Crédit Bail Cas Pratique

salariés Les Le Crédit bail Les 14 subventions d’exploitation Charges de personnel extérieur à l’entreprise et Participation Le personnel intérimaire et la participation des salariés aux résultat sont intégrés aux charges de personnel et déduits des autres charges externes. Pourquoi? De ce fait, les charges de personnel deviendront le reflet de la réalité de ce que coûte le facteur travail à l’entreprise. 15 Le crédit-bail (ou leasing) est un crédit permettant l'acquisition

LEASING Introduction La plupart du temps, le financement d’une entreprise repose exclusivement sur la thésaurisation de ses bénéfices et la souscription de crédits auprès des banques. Les PME en particulier se trouvent donc souvent confrontées à des lacunes de financement, avant tout lorsqu’elles souhaitent étendre leurs activités, se repositionner sur le marché ou modifier leurs structures existantes. La rencontre de l’offre et de la demande de capital avorte fréquemment suite à une capacité d’autofinancement

DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : 4 1.1 Historique du crédit-bail : 4 1.2 Définitions générales : 4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : 8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : 8 2.1.2 Types de crédit-bail : 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail 23 3.2

II- Les logiciels ; III- Crédit-bail ; IV- La réévaluation des immobilisations ; I- Le traitement des immobilisations en cours : Le CGNC distingue deux types d’immobilisations : Les immobilisations corporelles en cours ; Les immobilisations incorporelles en cours 1) Rappel : Les immobilisations corporelles en cours comprennent : * Les immobilisations non terminés à la clôture de l’exercice qui sont imputées selon le cas aux comptes : * 2392 : Immobilisations

HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :_____________4 1.1 Historique du crédit-bail :__________________________________4 1.2 Définitions générales : _____________________________________4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail :______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12

marocaine et celle étrangère avantages et inconvéniens ?! Aspects fiscaux : En matière d’IS (Impôt sur les sociétés) - Taux de l’IS : 35% - Taux de l’IS pour les banques, assurances, sociétés de financement (à l’exclusion des sociétés de crédit bail) : 39,6% - Minimum de l’impôt (cotisation minimale) : 0,5% du Chiffre d’affaires HT+ produits financiers + produits accessoires - Exonération de la cotisation minimale pendant les 36 premiers mois suivant le début de l’exploitation - Pour

modalités du crédit bail…………………………………………...3 Section 1 : l’historique et définition du crédit bail 4 Section 2 : typologie et fonctionnement du crédit bail 5 Section 3 : évaluation du coût du crédit bail 7 Partie 2: Crédit Bail au Maroc………………….………………………………………….10 Section 1 : le marché marocain du crédit bail 11 Section 2 : L’enregistrement comptable des opérations pendant la période de location 15 Section 3 : avantages et inconvénients du crédit bail 18 Partie3 : Etude de cas……………………………………………………………………

1. Définition : Le crédit bail (leasing en anglais) est une opération de location de biens – mobiliers et immobiliers – qui donne la faculté au locataire d’en acquérir tout ou une partie moyennant une prime convenue à l’avance tenant compte, pour partie au moins, des versements effectués à titre de loyers. Le locataire choisit librement le fournisseur et le matériel et en négocie le prix. Le matériel livré au locataire est facturé à sa valeur TTC à la société de crédit bail qui en est propriétaire

ECOLE SUPERIEURE DE BANQUE MEMOIRE DE FIN D’ETUDES BREVET SUPERIEUR DE BANQUE THEME LA BANQUE au service de L’IMMOBILIER Crédits immobiliers : caractéristiques, conditions et modalités d’octroi. Organisme d’accueil : La caisse Nationale d’Epargne et de Prévoyance/ Banque Présenté par : Mlle Mankour Karima Encadrée par : Mr Seklaoui Ali Février 2007 D é d i c a c e s A ma mère et à mon père qui m'ont légué la verve de la connaissance et à qui je dois toute ma reconnaissance

ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :_____________4 1.1 1.2 2 Historique du crédit-bail :__________________________________4 Définitions générales : _____________________________________4 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : ______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12