Coutume Au Moyen Age

décor (les biens) et qui jouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique. Le statut des personnes est une conception très ancienne, on parlait de cité, la cité étant synonyme de l’état. Il y a plusieurs moyens pour classer des personnes, en l’occurrence on peut prendre en compte le critère de la citoyenneté. Nos anciens, les romains, grecs et même avant, faisaient déjà des différences en ce qui concernent les personnes, les citoyens, selon les pays par

questions suivantes : Pourquoi se soumet-t-on au droit ? Pourquoi est-il légitime ? Il y a le droit naturel ( en nous et le droit positif ( c-a-d ce qui ressort du concret). -positivisme sociologique et étatique. Chronologie : Antiquité et moyen âge. C'est à dire du IV millénaire avant J.C jusqu'au XV après J.C. Géographie : Dans l'orient (Mésopotamie), en Europe, en France. Il y a une certaine tradition civiliste dite «romano-civiliste » ou « romano-germanique », le droit romain est

officielle, ces règles sont obligatoires. Cette définition est critiquable. Cette définition assimile le droit à la règle. Or le droit n’est pas exclusivement constitué de règles. Les règles ne se suffisent pas à elles mêmes. Ces règles sont formulées au moyen de mots et de termes qui font partie du droit. En réalité en assimilant le droit et la règle, Cornu confond le droit et sa source. Ensuite cette définition présente l’inconvénient de limiter son objet. Le droit n’est jamais enfermé, il connait des

étayer un raisonnement. De la même façon le roi de France accepte que les coutumes être influencées par le droit romain. En France apparait une distinction entre un coté, les pays de coutumes, et de l’autre les pays de droit d’écrit. Dans les pays de coutume l’influence du droit romain est faible. La coutume reste supérieure au droit romain. Il y a 60 coutumes générales (Champagne, Bretagne, Normandie…), et plus de 300 coutumes locales. Tout cela est source de complication. S’il y a des procès, un

A partir du Moyen Age le roi est donc représenté comme le « débiteur de toute justice » ça seule fonction serait de rendre la justice. Or cette justice est le fondement de la légitimité de l’Etat. Or les féodaux sont de grands concurrents sur le plan de la justice. PB : Donc comment le roi parvient-il à étendre toute sa justice ? Comment parvient-il a être le seul a faire la justice ? I] l’étape nécessaire : Tous les seigneurs combattent sur ces terres. C’est une coutume. Le roi ne pouvait

commerciale • De l’Antiquité au Moyen Age L’empire Romain a imposé son droit et a donné naissance au droit Romano germanique. L’essentiel de ce droit est regroupé dans le code civil. «  La guerre est le moyen le plus légitime de l’acquisition. » Gallus. Ainsi il n’y a pas besoin de règles concernant le droit du commerce. Le Moyen Age est la période du développement du réseau commerciale (foires à campagne) sur toute l’Europe. Or au Moyen Age, il n’y pas d’Etat fort pour la protection

écrit et non testament). Ce drt romain sera l’une des composantes des coutumes des régions méridionales du moyen-âge. • 2e texte : la loi romaine des Burgondes : c’est une compilation de drt romain réalisé ds le royaume burgonde au début du 6e s. Contenu de cette loi : code Théodosien + les jurisconsultes (Paul et Papinien). Les textes sont très résumés et tronqués. De plus, la rédaction subit l’influence des coutumes germaniques. Ex : il y a ds cette loi romaine le système du Wergeld.

convoquer à sa cour pour répondre de ce vilain cas. Quand le sire de Coucy entendit le commandement du roi, il vint à la cour et dit qu’il ne devait pas être contraint à répondre sans conseil ; mais il voulait être jugé par les pairs de France selon la coutume de baronnie. Mais il fut prouvé contre le seigneur de Coucy par le registre de la cour de France que le sire de Coucy ne tenait pas sa terre en baronnie car la terre de Bove et la terre de Gournay qui entraînaient la seigneurie et la dignité de baronnie

doit partager ses pouvoirs avec le parlement : on parle demonarchie parlementaire. a)Le modèle anglais: une monarchie parlementaire Une monarchie parlementaire, c'est un système politique où le parlement a plus de pouvoirs que le roi. Depuis le Moyen-Âge, il y a une lutte permanente entre le roi et le parlement qui tente de limiter ses pouvoirs. Le parlement, c'est une assemblée qui représente la population. Le parlement limite une première fois le pouvoir du roi en 1679 en votant l'Habeas Corpus

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien