Délégation à la sécurité et à la circulation routières

Auto-formation du 22 avril 2015 F1-8 IDENTIFIER LES MISSIONS DE LA PN ET SON ORGANISATION EN TANT Q INSTITUTION REPUBLICAINE 1 : D.G.P.N A : Services rattachés à la D.G.P.N R.A.I.D : Recherche Assistance Intervention Dissuasion →Participent sur l’ensemble du territoire à la lutte contre toutes les formes de terrorisme et du grand banditisme. S.H.P.N : Service Historique de la Police Nationale →Animent et coordonnent l’ensemble de la politique historique de la PN et notamment les travaux

09 - JO du 11.02.09 - Arrêté du 09.02.09 - JO du 11.02.09 - Arrêté du 23.03.93 - JO du 30.03.93 A LIRE ATTENTIVEMENT 17 novembre 2010 Vous êtes déjà possesseur, ou venez d'acquérir un véhicule âgé d'au moins 30 ans, automobile, moto, camion, cyclomoteur, tracteur agricole... et vous souhaitez obtenir un certificat d’immatriculation "véhicule de collection". Notre Fédération est habilitée à vous délivrer, dans les conditions ci-après une ATTESTATION de datation et caractéristiques qui vous

urbain et interurbain Zouhair EL ASSOULI Janvier 2014 INTRODUCTION Les transports sont essentiels à notre compétitivité économique, mais aussi à nos échanges commerciaux, économiques et culturels, à l’emploi , aux équipements et infrastructures... Les transports, qu'ils soient privés ou publics, permettent aux citoyens d'aller au travail ou à l'école, de se rendre visite, et de participer à une multitude d'activités économiques et sociales. Elément capital dans le fonctionnement des économies

infrastructures routières. Parmi ces modes de déplacement, on trouve les deux roues motorisés qui présentent des caractéristiques spécifiques et complexes. L’utilisation de ces véhicules s’est inscrite dans l’histoire de façon continue dans la mesure où ces véhicules ont représenté un moyen de substitution à la voiture dans l’optique de gains de temps. Aussi, l’augmentation relativement récente du parc de deux roues motorisés, générée par une croissance continue de la circulation en milieu urbain, a entraîné

OLYMPIQUES DE PEKIN : UN SUCCES TOTAL ? Le monde a acquis de l’expérience dans l’organisation des Jeux Olympiques depuis leur « réinvention » par Pierre de Coubertin en 1896. Cette année se sont déroulées à Pékin les vingt-neuvièmes olympiades. Très attendues, elles ont soulevé de nombreuses questions. C’est maintenant l’heure du bilan. Les JO de Pékin ont remporté un grand succès, mais ce succès est-il total ? Nous allons à présent tenter de répondre à cette question en analysant d’abord en quoi les

LES CONTRAINTES LIEES A LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE GEOLOCALISATION DES SALARIES La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)a précisé dans deux délibérations dans quelles conditions une entreprise peut mettre en place un système de géolocalisation, permettant de « prendre connaissance de la position géographique, à un instant donné ou en continu, des employés par la localisation d'objets dont ils ont l'usage (badge, téléphone mobile) ou des véhicules qui leur sont confiés

SÉCURITÉ ROUTIÈRE Les articles D 312-43, D 312-44, D 312-45, D 312-46 et R 312-47 du code de l’éducation fixent les dispositions de l’enseignement des règles de sécurité routière et de délivrance du brevet de sécurité routière et de l’attestation scolaire de sécurité routière. Textes en vigueur : - Décret n°2006-1712 du 23 décembre 2006 relatif à la formation à la conduite et à la sécurité routière, au permis de conduire et modifiant le code de la route - Décret n°2007-429 du 25 mars 2007

Le 20 novembre 2014 Etudes sur la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite Sommaire 1. Introduction à l’accessibilité PMR  Qui sont les Personnes à Mobilité Réduite (PMR) ?  Le contexte légal et réglementaire  Quels acteurs, quels périmètres ? 2. Les études de mise en accessibilité chez Systra  Dans le domaine urbain  Dans le domaine interurbain : ex. les SDA  Dans le domaine ferroviaire 3. Approfondissement des études ferroviaires

concernant l’enseignement de la conduite et de la sécurité routière …………………………………………………….. | | | |8 | |I.2. Dispositions concernant les établissements d’enseignement ….. |19 | |I.3. Dispositions concernant les véhicules destinés à l’enseignement de la conduite ……………………………………..

RAPPORT DE STAGE Effectué à : Ministère de l’équipement et du transport Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur, de la Formation des Cadres et la Recherche Scientifique Direction des ressources humaines Division de la coopération Karim HAMIDOUCHE Elève à l’école Nationale d’Administration Cycle de formation en gestion administrative – promo 8 Option : Partenariat et coopération internationale Novembre 2010 RAPPORT DE STAGE DEDICACE: A mes parents, ma femme