Devoir Cned 01

Francine Cayot CommuniCation mises en situation www.cned.fr CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle

Renseignez-vous : pour la formation initiale, au SCUIO cf. p. 35 pour la formation continue, au Département d’Éducation Permanente DEP, cf. p. 24 pour l’apprentissage : gestion-économie - C 501bis - apprentissage@dauphine.fr Tél. : 01 44 05 41 22 maths-info - B 530 - Tél. : 01 44 05 44 95 Département Licences Sciences des Organisations - LSO Directeur : Renaud DORANDEU Les bureaux se trouvent au 3e étage, P 325 à P 313A Semestres 1 à 4 : DEGEAD - Diplôme d’Établissement Gestion et Économie Appliquée

Tel : 02 38 49 12 12 Statut public Tout public Rentrée : fin octobre Formation : préparation orale - 24h sur 6 demijournées Nombre de places : 10* Frais de scolarité : 280€* Passer le CAP petite enfance Centre national d’enseignement à distance (CNED) BP 60200 86980 FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex Informations Tel : 05 49 49 94 94 www.cned.fr Statut public Cours par correspondance Inscription : dès juillet Rentrée : septembre Frais de scolarité : 361€ pour la formation complète * Possibilité de ne

  0-18  . h3 h Coût d’une communication ordinaire. COURS 1 CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle

appelez le 05 49 49 94 94 Du lundi au vendredi, 8 h 30-18 h. Coût d’une communication ordinaire. *8014335* 8 7924 TE PA 01 15 FASCICULE 1 Sommaire Introduction Séquence 1 – Les successions 5 Séquence 2 – Les libéralités 61 Séquence 3 – Éléments de fiscalité de la transmission du patrimoine à titre gratuit 93 Mise à jour : juin 2015 CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective

Mme CHOUGRANI Nadia Mme ROUSSELLE Sophie S9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ....7 SÉQUENCE 02 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (2) ...61 SÉQUENCE 03 – L’ADAPTATION AUX ÉVOLUTIONS DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ...............................

exactement le mot « illettrisme », disposer de définitions simples pour que chacun s’y retrouve et pour éviter les confusions. mettons-nous donc d’accord sur les mots C’est une chose que d’arriver dans un pays dont on ne parle pas la langue, et de devoir l’apprendre : c’est le cas des immigrés qui en France doivent apprendre le Français qui est pour eux une langue étrangère. C’est une chose que de n’avoir jamais été scolarisé, d’être analphabète, comme le sont beaucoup d’hommes et surtout de femmes

SUPERIEURES Ministère de l’Éducation nationale Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier, Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep Directeur de la publication : Pascal Charvet Directrice adjointe : Marie-Claude Gusto SERViCES CEnTRaux Éditions Direction Cross-Média : isabelle Dussouet, Michel Muller Rédactrice en chef : nelly Burgaleta

Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions p. 2 12, mail Barthélemy-Thimonnier, CS 10450 Lognes - 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l'Onisep Le calendrier de l'orientation de la classe de 3e Choisir la voie générale ou technologique Directeur de la publication : George Asseraf La 2de générale et technologique p. 5 Directrice adjointe de la publication

marque-nf.com Préparation aux épreuves d’entrée en Institut d’Études Politiques Géographie Les cours du Cned sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle