Coutume De Lorris

n’était pas égale au point de vue de la taille; les uns étaient taillable à merci, les autres moyennant un sacrifice pécuniaire consenti au profit de leur seigneur, avaient obtenu la délimitation de la taille qu’ils devaient payer; parfois aussi, la coutume limitait la perception de la taille et des époques déterminées. De l'ensemble des obligations et du temps, que les paysans sont obligés de donner aux seigneurs, le temps passé à toutes ces corvées, empêchement parfois les tenanciers a se consacrer

développement de la circulation monétaire au sein des campagnes ; ses profits permettent à ses détenteurs de se désintéresser peu à peu du domaine. Les paysans sont prompts à s’opposer aux abus, aux exigences nouvelles, aux « mauvaises coutumes » ou « nouvelles coutumes ». Le maître du ban se trouve souvent éloigné de la source de ses recettes, il doit recourir à de nombreux sergents, les ministériaux s’enrichissent par la perception des redevances, la gestion du domaine, les transactions avec les marchands

confirmant un certain nb de privilège et de liberté. La liberté accorder à la population serf d'acquérir un statut d'homme libre. Charge de Franchise de Lorris en Gâtinais : La charte de Lorris est promulguée en 1134 par le roi de France Louis VI le Gros. Elle donne à Lorris « privilèges et franchises » connus sous le nom de coutumes, ce qui fait de Lorris la première commune de France. Les habitants veulent de nouveau faire rédiger un document qui l'atteste officiellement. Le roi PA confirme la charge

sensible, cens se devalue progressivement, un seigneur du XIIe compare au XIe touche moins due à la dévaluation. Pour cela le seigneur crée le Surcens : taxe s'ajoutant au cens pour compenser la dévaluation. Communeauté s'insurge, se réfère à la coutume : ce qui se passait antan, loi non écrite régissant la communeauté. -Autre point de discorde : l'usage du saltus (terres non cultivées), friches & bois. Les seigneurs cherchent à se reserver l'exploitation des forêts, pour la chasse, mais surtout

nature, dans la pensée littéraire et scientifique de l’époque. Dans la Cité des Dames, Christine de Pizan manifeste son entier désaccord sur cette question, dans plusieurs passages, par la voix d’autorité de Dame Raison: «…Si c’était la coutume d’envoyer les petites filles à l’école et de leur enseigner méthodiquement les sciences, comme on le fait pour les garçons, elles apprendraient et comprendraient les difficultés de tous les arts et de toutes les sciences tout aussi bien qu’eux.[10]»

essentielle du droit est la coutume. Mais la renaissance du droit romain va redonner de l’unité au paysage juridique français et exercer sur lui une grande influence. Par ailleurs, les progrès de l’autorité du roi vont lui permettre d’assumer de nouveau sa fonction législative : il le fera par les ordonnances royales, autre facteur d’unification du droit français. Enfin, le droit de l’Église ou droit canonique joue lui aussi un rôle majeur en la matière. Section 1 La coutume Aux 10e et 11e siècles

des juristes italiens (guerre civile à Bologne). Orléans s’impose comme une école majeure dans tout l’Occident et va développer des outils conceptuels qui servent le roi de France (théorie de l’utilité publique, principe d’autorité du roi sur la coutume…). Désormais les rois de France profitent du soutien politique qui lui est conféré par les doctrines romanistes. A côté de cette attitude nuancée du roi, il y a un deuxième pôle de résistance qui est l’Eglise. Sa position originelle était celle d’une

a été étendu à tous les citoyens. Cette république a obtenu un grand succès grâce à ses conquêtes. A) Les institutions de la république romaine Les romains n’ont pas de constitution, mais institutions non écrites dans un texte, fondées sur les coutumes et il y a certaines lois ordinaires. Les institutions comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat a) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats

partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents selon les sociétés. 3 variantes : - créé par un législateur exceptionnel (Sparte

Orléans. 2. Début du mouvement communal Louis VI est un fin politique. Il va valoriser son domaine en donnant aux petites communautés rurales des avantages, en favorisant le défrichement, et la création de nouveau village. La Charte qui l’accorde à Lorris en Gatiné va servir de modèle pour d'autre village, Commence des le XI, le mouvement communale comme une réponse à l’affaiblissement de autorité centrale. En 1070 éclate au Mans une conjuration, donc mise en place de la commune, Le seigneur du lieu