Coutume Pothier

soumises à la loi Conclusions: Existence de normes écrites ( formelles) et de normes non écrites ( informelles) Présentation des Normes (suite) I- Normes écrites : 1- la loi 2- le décret-loi décret3- Les règlements IIII- Normes non écrites : 1- La coutume 2- la jurisprudence 3- La doctrine LA LOI – Etapes d’élaboration 1- I i i i : GVT ( conseil des ministres) Initiative il d i i ) Députés 2- Adoption : Parlement – chambre des députés puis chambre des conseillers 3- Avis du conseil constitutionnel

2 Structure texte A Partie 1 (Ligne 1 a 6) L’auteur a travers chrysale refute dans cette partie l’idee qu’une femme doit etre savante . Partie 2 (ligne 7 a 14) L’auteur donne l’exemple historique des femmes de ses predecesseurs qui selon la coutume etaient des femmes au foyer ainsi selon chrysale la femme n’a pas besoin d’etre instruite pour etre heureuse. Partie 3 (ligne 15 a 17) L’auteur montre que les femmes on perdu leurs mœurs d’antant en devenant savante Partie 4 (ligne 18 a 26) L’auteur

Il existe deux formes de constitutions : une constitution écrite et une constitution de « Common law » (basé sur la coutume et la jurisprudence). Avant la création de la première constitution, la France sous l'Ancien Régime basait son droit sur la coutume et la jurisprudence. Mais suite à la révolution de 1789 et l'envie de faire table rase, la France ayant un héritage de coutumes germaniques et de droit romain (donc écrit) se dote d'une Constitution afin d'encadrer la vie en société. Comme dit dans

individuelles comme par exemple la Convention Européenne des Droits de l’Homme et sauvegarde des libertés (CEDH). Il existe également le droit international non écrit : c’est la coutume internationale. La France a proclamé dans le préambule de la Constitution de 1946, faisant partie de notre bloc de constitutionnalité, se conformer à la coutume internationale. L’autorité d’un traité dépend de plusieurs conditions : sa signature, sa ratification ou son approbation, sa publication ainsi que sa réciprocité.

Judiciaire et l’assemblée plénière statuant en matière de droit traditionnel peuvent s’adjoindre avec voix consultative, deux assesseurs choisis par le Président de la Cour Suprême sur une liste de personnes réputées pour leur connaissance de la coutume, présentée avant le 31 Décembre de chaque année par le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et de la Législation. Article 24 Le Greffier en chef et les Greffiers tiennent la plume aux audiences. Le Greffier en chef conserve la minute des arrêts

produit  d’un métissage ou mariage entre des traditions sociopolitique locales et des influences juridiques occidental Un droit métissé, composite, hybride. Le droit marocain a trois influences ou origines : L’influence du droit français, de l’Islam et la coutume  (                               )   C’est un  double compromis   La place de l’islam, islam et droit constitutionnel :     Dans la constitution de 1996 il y avait 4 dispositions relatives à l’islam ( 1- le Maroc est un Etat musulman/ 2- l’islam

seulemnt au pere, aux freres … si eux ils accptent le marriage sest fait quell injuste. Aprés la lecture du roman l’aventure ambigui nous comprenons que LA GRANDE ROYALE voulait un changement c’est a dire l’instauration de la democratie dans leurs coutumes, c’est pourquoi il a fait appel aux femmes lors de la rencontre des hommes.La place des femmes n’est pas seulement dans le foyer. les femmes doivent etre considerees comme des etres humains, envoyer a lecole, travailler comme des hommes aux services

l’ensemble des communautés libanaises, les communautés confessionnelles présentent des traits culturels qui leur sont spécifiques. Ces traits sont le plus souvent liés à des pratiques religieuses et ils peuvent s’exprimer à travers un ensemble de coutumes alimentaires, vestimentaires, phonétiques ; ils peuvent concerner le statut de la femme, la structure de la famille, des rituels religieux, des fêtes spécifiques… Les relations de solidarité entre les membres d’une même confession, la dynamique

fille aînée. La mention de deux filles dans une famille romaine est exceptionnelle. Alors que les garçons reçoivent un prénom, ce qui est une marque d’individualité, les filles ne conservent que celui du père 1) Leur place dans la société La coutume romaine donnait originellement le même statut aux femmes que celui des enfants, elles étaient soumises au pater familias qu'il soit père ou mari, de la même manière qu'un enfant. Elles étaient destinées à être femme et mère. Les femmes, comme dans

« au reste, chose non moins étrange que difficile à croire à ceux qui ne l’ont vu » permet de signaler implicitement le crédit dont jouit l’auteur en qualité de témoin oculaire. De plus, il fournit des détails intéressants par rapport aux « us et coutumes » concernant l’épilation des poils et la coupe des cheveux chez les mâles dès leur plus jeune âge  , ainsi que le rituel de » l’os dans la lèvre. ». Ce récit prend donc une valeur de témoignage et rappelle celui de Bartolomé de las Casas dont le