Crim 1er Avril 2008

Qu’est-ce que la photo numérique ? b. Notions de base c. Pour aller plus loin d. le matériel informatique e. Matériels et périphériques f. Conseils g. Retravailler ses photos Mises à jour Vendredi 28 avril 2006 Samedi 29 avril 2006 Dimanche 30 avril 2006 Jeudi 21 février 2008 Partenaires Annuaire DV Atlas monde Guerres Sundgau histoiredefrance.net Logo www.lehistoire.net Payer moins d’impots ... publicité lebest.fr Referencement gratuit Référencement Team refsolution123

nous allons voir les avancées et les obstacles qu’ils ont rencontrés enfin nous pourrons terminer par la perception de leur combat. I Les militants d’hier à aujourd’hui 1. Présentation Aimé Césaire (26 juin 1913-17 avril 2008 De son nom complet Aimé Fernand David Césaire est né le 26 juin 1913 à Basse Pointe en Martinique. Il fut issue d’une famille de sept enfants …son père était instituteur et disait de lui « Quand Aimé parle, la grammaire française sourit !

l’individu n’a pas que des droits il a aussi des devoirs tel que se soumettre à la loi (article 7), et participer à la contribution publique en fonction de ses propres ressources (article 12). Constitution du 3 septembre 1791 : consacre son titre 1er à une nouvelle déclaration des DDH, avec quelques innovations tel que le principe d’égalité devant les emplois publics et devant l’impôt, les libertés de rassemblement pacifique ou de pétition. Constitution du 24 juin 1793 : nouvelle déclaration

des sanctions pénales 1°) La classification des peines Les sanctions sont classées suivant leur gravité. On distingue les peines criminelles des peines correctionnelles et contraventionnelles, suivant qu'elles sont prononcées pour des crimes, des délits ou des contraventions .Il faut se reporter aux articles 131-1 et s. du Code pénal pour déterminer la clase à laquelle la peine considérée appartient. Article 131-3 Les peines correctionnelles encourues par les personnes physiques sont:

.........................p. 2 §1. L'élaboration des institutions.................................................................................................................................. p. 2 §2. Le maintien des institutions : loi du 20 avril 1810................................................................................................. p. 3 §3. Après 1958 : la rénovation des institutions............................................................................................

Chap 3: le parlement. Selon l'art 24 1er alinéa modifié en 2008, le parlement comprend l'assemblée nationale et le sénat, la caractéristique du bicamérisme de la 5éme rép est d'être inégalitaire au plan const ce qui n'a pas empêché le sénat de jouer un rôle d'opposant pol nn négligeable à plusieurs reprises. Tout en possédant + de pvoirs que le conseil de la rép de 1946, le sénat actuel n'a pas retrouvé les attributions qui étaient celles de la chambre haute de 1875. Ds le domaine lég, le sénat

juridictions nationales. SECTION 3 : les lois de procédure pénale. La constitution impose un partage stricte des compétences : selon l’art 34 le législateur est compétent en matière de crimes et délits.. Cette distinction ne s’applique pas à la PP car l’article 34 réserve toutes les lois de PP que ce soit sur les crimes délits ou contraventions au pouvoir législatif. distinction entre lois de fond et de forme. Lois de fond : relatives aux situations, infractions, responsabilité et peines. Lois

d’une nouvelle catégorie d’objet transneptunien. Suite à cette modification de la nomenclature, Pluton a été ajoutée à la liste des objets mineurs du système solaire et s’est vue attribuer le numéro 134340 dans le catalogue des objets mineurs. En juin 2008, l'UAI a décidé de le classer dans la catégorie des plutoïdes, comme Éris. Pluton est principalement composée de roche et de glace de méthane, mais aussi de glace d’eau. Son diamètre est d’environ les deux tiers de celui de la Lune. Le couple que

du code civil la propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue). On déduit de cette règle général et impersonnel le droit subjectif tel personne propriétaire d’une chose de l’utiliser comme bon lui semble. 1er partie : Le Droit Objectif La notion de droit objectif soulève 3 questions, il existe dans la société de nombreuse règles de conduite, des règles morale, religieuse, déontologie, toutes ne sont pas des règles de droit objectif d’où : * Quels sont

lié du milieu social). On tien compte du milieu familiale… Il ya des criminologues qui ont mis en rapport la géographie, les climats et les saisons. Ils ont essayé de mettre en avant que dans le sud, pendant les périodes chauds, il y avait plus de crimes au contraire dans le nord plus de vol. La loi de l’imitation faite par Tarde : les actes les plus importants sont traités sous l'empire de l'exemple. Le milieu est un facteur criminogène. Durkheim a constaté qu’en regardant la criminalité des pays