Cours de droit constitutionnel
7078 mots
29 pages
Bibliographie : Gaudemet, Les naissances du droit
Encinas de Munagorri, Lhuillier
Rials, Alland, Dictionnaire de la culture juridique, Puf, Quadrige, 2003
Louis Assier-Andrieu, « Coutumes et usages »
Partie 1 : Identité du droit : les règles du droit déf le droti commen ensemble ela Q° de l'unité et de la cohéence du droit
Dan les modes immédiat, il y a la coutume et al loi. La coutume est une règle de droit collective et spontané alors que la loi supposerait un législateur individuel qui exprimerait le droit par sa volonté. La déf du droit est un pb car le droit est ensemble de règle spécifique. Il y a til une liite entre le droit et le non droit , il y a t-il une unité ou un diversit du droit.si on appel le droit le droit c'est parce qu'il y a une unité de concept qui se trouverait dans des caractéristique qui se trouve dns toutes le srègle de droit=> le droit serait un ensemble. Le droit se défnit comme un ensemblede normes juridique. Très souvent le nom de norme est un abus de langage car il n'est que substitu au mot règle. C'est un abus car Hans Kelsen (théoricien de droit) qui a essayer de préciser et de savoir ce que sont des normes juridiques et leurs articulation, c'est lui qui a fait la promo de l théorie de la hiérarchie des normes.mais c'est plus une hiérarchie des règles car définit par la constitution. Les normes est plus dédié au caractère normatif et permanent des règles : c'est une question de contenu. On dit u ensemble car les règles doivent avoir des liens les une entre les autres : réaction logique.
Ex : cette première norme « toute normes doivent être permanente sauf exception » si on dit quil y a des règles qui peuvent etre appliqué ou non , il faut bien qu'il y est une institution qui vérifie si c'est règles sont bien conformes => institution d'un juge pour faire => il y a donc un système juridique car les règles n'ont aucunes valeurs isolé => unit de l'ensemble du droit et unité juridique et du système juridique.
Mais le