Coutume Au Moyen Age

établir, disposer. Il est apparût vers 1190 pour désigner une chose établie. Définition par critère de destination : Maurice Hauriou dans les principes du droit public en 1916. Ce livre définit les organisations créées par la coutume ou une loi positive : moyens de la technique juridique pour contester un acte administratif ; entités qui n’ont aucune autonomie et d’autres qui en ont une dans l’accomplissement de leurs fonctions. Définition fondée sur des critères de détermination : Chaque

du droit Encinas de Munagorri, Lhuillier Rials, Alland, Dictionnaire de la culture juridique, Puf, Quadrige, 2003 Louis Assier-Andrieu, « Coutumes et usages » Partie 1 : Identité du droit : les règles du droit déf le droti commen ensemble ela Q° de l'unité et de la cohéence du droit Dan les modes immédiat, il y a la coutume et al loi. La coutume est une règle de droit collective et spontané alors que la loi supposerait un législateur individuel qui exprimerait le droit par sa volonté

la France trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet en 987 et qui s’acheva en 1453 (fin de la guerre de 100 ans /du Moyen-Age). * La période des temps modernes (ancien

sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et disparition en 987). 2° : Moyen-âge, 987 = avènement des Capétiens, rois de la 3ème dynastie (Hugues Capet), s’achève au milieu du 15ème siècle (1453)

la dynastie mérovingienne et carolingienne. Deuxième période : Commence en 987 (avènement des capétiens) Début de la période médiévale, c'est l'élection d'Hugues Capet. Elle s'achève en 1453 (fin de la guerre de Cent Ans) et signe la fin du Moyen-Âge. Troisième période : Elle s'étale de 1453 à 1789. Ce sont les temps modernes (Ancien Régime) C'est dans cette période de huit siècles qu'on évoquera le droit et les institutions. Nous nous pencherons sur les règles destinées à organiser

grands concepts juridiques et institutionnels qui ont, certes, été formé à l’époque Romaine, mais qui, par la suite, ont fortement influencé la formation et l’évolution du Droit Français. Le Droit Romain va servir de référence dans l’Europe du Moyen-âge. Revenons sur ses origines et les 13 siècles durant lesquels il va évoluer : Trois phases : - L’ancien Droit Romain qui débute aux origines de Rome, 3ème siècle avant J.C (Chapitre 1) - Le Droit Romain Classique qui se développe du

juridique de la femme mariée en droit coutumier par Jacques AUG E R * INTRODUCTION La domination du mari est certes le trait lc plus caractéristique de l'histoire du droit des gens mariés. C'est une constante que l'on retrouve aussi bien au Moyen-Age qu'à la veille de la codification de 1866. Cependant, il s'agit là d'une constante dont l'intensité e t les pôles d'attraction ont varié au cours des âges. A la veille de la codification, parler de la domination du mari, c'est parler de l'incapacité

et la forme de l’Etat >Royaume/ Respublica : médiévaux, apparition avec bOdin au 16Eme dela respublica = union communeauté politque >Etat : à partir de Henri IV , employé de façon habituelle I]Le concept moderne de souveraineté >Concept du moyen age, arme doctrinale du 13Eme au 16Eme. >Passage du roi suzerain au roi souverain A) La théorisation de la souveraineté moderne >Par Bodin au 16Eme siècle a) défintion >La souveraineté : principe de l'Etat >La république fondé sur la souveraineté

peu d'exégèse. L'héritage de l'ancien roi Français Droit médiéval : droit du moyen age Le droit va complètement se transformer au moyen age, et on va essayer de proposer des réponses aux problèmes spécifiques que pose le droit médiéval. Pourvoir normatif, édictale : pouvoir d'édicter, pouvoir législatif mais pour le moyen age on dira pouvoir normatif. Chapitre 1 : Le système juridique hérité du moyen age Section 1 : Le droit médiéval est principalement un droit coutumier Il y a eu

différemment du droit de l'ancien testament (les saintes écriture) on eu beaucoup d'influence. Par l'intermédiaire de l'église catholique qui va puiser des règles pour son organisation propre ou pour l'organisation du droit public en particulier au moyen age . L'ancien testament fourni a l'empire carolingien puis au royauté franc un fondement théorique. A la cour des rois franc, le démantèlement de l'empire, les évêque ne vont pas cesser de montrer au rois le modèle de la royauté d'Israël. Qui va permettre