Dc 3 Amp

FOPROLOS ; DT ;TH ; DC ; FODEC ; TCL) sont déposées le 15 de chaque mois pour les Personnes Physique et le 28 pour les Personnes Morales. Il doit vérifier aussi que toutes les informations relatives aux déclarations mensuelles suivantes sont remplies : - Décision de ristourne relative à la TFP 22(*) - L'état des avoirs 23(*) - Le chiffre d'affaires en suspension de TVA 24(*) - Le chiffre d'affaires à l'exportation 25(*) ------------------------------------------------- § 3 : les déclarations

contractuel : par opposition à l’acte délictuel (acte juridique voulu par 1 pers qui a pour effet de créer 1 obligation envers 1 autre personne sans toutefois qu’une rencontre de volonté ait eu lieu) Ex: croche pied à qqun, elle tombe et se casse un bras 3 catégories d’obligation : donner (transférer la propriété d’une chose) faire (exécuter une prestation) ne pas faire (s'abstenir) 4 principes : liberté contractuelle (on ne peut pas se voir imposer 1 obligation si on ne l’a pas voulu)

représentation : de communiquer l’œuvre au public Droit de reproduction : multiplication/changement des supports * Droit de propriété intellectuelle : Acquisition de l’œuvre = Les musiques * Il comprend : * La PLA (propriété littéraire & artistique) = les droits d’auteurs (Droit moral et patrimonial = Droit de reproduction et représentation cessible toute la vie d’auteur et 70 ans après sa mort) et les droits voisins . Ils protègent l’œuvre pdt . * La loi accorde une protection

public= undivisible, partagé par plusieurs personnes en même temps. Svt produit par l’Etat , peut être un partenariat entre public-privé= L’Etat demande a une E. privée (ou assos.) de produire un bien public pr son compte et durée déterminée . CHAP 3 : LA DIMMENSION INTERNATIONNALE DE L’ECHANGE I-L’OUVERTURE DES ECONOMIES NATIONALES. * Les transactions courantes avec l’extérieur : Ouverture d’une éco. Sur l’extérieur mesuré par le taux d’ouverture : (Exportations+ Importations)/2/PIB x 100

séducteur, il est séduit : • Avant être conquérant, DJ passif soumis, charmé et conquis devant beauté F (reporte responsabilité) • M donne profondeur à cet aveu : DJ sur lequel tombent F avant même qu'il ne les tombe (les F mais aussi les H comme DC...) victime, sous emprise beauté 'beauté me ravit' . Registre épique • Intensité désir : DJ proie de son désir ('je ne puis céder', expressions hyperboliques), + fort que lui, ne peut résister à tentation. 'La beauté me ravit' : beauté sujet, elle

3 Sélection des articles et déroulement de la recherche : Les études sélectionnées devaient répondre aux critères suivants : études en français ou en anglais sur la réalité virtuelle et sur son utilisation dans la rééducation de patients ayant une négligence

L’approche décisionnelle La vie d’1 e = faite d’1 multitude d’action + de décisions ki conditionnent ses performances. Cpdt ttes ces actions + décisions n’ont pas la même portée ds le tps + n’engagent pas les mêmes ressources. L’éco Ansoff distingue 3 types de décisions ds l’e : → Décision stratégique

différents enjeux (qui peuvent être socio et po). Etude du contxt médiatique (quel est ce champ ? comment est-il construit ? Quels en st les acteurs ?). Objectifs : apporter une sensibilisation aux gds enjeux des médias, voir la rencontre entre les 3 sphères.  Comment ce champ médiatique est un champ social et économique (étude de leurs gdes caractéristiques et leur organisation, ss l’angle de la régulation de ce champ qui est auji dominante)  voir quelles st les interférences, les inférences

------------------------------------------------- ECONOMIE DE L’INNOVATION ------------------------------------------------- & ------------------------------------------------- DES NOUVELLES TECHNOLOGIES Examen : ne pas hésiter à donner notre propre réflexion sur le sujet Plan du cours : I. Définition de la notion de l’innovation et des nouvelles technologies II. Tour d’horizon sur la littérature en matière de l’économie de l’innovation * Notion d’endogénéité (≠ exogénéité :

Tout d’abord, Je souhaite exprimer mes sincères remerciements à Mr Smaali Taha Professeur à l’institut Supérieur de Comptabilité et d'Administration des Entreprises il m’a guidé dans mon travail et il m’aider à trouver des solutions je lui remercie pour le temps qu’il m’a consacréJe remercie également ma famille et surtout mes parents qu’ils mon permis de continuer mes études jusqu’aujourd’hui. L’occasion se présente à nous d’avoir l’opportunité pour exprimer nos profonds remerciements pour tous