Decret No 91 197 Du 19 Février 1991

178 180 182 184 186 188 190 192 197 233 239 Économie - Finances 11. Économie générale 11.1 11.2 11.3 11.4 12.1 12.2 12.3 13.1 13.2 13.3 13.4 13.5 14.1 14.2 14.3 14.4 12. Monnaie - Marchés financiers 13. Finances publiques 14. Échanges extérieurs Système productif 15. Entreprises 15.1 15.2 15.3 15.4 15.5 16.1 16.2 17.1 17.2 17.3 18.1 18.2 18.3 18.4 16. Recherche - Innovation 17. Agriculture - Pêche 18. Industrie - Construction 19. Énergie 19.1 19.2 19.3 20.1 20

Les principes d’articulation : la chaîne de causalité ................................................................ 42 Paragraphe 3. Evolution de la BSC : de l’outil de mesure au système de pilotage de la stratégie.. 44 1. Première phase 1990 – février 1992 : BSC outil de mesure de la performance ..................... 44 2. Deuxième phase 1992 – 1996 : BSC outil de déploiement et de communication de la stratégie ...................................................................................

............................................................. 30 43 62 82 89 98 105 S OMMAIRE CALENDRIER 2009 Inscription en ligne : www.concours-pass.com à partir du 15 décembre 2008 ◆ Les dates des sessions 2009 : Plusieurs dates entre février et juin (dans chaque centre d’examen) ◆ Inscription en ligne : au maximum 15 jours avant la date choisie ◆ Relevé des notes : 15 jours après l’examen ◆ Inscription définitive : juillet ☛ Pour plus de précisions, se reporter à la page 12.

pas encore atteint l’âge de Rapport MAPI, La pornographie infantile sur Internet, Namur FUNDP, p. 12. Convention internationale relative aux droits de l’enfant, signée à New York le 20 novembre 1989, approuvée en Belgique par la loi du 25 novembre 1991, M.B., 17 janvier 1992, art.1. 12 http://www.inhope.org. 13 Y. POULLET, M. DOCK et C. SCHÖLLER, Partie juridique du rapport interne du CRID de la recherche TIRO réalisé dans le cadre du programme de recherches « Société et Avenir » mis en œuvre et

revue, qui constituait un miroir exemplaire de la réflexion des Khojas sur leur tradition, a disparu au début des années 1990 sans explications précises. Un article sur les Ismaéliens et le Sindh avait été publié peu avant 15 16 17 18 19 20 21 Nanji 1978, Asani 1991. Papanek 1962. Asani 1991a, Mallison 1989. Mallison 1992 et 1996. Shackle/Moir 1992. Voir mon compte-rendu, Boivin 1994. G. Allana 1984. Nota bene: deux auteurs khojas portent presque le même nom. Il s'agit de Ghulamali Allana, par

.…………………………...…..6 Partie 1 : Le sport de haut niveau et le sport professionnel 12 14 CHAPITRE 1 : DÉFINITIONS………………………………………………… 1.1. Le sport de haut niveau…………………………………………………………… 15 1.2. Le sport professionnel……………………………………………………………. 19 23 CHAPITRE 2 : LA CARRIÈRE SPORTIVE…………………………………. 28 Synthèse……………………………………………………………………………………. Partie 2 : Description et analyse des logiques 29 CHAPITRE 1 : LA LOGIQUE ÉTATIQUE………………………….……. 31 1.1. Missions……………………………………………………………

les communes littorales et sur le DPM (Domaine Public Maritime) jusqu’à 300 mètres du rivage en mer (limites des compétences de police spéciale des baignades du Maire d’après la loi littorale du 3 janvier 1986). 2 Au sens de la directive européenne 91/156/EEC, un déchet est « toute substance que le propriétaire abandonne, destine à l’abandon, ou se trouve dans l’obligation de se débarrasser ». Un déchet est considéré comme solide en fonction de la quantité d’eau qu’il contient, soit au-dessous d’un

. . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 Législation nationale en Guinée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88 Mondialisation et harmonisation de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 Procédures d’ÉIE des grands bailleurs de fonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95 Procédure de la Banque mondiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96 Procédure d’ÉIE de la Banque africaine de développement

adoptée par l'Assemblée Générale des Nations Unies en 1982 8Le principe 20 stipule que : > ; Principe 15 : >. 12 La Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, dite Convention d'ESPOO a été signée en 1991 et est entrée en vigueur en 1997. 13Résolution 14/25 du Conseil du PNUE, Nairobi, 17 juin 1987 II. OBJECTIFS L'objectif principal de notre étude est de déterminer l'apport des EIE dans la mise en oeuvre des projets de développement au Cameroun.

national dans lesquels s’inscrivent la Convention du Conseil de l’Europe sur l’accès aux documents publics, ainsi que les autres avancées législatives majeures .................................. 19 1. Plusieurs générations de lois ................................................................... 19 2. Les raisons de l’émergence de la Convention et des autres lois progressistes ...............21 a. Les bouleversements politiques des années 1990 et l’apparition de nouvelles démocraties