur  a  nécessité  en  grande  partie 

compatible avec la tradition française du crédit à taux fixe. Le nouveau ratio de solvabilité, quant à lui, renforce le pilotage par les risques et peut conduire à favoriser les activités peu risquées (par exemple le prêt aux particuliers) par rapport aux activités plus risquées (le prêt à certaines catégories d’entreprises). D’une manière générale, l’impact de ces nouvelles réglementations sur le comportement des acteurs financiers, notamment par rapport au cycle économique, reste à préciser. Ces dispositifs

lieu de souligner également qu’il n’oriente plus directement les crédits vers les secteurs prioritaires comme la pêche, le tourisme, l’agriculture ou le logement. La compartimentation des crédits qui se faisait par l’obligation faite aux banques de prêter de l’argent à des organismes tels le CIH, LA CNCA et LA BNDE a disparu progressivement . l’Etat n’intervient plus, mais doit néanmoins veiller à ce que l’affectation des ressources financières se fasse de manière efficace pour l’économie et que des

augmenter le coût de financement de la Banque. Toute augmentation substantielle des provisions ou tout engagement insuffisamment provisionné peut peser sur les résultats et sur la situation financière de la Banque. Dans le cadre de ses activités de prêt, la Banque constitue régulièrement des provisions pour créances douteuses, qui sont comptabilisées au compte de résultat à la rubrique coût du risque. Le niveau global des provisions est établi en fonction de l’historique des pertes, du volume et

cadre d’un contrat d’assurance sur la vie, et qui cesse de payer ses primes. Délaissement : transfert de propriété de la chose assurée, en cas de sinistre, au profit de l'assureur contre paiement à l'assuré de la totalité de la somme garantie. Avance : prêt, accordé par l’assureur au souscripteur, garanti par le montant de la provision mathématique du contrat d’assurance sur la vie. Indemnité d'assurance: somme versée par l'assureur conformément aux dispositions du contrat en réparation du préjudice subi