Coutume de Paris

Code consacré aux personnes, aux action, .. Code complété par les juristes de l’époque. Enseigné en France ( Montpellier, Paris ) -Un droit au nord, coutumier. Un certains nb de Rois demandent d’édifier les coutumes. La population n’est pas en accord sur les différents coutumes, ce qui donne lieu à l’arbitrage. Au XVIeS, de nombreux juristes vont synthétiser ces coutumes en ouvrages. Notamment : « Les lois civiles dans leur ordres naturels » de Domat Ouvrage de Pothier, a influencé la rédaction

L’ancien droit français. Origine de la Gaule -> 1789. Principalement marqué par l’absence de l’uniformité du droit -> résulte de la divis° de l’Ancienne France en : * pays de coutume : au nord de la Loire -> la loi n’existait que sous forme orale. 60 coutumes générales, & + de 700 coutumes locales. « EN TRAVERSANT LA France ON CHANGEAIT + SOUVENT DE LOIS QUE DE CHEVAUX. » VOLTAIRE. * pays de droit écrit : au sud de la Loire. -> « jus scriptum » : le droit est constitué

3 – La coutume et les usages. Certaines lois ne sont pas écrites on va les appeler : -les usages en droit commercial et -les coutumes en droit civil. Ces règles non écrites viennent en complément de la loi et c'est la loi elle même qui renvoit à la coutume par exemple, elle viennent aussi combler les lacunes de la loi. Par ex : il n'y a aucun texte de la loi qui indique que la femme au mariage doit prendre le nom du mari, c'est un coutume. Une loi peut renvoyer à la coutume, la coutume peut combler

contenu va être altéré. Ce n’est qu’avec Charlemagne et son fils Louis le Pieux, qu’on va à nouveau imiter le modèle politique romain d’où la réapparition de l’état législateur. (quand un état est fort il prend des lois, quand il est faible c’est les coutumes qui l’emporte) Page 1 sur 35 Chapitre premier : Rome et le droit « Il n’y a pas de société sans droit » c’est tout particulièrement vrai dans le monde romain puisqu’on a toujours penser que Rome était la patrie du droit, ce qui tient au fait que

Code du commerce (1808) * Code instruction criminel (1811) * Code civil (1804) §1 Avant le code civil (avant 1804) A. Prémisse et influence du code civile Ils sont divers et varié : * Les coutumes Le droit civil de l’ancienne France (av la Rev. Francaise) La coutumes est un usage populaire constant et contraignant. Celui qui si conforme a le sentiment d’obligation. L’ancien droit étai scindé en 2 : le nord et le Sud. Au sud de cette ligne étai les pays de droit écrit et au

droit ne peut naître que si une société existe. D’après Aristote l’homme est un animal politique, c’est-à-dire que l’homme est naturellement destinée à vivre dans une société régis par des lois et des coutumes. Ce qui ne font pas partie d’une société sont soit des sur-hommes (dieux) ou alors des sous-hommes (réduit à sa propre animalité). Pour survivre, s’épanouir et développer tout nos potentialités l’individu a naturellement besoin des autres.

COLLIERE, M.-F., Promouvoir la vie : de la pratique des femmes soignantes aux soins infirmiers. InterEditions. Paris : Masson, 1998. P 21-119. Premier chapitre de l’ouvrage Promouvoir la vie, c’est un texte professionnel destiné à tout public. Marie Françoise Collière née en 1930, décédée en 2005. Elle était infirmière puis infirmière enseignante à Lyon, auteur de plusieurs ouvrages retraçant l’histoire de la profession et l’anthropologie des soins. Prendre soin est l’acte le plus naturel

est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent des rapports entres individus, communautés diverses d’une même ère géographique.( coutume normande qui été très misogyne). L’homme avait le droit de vie ou de mort sur sa femme et jusqu’en 1965, la femme devait demander la permission a son mari avant de signer un chèque. Ces coutumes sont issues d’un pacte social entre les 3 ordres( noblesse, clergé et tiers états). Le deuxième

cherchent à rendre compte de cette nouvelle société et de ses acteurs. Loin du lyrisme des romantiques, les réalistes veulent parler de la vie sociale et des mœurs. Lyrisme : registre littéraire ou l’écrivain ou poète exprime ces sentiments. Mœurs : coutume. SÉQUENCE 1 : Géographie du roman réaliste et de la nouvelle réalistes et naturalistes. Représentation de la ville et de la campagne. Introduction Au XIXème siècle, à partir des années 1830, les écrivains veulent rendre

baptiser Clovis, premier roi des Francs, en 496. 2/ Les lois · Lois fondamentales : coutumes très anciennes que le roi lui-même doit respecter : les règles de succession au trône, l’interdiction de donner ou de vendre une partie du royaume, l’obligation, pour le roi, d’être catholique… · Coutumes  : usages transmis à l’oral à travers les siècles, qui s’imposent comme des lois. ·