De l'interprétation

être interprétée à plusieurs « sens », c'est-à-dire chaque lecteur à sa propre interprétation, compréhension qui suit une époque précise. Dans la deuxième partie de la citation Marino s’est focalisé surtout sur le point mentionné au-dessus : de l’interprétation qui selon lui à deux niveaux, la première c’est l’approche généraliste qui s’appuie sur les connaissances générales qui sont partagées par plusieurs personnes dans le monde, elle est une approche qui apporte en elle un sens universel "' l’œuvre

d’intéressant pour l’analyse. Il y a plusieurs manières d’organiser la démonstration, en partant du procédé ou de l’interprétation. - Procédé(s) (1) + la citation (2) + l’interprétation (3): Ex : La métaphore (1) « cette langueur qui pénètre mon cœur »(2) souligne la violence associée au sentiment de lassitude : le poète subit une véritable agression physique et psychologique (3). - l’interprétation (1) + procédé(s) (2) + la citation (3): Ex : Le poète a recours à des formulations vagues qui soulignent

élucider le sens et d'en combler les lacunes s'il cela est nécessaire. Il convient de rappeler que l'intangibilité du contrat est un principe acquis du droit des obligations, mais qu'il existe cependant des causes pour lesquelles la loi autorise l'interprétation du contrat par le juge. La question qui découle de cette ambiguïté est donc de savoir si le contrat consenti entre les parties peut être modifié par le juge malgré son caractère intangible? Ainsi, lorsqu'un problème d'interprétation surgit

communautaires et les règles nationales ont pour cause principale l’article 10 du traité de l’OHADA et l’interprétation qu’en a faite la CCJA. En effet, dans le cadre de l’OHADA, par souci d’interprétation et d’application uniformes des textes issus de l’organisation, notamment du traité, des actes uniformes et des règlements, l’article 14 du Traité de Port-Louis a-t-il confié la tâche de l’interprétation à la CCJA2. Cette dernière, par l’avis consultatif du 30 avril 2001 demandé par l’Etat de Côte d’Ivoire

l’ordonnance de renvoie. Considérant que le litige soulevait un problème de droit communautaire et notamment une difficulté d’interprétation, la juridiction nationale a posé une question préjudicielle à la CJCE. Cette question est relative à l’interprétation de l’article 11 de la directive du 9 mars 1968 du Conseil. Les juges nationaux ont été confrontés à la difficulté de savoir si l’article 11, qui n’a pas été mis en œuvre sur le plan national, peut être ou non directement invoqué par un particulier

cours : Introduction au droit 1ère année 2010 -2011 Titre 3. La mise en œuvre du droit Chapitre I. L’interprétation de la règle de droit Section 1. L’auteur de l’interprétation §1. L’interprétation de la loi Les lois interprétatives Effet rétroactif La jurisprudence La saisine pour avis §2- L’interprétation de la décision judiciaire Art.461 CPC : demande en interprétation §3. L’interprétation des traités internationaux La théorie de l’acte clair Section 2. Les méthodes d’interprétation § 1-Les

de la présomption d’innocence, du contradictoire). Ces principes ont une valeur supra législative et s’imposent au législateur français. Mais il se peut que l’interprétation formulée par la CEDH sur la base de textes de la convention soit différente de l’interprétation française et alors se posera la question de l’interprétation faite de la CEDH de certains principes de D positif déjà formulés. La CESDH consacre des D et des libertés directement invocables en D interne. La consécration

la loi de transposition ne peut être apprécié que selon la procédure de contrôle de la directive elle-même décrite ci-dessus ; Sur les moyens mettant en cause la validité de la directive du 4 décembre 2001 : Considérant qu’il résulte de l’interprétation de la directive du 4 décembre 2001 qui a été donnée par l’arrêt du 26 juin 2007, « Ordre des barreaux francophones et germanophones et autres », de la Cour de justice des Communautés européennes, saisie d’une question préjudicielle par la Cour

d'interprétation stricte de la loi pénale. C'est l'article 111-4 du Code pénal : "la loi pénale est d'interprétation stricte". L'interprétation stricte impose au juge d'interpréter la loi pénale en lui donnant tout son sens car il ne s'agit pas d'une interprétation restrictive, mais sans aller au delà de la lettre du texte. Par conséquent l'interprétation par analogie est exclue. L'interprétation par analogie consiste à étendre un texte s'appliquant dans un cas précis à un cas qui lui est proche. Le juge doit

dans les films Jean de Florette et Manon des sources sont étonnamment mis en valeur. Ces films ont été tournés dans l'univers du roman, dans la campagne provençale ; le montage du film nous rappelle les moments importants de l'histoire et enfin l'interprétation des acteurs fait ressentir tout un panel d'émotions et de sentiments aux spectateurs. Claude Berri a voulu retranscrire dans les films, l'environnement qui est mis en évidence dans les romans de Marcel Pagnol. Pour cela, il privilégie alors