Crédit Documentaire Révocable

et d’audit: Chapitre I : La banque et son environnement 1- La banque : organisation et rôles 2- Normes universelles régissant l’activité bancaire A- Les normes de Bale II B- Les normes IAS/IFRS 3- La banque et la gestion des risques A- Risque crédit : identification, mesure et gestion B- Risque de taux d’intérêt : identification, mesure et gestion C- Risque de change : identification, mesure et gestion D- Risque de liquidité : identification, mesure et gestion E- Risque opérationnel : identification

ORGANISATION DU SERVICE CRÉDIT 3 Section I : NOTIONS DE BASE 3 I. NOTION DE LA BANQUE 3 II. NOTION DE L’ENTREPRISE 3 III. NOTION DU CRÉDIT 4 Section II : PRÉSENTATION DE LA BANQUE D'ACCUEIL 4 I. HISTORIQUE DU CRÉDIT POPULAIRE D’ALGERIE 4 II. ORGANISATION DE L’AGENCE CPA BEJAIA 5 III. ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS DU SERVICE CRÉDIT 5 IV. RELATIONS DU SERVICE CRÉDIT 6 Conclusion du chapitre 7 Première partie : TYPOLOGIE DES CRÉDITS Introduction à la première

remboursement (COD) -------------------------------------------------- 120 2.4) Le paiement contre document ou remise documentaire (CAD) ----------------------- 120 2.5) La lettre d’instruction ----------------------------------------------------------------------- 121 3) Les paiements après livraison -------------------------------------------------------------------------- 122 3.1) Lettres de crédit ------------------------------------------------------------------------------ 122 3.2) Documents contre acceptation

remboursement (COD) -------------------------------------------------- 120 2.4) Le paiement contre document ou remise documentaire (CAD) ----------------------- 120 2.5) La lettre d’instruction ----------------------------------------------------------------------- 121 3) Les paiements après livraison -------------------------------------------------------------------------- 122 3.1) Lettres de crédit ------------------------------------------------------------------------------ 122 3.2) Documents contre acceptation

cadre juridique de l'activité bancaire conformément à la loi de 1993. L'apport principal de cette loi réside dans l'institution d'un cadre commun applicable à tous les établissements de crédit définis comme de personnes morales qui effectuent, et à titre habituel des opérations de collecte de fonds, octroi de crédit, et gestion des moyens de paiements. La banque peut être définie comme étant un catalyseur de l'épargne et du même coup le transformateur de cette épargne. Elle met en relation

dans le contrat. Celle-ci a pour objet de retarder le transfert de propriété (et donc des risques) jusqu’au paiement complet du prix. ➢ entrée en vigueur du contrat (après paiement d’un acompte à la commande ou après mise en place d’un crédit documentaire ou après obtention par l’acheteur de documents obligatoires (licence d’importation)) ; ➢ tribunal compétent en cas de litige (qui va trancher les litiges ? où (dans quelle ville) cette instance siège-t-elle ?) et droit applicable (est-ce

choisir un droit neutre. exemple 8 L’exportateur Fingourmet s’engage à livrer ses confitures en quantité et en qualité définies dans le contrat dans les délais et lieux convenus, soit à l’aéroport de Mumbai. Il remettra également la liasse documentaire nécessaire à l’importateur pour que celui-ci puisse récupérer la marchandise. L’importateur s’engage à payer son fournisseur français, à prendre livraison des marchandises et à en vérifier la conformité. 1 Négociation vente © Éditions Foucher

8 8 9 9 9 10 10 10 11 12 13 13 13 13 14 14 16 17 18 19 19 21 21 21 22 23 Le paiement des importations de graines, tourteau et/ou huile de soja américains 24 24 25 26 27 28 29 1 Options de paiement Lettre de crédit Etablissement de la lettre de crédit Tirage de la lettre de crédit Paiement contre remise des documents Autres sources de financement CHAPITRE 5 Programmes GSM-102 et GSM-103 CHAPITRE 1 Introduction au soja Introduction A l’heure actuelle, le soja domine et continuera de dominer

. . . . . . . . . Fiche 19 : La négociation vente dans un contexte international . . . . . . . . . . Fiche 20 : Le marketing achat : la recherche de fournisseurs étrangers . . . . . Fiche 21 : La gestion des opérations import export, la chaîne documentaire . . Fiche 22 : La mobilité internationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Partie 2 – Gestion des opérations d’import-export Fiche 23 : La recherche d’une solution transport . . . . . Fiche 24 : Les incoterms . . . .

. . . . . . . Fiche 19 : La négociation vente dans un contexte international . . . . . . . . . . Fiche 20 : Le marketing achat : la recherche de fournisseurs étrangers . . . . . Fiche 21 : La gestion des opérations import export, la chaîne documentaire . . Fiche 22 : La mobilité internationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Partie 2 – Gestion des opérations d’import-export Fiche 23 : La recherche d’une solution transport . . . . . Fiche 24 : Les incoterms . .