Coutume Et Doctrine

contredire. La coutume C’est une norme de droit objectif fondée sur une tradition populaire qui prête à une pratique constante, un caractère juridiquement contraignant. C’est une véritable règle de droit mais d’origine non étatique et en général, non écrite, que la population a fait sienne par habitude dans la conviction de son caractère obligatoire. Il existe : - La coutume seconde la loi, on parle de coutume secundum legem. - La coutume comble les lacunes de la loi, on parle de coutume praeter legem

2e SECTION, les sources formelles du droit (Ce sont les Romains qui ont inventé ces sources) Les sources : Ce sont les formes dans lesquelles le dt est exprimé. 1§ La coutume Quand un usage devient constant, les hommes considèrent qu’il doit être obligatoirement suivi : devient une coutume. Def coutume : Sert à désigner toutes les règles de dt qui se dégagent des faits des pratiques en dehors de l’intervention d’un législateur. C’est un ensemble d’usage d’ordre juridique, usage

détermine par la loi. Les prétentions du demandeur doivent concorder précisément avec les hypothèses types définit par la loi (pontifes) et qui préparent les premières actions que le magistrat dans la phase ignore. Ce droit est très dominé par la coutume, elle règle les relations familiales, les rapports entre les personnes et certains conflits entre les différentes familles. Se justifie car cette société romaine archaïque est encore une société qui ignore les relations économiques, c'est une société

identiques. B. LA DOCTRINE : C’est un ensemble d’analyses et d’études de concepts juridiques, de cas concrets ou de faits de société qui peuvent aider le magistrat dans sa prise de décision. C. LA COUTUME : Il s’agit d’un ensemble d’habitudes et de réactions à des situations pratiques nées en dehors de la justice mais faisant l’objet d’un large consensus au sein des autorités judiciaires qui les ont avalisées et éventuellement généralisées au fil du temps. Jurisprudence, doctrine et coutume peuvent être

Quels effets peuvent produire un jugement rendu à l’étranger ? II. Historique des doctrines Dans l’antiquité : on percevait seulement la différence de statut entre le citoyen ou le membre d’un groupe social et les autres. Cloisonnement au niveau des statuts. Pas d’analyse des relations en termes de conflit. Au Moyen-Age : système de la personnalité des lois = appliquer à chaque groupe social ses propres lois et coutumes. Epoque féodale : principe de territorialité des lois qui se substitue au système

et très primitif. Coutumes très nombreuses, il n’est pas la pâle copie du droit romain. Du 5ème ou 13ème siècle les lois Barbares ne règlent qu’une partie des rapports sociaux, et les compilations Romaines sont devenues trop savante et trop compliquées pour être appliquées. Les juges vont alors modifier ce droit savant. Remplacer par un droit vulgaire et simplifié. (Un certain nombre de coutumiers Allemand vont être rédigé : le miroir de Saxe, le Miroir de Souabe, des coutumes célèbres). Quand

commandement aux 10 commandements catholiques. La source ne suffit pas à la distinction. Il existe certaines règles de droit qui trouvent source dans l’individu, source interne dès lors que cet individu est suivi par un groupe sur une longue durée (La coutume, la culture). Le nom de mariage pour une femme : règle coutumière. B. La finalité des règles La règle morale et la règle religieuse n’ont pas la même finalité que la règle de droit. La morale et la religieuse poursuivent une finalité individuelle

relativement succinct mais éminement important pour indiquer les fondements à suivre et les comportements personnels et collectifs à observer afin d’éviter tout conflit de tout ordre. B. La doctrine. Contrairement à la vision occidentale de la doctrine juridique créée exclusivement par (et pour) les juristes, la doctrine hindoue rassemble différentes considérations d’ordre juridique mais aussi philosophique, social, développées par des non-juristes mais non moins fins observateurs que sont les penseurs

sources non écrites ou informelles de la règle de droit : 2.1 La coutume : 2.1.1 Contenu : Règle criée spontanément par la volonté populaire, pratique qui se répète, à laquelle chacun obéit sans même vraiment savoir pourquoi, et qui fini par s’imposer comme une règle de droit : Usage qui se développe spontanément dans la population à tel point que tout le monde croit que cette règle a toujours existé : c’est la coutume. La coutume a surtout existé entre le 4ème siècle avant J.C (invasion de la gaule

===> société archaïque. Les relations juridiques sont alors peu développés et peu élaborées; le droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et repose essentiellement sur la coutume. A l'origine, c'est une petite communauté, l'organisation est statutaire car cela fonctionne ainsi. La coutume est renforcée par la religion, il n'y a pas donc besoin de tout bouleverser. Il n'y a pas de contrats. On va entouré les actes importants de formes pour plus de publicité. Pour les procès, les