Dates Importantes Du 16eme

Il sert à comprendre les fondements de droit. 2. Comment travailler ce cours ? Questions de cours. Venir en cours magistraux. Il faut améliorer la lecture (plus rapide), l’écriture (correctement) et à parler (en TD). Ne pas apprendre toutes les dates par cœur. PARTIE I : LES SOUBASSEMENTS DE LA CULTURE JURIDIQUE EUROPEENNE DE L’ANTIQUITE AU XII EME SIECLE. CHAPITRE 1 : L’HERITAGE DU DROIT ROMAIN Le droit romain a une très longue histoire. Rome a une histoire politique. On distingue trois grandes

l'époque moderne cad au 16ème siècle, ce mouvement centripète est très avancé. De plus, ceux qui étaient principaux adversaires de ce mouvement, cad les seigneurs, ont perdu leur puissance politique. La noblesse a été décimée. La noblesse n'est plus la même. Au 18ème siècle, à la veille de la révolution Française, il n'y a que environ 10% de la noblesse est d'origine féodale. Cela veut dire que la grosse partie des familles nobles sont des gens qui ont été anoblis à partir du 16ème siècle. Ces adversaires

par écrit. Les exigences implicites : ce sont des exigences non exprimées clairement par le client pour plusieurs raisons : - Parce qu’il les ignore - Parce qu’il juge qu’elles sont évidentes - Parce qu’il juge qu’elles sont secondaires et pas importante pour lui II. L’évolution qualité dans le temps La qualité un souci permanent de l’homme depuis longtemps. L’ouverture des marchés aux produits et aux services, la croissance des moyens de communication et d’échange, la nécessité de résoudre

laquelle un individu doit se soumettre sans pouvoir y échapper. Loi supplétive : s’applique si ces individus n’en ont pas écartés l’application (notamment par un contrat). Loi générale ou loi spéciale : Loi générale : S’applique à un ensemble important de situations (exemple : code du travail qui s’applique à tout les travailleurs. Loi spéciale : Concerne certaines situations auxquelles normalement s’applique la loi générale. (Exemple : licenciement des délégués syndicaux, ou dans le code civil

milieux divers et variés créant ainsi une source inépuisable de tolérance et de respect mutuel. Quelques dates clés 1972 | Création de la section rugby de l'E.S.Bruges | 1974 | Création du club de rugby de Blanquefort | 1974 | Bruges est champion du comité côte d'argent en 3ème série. Elimination en 32ème de finale du Championnat de France de 3ème Série | 1976 | Bruges est 16ème de Finaliste du Championnat de France de 1ère Série | 1989 | Bruges est Champion de France de promotion

annonce l’éclosion de la pensée libérale ; rassemble des auteurs épris de liberté Chapitre 1 : la pensée mercantiliste L’ « ère mercantiliste » qui s’étend du milieu 15ème s (1450) au milieu 18ème ( 1750) connaît son apogée à la charnière des 16ème et 17ème siècle. Elle est marquée par une rigoureuse affirmation du point de vue économique, jadis subordonnée, et qui va prendre la 1ère place. La fin poursuivie n’est plus comme au moyen-age une fin morale : la justice, le droit naturel ; c’est

hôpitaux à Casablanca, on ne parle plus de HYPER.SA mais plutôt de LABEL’VIE.SA depuis. Sans oublier l’acquisition du supermarché Souissi et l’ouverture du 17ème magasin à Khémisset sur 1500 m² de surface commerciale. On assiste aussi à l’ouverture du 16ème magasin au quartier Maârif à Casablanca sur 1200 m² de surface commerciale et en 2009, la Sté a racheté des supermarchés Fran prix Maroc et a signé un accord de franchise exclusif avec le groupe Carrefour. 3. Les produits LABEL’VIE LABEL’VIE

mérovingienne : une synthèse maladroite entre tradition romano-chrétienne et tradition germanique En apparence, la transition est brutale en Gaule entre l’autorité romaine (empire romain d’occident) et celle des Mérovingiens, les descendants de Clovis. Deux dates résument ce passage de témoin : - En 476 après JC le chef d’une tribu germanique dépose le dernier empereur romain d’occident (Romulus Augustulus). Ce chef romain renvoi à l’empereur d’orient qui règle à Constantinople, les insignes du pouvoir

matières premières) de régions en régions ( N de la F est très active) Demande indus de plus en plus forte de l’agri Dvlpt des activités commerciales et rôles des commerçants Condition social, culturel → pop + ouverte aux changements Début 16ème ► rupture entre protestant ( plus réceptif à l’acceptation du commerce et donc au 17ème où sont les protestants ( N de l’Europe et GB) le commerce se développe) et catholiques Thèse de 1960 de Mendels : il faut des conditions éco, social,

la République, le droit romain va rester, dans un premier temps, dominé par le droit archaïque. Mais pourtant, des évolutions importantes voient le jour : - Le passage d’un droit sacré à un droit laïque (certaine autonomie par rapport à la religion). - L’apparition de lois votées par le peuple, mais aussi avec l’aide des Plébiscites. Malgré ces importantes évolutions, nous verrons que la coutume persiste. § 1 : Laïcalisation du Droit